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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents sonores

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Archives (57)

Date :

1990-1999 (57)

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du Bureau des relations fédérales-provinciales [documents sonores, images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents sonores, Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201245
    Date :
    1991-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-376-0-F, RG11
    Documents produits au nom du Bureau des relations fédérales-provinciales [documents sonores, images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Documents scientifiques et documents de recherche et développement concernant le Service hydrographique du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064651
    Date :
    [1908-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-176-1-F, RG23
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2017-0007" Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Documents commémoratifs et promotionnels [document iconographique; enregistrements sonores]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    4941814
    Date :
    1979-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-25-3-F
    ... au Canada et du rôle de CFC auprès d'homologues internationaux afin de favoriser l'égalité entre les sexes, tant au pays qu'à l'étranger. On attend des 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers de programmes, de politiques, et de recherche [document textuel, image en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5079387
    Date :
    1989-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R11607-3-2-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition 2023-0037 VSA. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Ministère de la Défense nationale: Direction Histoire et patrimoine [document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents sonores
    No d'identification :
    204901
    Date :
    1966-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, 2002-0158 VSA, 2003-00348-7
    ... au niveau de la pièce. Utiliser l'Autre no d'acquisition MISA ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Documents audiovisuels concernant la Commission de la capitale nationale (CCN) [images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    4741190
    Date :
    [1970-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, 2015-0083 VSA, 2014-01921-5
    ... au Parc de la Gatineau" (nd) Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne ... au niveau de la pièce. Voir la base de données Films, vidéos et 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Radio Canada International [document sonore, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    4104349
    Date :
    1945-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-656-X-F, RG41
    ... au Canada par son service nord-américain. La série contient aussi certaines émissions de radio et de télévision diffusées par le service de radio et de 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds du Forum des citoyens sur l'avenir du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    529
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1085-0-2-F, RG33-148
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0431 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Conseil canadien des relations de travail [document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents sonores
    No d'identification :
    204482
    Date :
    1973-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1224-10-7-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser les numéros d'acquisition « VSA / MISA ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers de rapports sur les accidents [document textuel; documents sonores]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    3982673
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1009-2-X-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser les numéros d'acquisition « VSA ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Tables rondes [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5148566
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-6-8-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'examen de la Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    516
    Date :
    1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1093-0-6-F, RG33-155
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1998-0104 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Audiences [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5148190
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-1-9-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser les nos d'acquisition « 1997-0316 » ou « 2013-0044 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers des accidents aériens [document textuel; documents sonores]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    4707109
    Date :
    1989-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1009-5-5-F, RG156
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 2016-0159 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Politique du personnel et gestion des ressources humaines [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155666
    Date :
    [1900-2014]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-93-5-F, RG55-I
    ... au travail ainsi que les pensions et les avantages. Les questions transférées à l'AGRHFPC incluent la classification, l'équité en matière d'emploi et les 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Les documents de la Société de développement du Cap-Breton [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    3794536
    Date :
    1935-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12281-17-8-F
    ... au niveau de la pièce. Chercher sous le numéro d'acquisition (accession number) "2016-0041". Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Opérations [document textuel, document sonore, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents sonores
    No d'identification :
    5148187
    Date :
    [1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-2-0-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Direction de la politique administrative [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    155689
    Date :
    1933-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-92-3-F, RG55-F-1
    ... au Programme de coordination de l'image de marque, à l'information et aux systèmes automatisés, aux programmes des économies d'énergie pour la fonction 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Division de l'information [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques
    No d'identification :
    202641
    Date :
    1900-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-714-6-F, RG22-A-1-a
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « VSA ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Secteur des revendications [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    202536
    Date :
    1974-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-722-5-F, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Documents du recensement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    194051
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-15-7-F, RG31-C
    ... au sein de la Chambre des communes du Canada et a des répercussions sur les subventions provinciales et d'autres activités du gouvernement fédéral. Au début 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Commissions d'enquête et enquêtes majeures [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    164819
    Date :
    1966-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-157-7-F, RG18-F-4
    ... au lieu d'être organisés dans quatre séries distinctes correspondant à chaque commission d'enquête. La série se compose de dossiers créés et/ou rassemblés 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064663
    Date :
    1967-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2018-0051 VSA, 2018-00129-9
    ... au droit en matière d'immigration, portant en particulier sur des individus impliqués dans des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité. Les boîtes 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Eldorado Nucléaire Limitée [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    809
    Date :
    1927-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-0-5-F, RG134
    ... au sein du fonds est en partie déterminée par le moment de leur transfert aux Archives nationales, c'est-à-dire si les dossiers ont été transférés avant ou 
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