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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 247 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Fonds des Instituts de recherche en santé du Canada [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    801
    Date :
    1922-[2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1218-0-5-F, RG128
    Fonds des Instituts de recherche en santé du Canada [support multiple]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par les Instituts de 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence spatiale canadienne [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    4104392
    Date :
    1969-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-0-8-F
    Fonds de l'Agence spatiale canadienne [support multiple]. Le fonds se compose de documents crées ou maintenus par l'Agence spatiale canadienne
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau de l'enquêteur correctionnel [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211726
    Date :
    [1973-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11170-0-8-F
    Fonds du Bureau de l'enquêteur correctionnel [document textuel; images en mouvement]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes [document textuel (quelque microforme), image en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    762
    Date :
    1925-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1204-0-8-F, RG100
    Fonds du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes [document textuel (quelque microforme), image en mouvement, document sonore]
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société de construction des Musées du Canada, Inc. [dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    825
    Date :
    [ca 1982-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1227-0-6-F, RG151M 934016, RG151M 912015, RG151
    Fonds de la Société de construction des Musées du Canada, Inc. [dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds de Développement économique Canada pour les régions du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    187834
    Date :
    [ca 1950-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8309-0-3-F
    Fonds de Développement économique Canada pour les régions du Québec [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Agence 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du Conseil privé [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    417
    Date :
    1867-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-0-5-F, RG2
    Fonds du Bureau du Conseil privé [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du Conseil privé et ses 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    739
    Date :
    1878-2012, surtout 1916-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-0-X-F, RG77M, RG77, RG77M 923037, RG77M 1998-01180-1
    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil national de 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires extérieures [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    465
    Date :
    1803-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-0-2-F, RG25
    Fonds du ministère des Affaires extérieures [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds du Forum des citoyens sur l'avenir du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    529
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1085-0-2-F, RG33-148
    Fonds du Forum des citoyens sur l'avenir du Canada [supports multiples]. Pour plus d'information sur les commissions royales, chercheurs peuvent consulter: 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds du Commissariat à l'information du Canada [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4276657
    Date :
    1983-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14057-0-3-F
    Fonds du Commissariat à l'information du Canada [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]. Le fonds est constitué de documents créés 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission du droit d'auteur [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    6143435
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-0-6-F
    Fonds de la Commission du droit d'auteur [supports multiples]. Le fonds se compose des documents de la Commission d'appel du droit d'auteur, qui a existé de 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission des plaintes du public contre la Gendarmerie royale du Canada [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748755
    Date :
    1986-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15491-0-9-F
    Fonds de la Commission des plaintes du public contre la Gendarmerie royale du Canada [textual record]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    463
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23, RG23M 85603/27
    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Pêches et des 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur l'écrasement d'un avion d'air Ontario à Dryden [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    517
    Date :
    1982-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1089-0-1-F, RG33M151 923030, RG33-151
    Fonds de la Commission d'enquête sur l'écrasement d'un avion d'air Ontario à Dryden [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Fonds du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4377061
    Date :
    [1998-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14166-0-3-F
    Fonds du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada [document textuel]. Le fonds comprend des dossiers d'enquêtes sur les plaintes, 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau de la politique de concurrence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    776
    Date :
    [1910-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9823-0-1-F, RG110
    Fonds du Bureau de la politique de concurrence [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau de la politique de 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    732
    Date :
    1903-1977, 1980-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-0-1-F, RG73
    Fonds de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Investissement Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4868302
    Date :
    1985-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15590-0-0-F
    Investissement Canada [document textuel]
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur le transport des voyageurs au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    521
    Date :
    1989-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1090-0-4-F, RG33-152
    Fonds de la Commission royale sur le transport des voyageurs au Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Fonds Agence Parcs Canada [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    747
    Date :
    [1770-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-0-3-F, RG84
    Fonds Agence Parcs Canada [supports multiples (quelque microforme)]. Droits d'auteurs détenus par la Couronne. Documents cartographiques: Inclut env
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    511
    Date :
    1836- ca. 1990s.
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-0-0-F, RG30
    Fonds de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Compagnie 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds de Condition féminine Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    771
    Date :
    1967-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-0-9-F, RG106
    Fonds de Condition féminine Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Condition féminine Canada et ses 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Fonds du Centre canadien pour l'hygiène et sécurité au travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4846273
    Date :
    1977-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-0-1-F
    Fonds du Centre canadien pour l'hygiène et sécurité au travail [supports multiples]. Cette notice est préliminaire. Consulter les notices d'accession
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur la réforme eléctorale et le financement des partis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    519
    Date :
    1979-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1088-0-4-F, RG33-150
    Fonds de la Commission royale sur la réforme eléctorale et le financement des partis [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
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