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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 51 - 75 sur 2 812 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    Dossiers-sujets [document textuel; document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    3951878
    Date :
    1973-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10321-17-8-E
    Dossiers-sujets [document textuel; document iconographique]. Cette sous-série comprend des documents couvrant différents sujets reliés aux activités de 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841533
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-9-1-F
    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4015656
    Date :
    1992-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-18-2-F
    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]. Cette sous-série inclus de l'information au sujet 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Vancouver Centre Constituency, Minister's Regional Office [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163347
    Date :
    1986-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10052-26-3-E, MG26-S6-4
    Vancouver Centre Constituency, Minister's Regional Office [textual record]. Sub-series consists of files of Kim Campbell's Regional Office during the time 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Marine Occurrences files [textual document; sound recording]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3982676
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1009-3-1-E
    Marine Occurrences files [textual document; sound recording]. Sub-series consists of marine occurrence reports and daily notification logs
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Substances réglementées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5113016
    Date :
    1957-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-44-7-F, RG60
    Substances réglementées [document textuel]. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission de contrôle de l'énergie atomique 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Correspondance de Madame Aline Chrétien [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3726846
    Date :
    1998-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-54-1-F
    Correspondance de Madame Aline Chrétien [document textuel, document iconographique]. Cette sous-série témoigne du protocole entourant le rôle de première 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Histoire et les institutions militaires [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    182008
    Date :
    1670-2001, surtout 1960-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-6-4-F
    Histoire et les institutions militaires [supports multiples]. Cette sous-série comprend des manuscrits rédigés par Jacques Castonguay relatifs à l'histoire 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Dossiers des comités, conférences, séminaires et ateliers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3827835
    Date :
    1984-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-8-X-F
    Dossiers des comités, conférences, séminaires et ateliers [document textuel]. Cette sous-série comprend des documents relatifs aux comités, conférences, 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Centre d'immigration du Canada d'Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4447550
    Date :
    [1981-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-298-9-F, RG76-E
    Centre d'immigration du Canada d'Ottawa [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire; consultez les acquisitions reliées
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Course à la direction de 2003 [document textuel (quelque informatique, document iconographique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    4283143
    Date :
    1990-2003, surtout 1999-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-70-3-F
    Course à la direction de 2003 [document textuel (quelque informatique, document iconographique)]. Le congrès à la direction de 2003 du Parti libéral du 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Projet de restructuration du gouvernement fédéral, 1992 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3700335
    Date :
    1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6480-9-9-F
    Projet de restructuration du gouvernement fédéral, 1992 [document textuel]. Cette série porte sur la politique de restructuration du gouvernement fédéral en 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Adjoint exécutif du premier ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4486190
    Date :
    1935-2006, surtout 2003-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12583-79-X-F
    Adjoint exécutif du premier ministre [document textuel]. Les documents ont été créés ou reçus par Jim Pimblett, adjoint exécutif de Paul Martin de 2003 à 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Organismes internationaux, 1970-1996 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3763989
    Date :
    1958-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-965-4-E
    Organismes internationaux, 1970-1996 [document textuel]. Cette sous-série contient des documents créés et conservés par André Ouellet sur différents 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200791
    Date :
    1938-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-34-1-F, RG29-34
    Dossiers du service central [document textuel]. La sous-série comprend de dossiers-matières, correspondence, et autres dossiers qui ont été maintenus dans 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Seasons [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Art
    No d'identification :
    3921915
    Date :
    1951-2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12803-185-0-E
    Seasons [multiple media]. The sub-series consists of records pertaining to the musical activities and administration of the McGill Chamber Orchestra for the 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Garde côtière canadienne - Bureau de la région de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202325
    Date :
    [1841-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-148-3-F, RG12, RG12-A-2-C-5
    Garde côtière canadienne - Bureau de la région de l'Ouest [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Louise Fréchette, Deputy Minister of National Defence [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3805327
    Date :
    1995-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-850-5-E, RG24-G-31
    Louise Fréchette, Deputy Minister of National Defence [textual record]. This is a preliminary description, please consult the linked accession
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Discours et allocutions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3951995
    Date :
    1974-2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10321-23-3-E
    Discours et allocutions [document textuel]. La sous-série consiste en des discours sur différents projets de loi ainsi que des notes d'allocutions pour des 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Publications et honneurs [document textuel, objet, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    198370
    Date :
    1880-1993, 1930-1976
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9622-4-3-F
    Publications et honneurs [document textuel, objet, document iconographique]. La sous-série se compose de dossiers de recherche et de publications 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Contrats et ententes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161947
    Date :
    [1957-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-19-1-F, RG34-C
    Contrats et ententes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Livres de bord des navires de la Garde côtière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202338
    Date :
    [1959-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-156-2-F, RG12-B-15-F
    Livres de bord des navires de la Garde côtière [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Dessin d'humour engagé [document iconographique et document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Art, Documents textuels
    No d'identification :
    3711934
    Date :
    1970-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11785-79-2-F
    Dessin d'humour engagé [document iconographique et document textuel]. Syndicats Caricatures et dessins humoristiques. Cette sous-série présente une portion 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Programme de subventions stratégiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162156
    Date :
    1978-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R850-6-5-F, RG133
    Programme de subventions stratégiques [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers individuels refusés concernant le programme de subventions 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Dossiers thématiques [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3923636
    Date :
    [1953-2001]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12450-243-2-F
    Dossiers thématiques [document textuel, document iconographique]. La sous-série comporte des dossiers thématiques : la conceptualisation d'un jouet pour 
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