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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Affichage de 51 - 75 sur 113 361 résultats filtrés
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  1. 51
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6098655
    Date :
    1994/10/01-1995/06/21
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002, RG20, Numéro d'acquisition : R1002-153-8, Numéro de volume : 3377, Numéro de dossier : 5677-A9-2
    Committees - Automotive Advisory Committee International Sub-Committee
  2. 52
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844316
    Date :
    1991/09/25-1991/11/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 98406
    Courrier Purolator Ltée -bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  3. 53
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5397386
    Date :
    1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : KG1 449711/91226, Partie de dossier : [6]
    LIMTECH INC. (CORPORATION LITHOS) - SOUMISSION POUR FINS D'ÉVALUATION
  4. 54
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5929994
    Date :
    1998/12/30 - 2007/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 97, Numéro de dossier : 6565-1033, Partie de dossier : 9
    Nishnawbe-Aski-Nation (NAN). This file level description was generated from an unverified finding aid
  5. 55
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5624897
    Date :
    1997/03/05-1997/04/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0001F-02, Partie de dossier : 1
    Reglement Modifiant Le Reglement Sur L'Immigration De 1978. This file level description was generated from an unverified finding aid
  6. 56
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1327784
    Date :
    1991/05/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG60, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 52-09-03
    ADVISORY COMMITTEE ON RADIOLOGICAL PROTECTION: Slide presentation by Dr. D. Beninson, (CNEA), ICRP Seminar, Ottawa, March 1991
  7. 57
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6196864
    Date :
    1994-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728, RG106, Numéro de boîte : 44, Numéro de dossier : 1120-T1-28, Partie de dossier : 1
    Treasury Board - Common Information Management Committee
  8. 58
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1465634
    Date :
    1992/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG29, Numéro d'acquisition : 1995-96/226 GAD, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 1026 Series 1992
    Fairvern Nursing Home Huntsville, Ontario
  9. 59
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2274603
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : D 25345
    ** - Canadian Unity. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
  10. 60
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6195020
    Date :
    1986-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de boîte : 73, Numéro de dossier : 11500YG-507-3, Partie de dossier : 1
    BOEING VERTOL CHINOOK - CH147 HELICOPTER - Aircraft Structural Integrity Program
  11. 61
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5399583
    Date :
    1988-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : SIO-E-6565-205-201, Partie de dossier : 1
    Community Social Services - Lac Seul First Nation - Job Placement Trainer, Bill Chrysler
  12. 62
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1457196
    Date :
    1997/02/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 1697
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS RIIS, NELSON A. (KAMLOOPS). TAX SYSTEM GST REFORM
  13. 63
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6211128
    Date :
    1996/10/01-1996/10/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 51, Numéro de dossier : SIO-E-4810-2-1123, Partie de dossier : 1
    Daily Transportation - Wunnumin Lake. This file level description was generated from an unverified finding aid
  14. 64
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4676652
    Date :
    1995-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : CIT22 03270-B-37-95, Partie de dossier : 1
    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - British Columbia, University of - Continuing Studies / Multiculturalism - Projects/Funding Grants 
  15. 65
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1905394
    Date :
    1994/11-1995/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG32, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 2600-C5, Partie de dossier : 2
    Commonwealth Association of Public Administration and Management (CAPAM)
  16. 66
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625189
    Date :
    1997/12/11-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0151F-02, Partie de dossier : 1
    Règ Sur L'Entreposage, L'Exposition Le Transport & Maniement Armes À Feu Par Particuliers. This file level description was generated from an unverified 
  17. 67
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2274940
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : D 25874
    ** - General comments. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
  18. 68
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6194568
    Date :
    1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 11500NSA-03-3, Partie de dossier : 1
    NEW SHIPBORNE AIRCRAFT - Accounting - Cost Estimates
  19. 69
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6383680
    Date :
    1999/11/30 - 2000/01/05
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 31, Numéro de dossier : 5090-164-5865.01, Partie de dossier : 1
    Estates - Green, Robert Jason. This file level description was generated from an unverified finding aid
  20. 70
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6184111
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : 1590-K2-Q170-MCM4, Partie de dossier : QUE4
    Val d'Or - Recouvrement piste 18-36 - K2 Q170 MCM4 (0083)
  21. 71
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5177336
    Date :
    1986/04/01-1997/06/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 1326-1, Partie de dossier : 1
    Historical Matters Annual Historical Report - General [RMED Det Calgary]
  22. 72
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5759101
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 22
    Centre Reg. Cereales Estrie - Reconciliation of Stock Ledger Balances
  23. 73
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2111099
    Date :
    1991/05-1992/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : E-4735-10076 PR., Partie de dossier : 5
    CULTURAL AFFAIRS CULTURAL EDUCATION CENTERS - CANADIAN NATIVE ARTS FOUNDATION
  24. 74
    Aucun objet numérique
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6012638
    Date :
    1972/06/13 - 1993/03/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 202, Numéro de dossier : 7200-25-107C05006, Partie de dossier : 1
    Ioe Taglu West P-03 - North Mackenzie
  25. 75
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5920588
    Date :
    1991/05/01 - 1992/03/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : E6595-5-WOP-358, Partie de dossier : 4
    [Income Assitance - Statistics and Reports] - Wahpeton Wop 1991/92
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