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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Contenu Co-Lab : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Vedette-matière : G��ologie=Geology
Affichage de 1 - 24 sur 24 résultats filtrés
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Rapports d'élections [document textuel (quelque microforme)] [1867-1980]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202586
    Date :
    1867-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-10-5-F, RG113-C
    Rapports d'élections [document textuel (quelque microforme)] [1867-1980]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la 
  2. 2
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    1 objet(s) numérique(s)

    Indexes et registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155649
    Date :
    1868-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-40-6-F, RG55-A-4
    Indexes et registres [document textuel]. La sous-série se compose d'indexes et de registres créés par le Conseil du Trésor lui-même afin d'établir de 
  3. 3
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du sous-ministre des Finances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163468
    Date :
    [1840-1950; 2003-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-63-0-F, RG19-E-2
    Bureau du sous-ministre des Finances [document textuel]. Cette série se compose de documents créés et tenus par le bureau du sous-ministre
  4. 4
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    1 objet(s) numérique(s)

    Listes des électeurs [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    203107
    Date :
    1935-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-6-3-F, RG113-B
    Listes des électeurs [document textuel (quelque microforme)]. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne
  5. 5
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]. Cette sous-série comprend les avis juridiques préparés par le ministère de la Justice 
  6. 6
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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis d'élections [document textuel (quelque microforme)] [1945-1980]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    202709
    Date :
    1945-1990, microfilmé [ca. 1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-5-1-F, RG113-A
    Avis d'élections [document textuel (quelque microforme)] [1945-1980]. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne
  7. 7
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers des Cours martiales [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136608
    Date :
    [1914-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-430-3-F, RG150-8
    Dossiers des Cours martiales [document textuel (microforme)]. Cours martiales et tribunaux d'enquête Canada. La série est composée de dossiers de cours 
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Pénitencier de Kingston [document textuel, matériel graphique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    4975670
    Date :
    1834-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-28-X-F, RG73-C-6
    Pénitencier de Kingston [document textuel, matériel graphique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  9. 9
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    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds du ministère de l'Agriculture [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    448
    Date :
    1845-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-0-2-F, RG17
    Fonds du ministère de l'Agriculture [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de l'Agriculture et ses 
  10. 10
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    163633
    Date :
    1898-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-23-5-F, RG14-D-2, RG14M 74/1477, RG14M 745/33940, RG14M 81203/3
    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Un index général refondu des Journaux de la Chambre des 
  11. 11
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers sur l'inspection, l'immatriculation, et l'operation des aéronefs civils - bloc 5008 [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135366
    Date :
    1920-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-220-7-F, RG12-A-1-a, RG12M 85603/42
    Dossiers sur l'inspection, l'immatriculation, et l'operation des aéronefs civils - bloc 5008 [supports multiples]. Copyright belongs to the Crown
  12. 12
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers des audiences publiques [document textuel (microforme), images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    193062
    Date :
    1947-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1204-11-2-F, RG100-II-A
    Dossiers des audiences publiques [document textuel (microforme), images en mouvement]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  13. 13
    Indexes et registres 1868-1995.
    1 objet(s) numérique(s)

    Indexes and registers [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140780
    Date :
    1868-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-40-6-E, RG55-A-4
    Indexes and registers [textual record]. Sub-series consists of indexes and registers created by the Treasury Board itself to constitute true finding aids to 
  14. 14
    Dossiers des audiences publiques 1947-1993.
    1 objet(s) numérique(s)

    Records of public hearings [textual record (microform), moving images]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    135110
    Date :
    1947-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1204-11-2-E, RG100-II-A
    Records of public hearings [textual record (microform), moving images]. Series consists of records of public hearings held regularly across the country by 
  15. 15
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    1 objet(s) numérique(s)

    Legal opinions and material of precedential value [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133978
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-E, RG13
    Legal opinions and material of precedential value [textual record]. Sub-series consists of central registry files containing legal opinions prepared by the 
  16. 16
    Avis d'élections 1945-1990, microfilmed [ca. 1970].
    1 objet(s) numérique(s)

    Notices of grants of poll [textual record (some microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    135159
    Date :
    1945-1990, microfilmed [ca. 1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-5-1-E, RG113-A
    Notices of grants of poll [textual record (some microform)]. Series consists of microfilmed copies of the notices of grant of poll issued prior to general 
  17. 17
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    1 objet(s) numérique(s)

    Kingston Penitentiary [textual record, graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    134807
    Date :
    1834-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-28-X-E, RG73-C-6
    Kingston Penitentiary [textual record, graphic material]. Series consists of records created and accumulated at the Kingston Penitentiary
  18. 18
    Bureau du sous-ministre des Finances [1840-1950, 2003-2005].
    1 objet(s) numérique(s)

    Office of the Deputy Minister of Finance [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    134189
    Date :
    [1840-1950, 2003-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-63-0-E, RG19-E-2
    Office of the Deputy Minister of Finance [textual record]. Series consists of records created and maintained by the office of the Deputy Minister
  19. 19
    Rapports d'élections 1867-1991.
    1 objet(s) numérique(s)

    Election returns [textual record (some microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135161
    Date :
    1867-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-10-5-E, RG113-C
    Election returns [textual record (some microform)]. Series consists of microfilm copies of the published Reports of the Chief Electoral Officer on general 
  20. 20
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    1 objet(s) numérique(s)

    Civil aircraft registration, inspection and operation files - 5008 block [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    133868
    Date :
    1920-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-220-7-E, RG12-A-1-a, RG12M 85603/42
    Civil aircraft registration, inspection and operation files - 5008 block [multiple media]. Sub-series consists of central registry files that document the 
  21. 21
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    1 objet(s) numérique(s)

    Sessional records [textual record, cartographic material, architectural drawing]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    133999
    Date :
    1898-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-23-5-E, RG14-D-2, RG14M 74/1477, RG14M 745/33940, RG14M 81203/3
    Sessional records [textual record, cartographic material, architectural drawing]. A consolidated General Index to the Journals of the House of Commons of 
  22. 22
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    1 objet(s) numérique(s)

    Atlantic Regional Office [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133605
    Date :
    1942-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-33-4-E, RG10-C-IV-1
    Atlantic Regional Office [multiple media]. Series consists of general operational records and central registry files of the Atlantic Regional Office located 
  23. 23
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    1 objet(s) numérique(s)

    Stony Mountain Penitentiary (Winnipeg, Manitoba) [textual record (microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    134808
    Date :
    1872-1999, microfilmed [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-29-1-E, RG73-C-7
    Stony Mountain Penitentiary (Winnipeg, Manitoba) [textual record (microform)]. Series consists of registry records from the Manitoba Penitentiary, 
  24. 24
    Listes des électeurs 1935-1990.
    1 objet(s) numérique(s)

    Voters lists [textual record (some microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135160
    Date :
    1935-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-6-3-E, RG113-B
    Voters lists [textual record (some microform)]. Series consists of voters lists from federal elections. These records reflect the passage in 1934 of the 
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