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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Affichage de 26 - 50 sur 795 résultats filtrés
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  1. 26
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    District Montréal - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Association des travailleuses et travailleurs Haïtiens au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665109
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 1
    ... - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Association des travailleuses et travailleurs Haïtiens au Canada
  2. 27
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    Associations and Organizations: Comité de la condition feminine au Temiscamingue

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1612878
    Date :
    1988-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1460/C66 (89-R)
    Associations and Organizations: Comité de la condition feminine au Temiscamingue
  4. 29
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    District de Montréal - Multiculturalisme Associations et Organisations - Généralités et Financement - Associations des citoyens d'origine Haïtienne au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665079
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 1
    District de Montréal - Multiculturalisme Associations et Organisations - Généralités et Financement - Associations des citoyens d'origine Haïtienne au Canada
  6. 31
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    Parlement - Documents pour depot - Rapports - L'etat des forets au canada / Parliament - Tabling of Documents - Reports - The State of Forestry in Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384851
    Date :
    1990/11/01 - 1993/07/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : D 1410-12-1-S1, Partie de dossier : 1
    Parlement - Documents pour depot - Rapports - L'etat des forets au canada / Parliament - Tabling of Documents - Reports - The State of Forestry in Canada
  7. 32
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    Parlement - Presentation au cabinet - Politique / Parliament - Submission to Cabinet - Policy

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384802
    Date :
    1985/06/01 - 1992/04/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : D 1410-3-0, Partie de dossier : 3
    Parlement - Presentation au cabinet - Politique / Parliament - Submission to Cabinet - Policy
  8. 33
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    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Le conseil national des Associations Barbadiennes au Canada, Inc. / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - The National Council of Barbadian ... [Voir le titre complet] Associations in Canada, Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4677083
    Date :
    1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : CIT22 03270-N-24-95, Partie de dossier : 1
    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Le conseil national des Associations Barbadiennes au Canada, Inc. / Multiculturalism - Projects/Funding 
  9. 34
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    Revenu Canada - Production Et La Mise Au Point Du Materiel De Defence., Decret Modifiant Le Decret De Remise,

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5626133
    Date :
    1997/10/22-1997/12/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 82, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0725F, Partie de dossier : 1
    Revenu Canada - Production Et La Mise Au Point Du Materiel De Defence., Decret Modifiant Le Decret De Remise,. This file level description was generated from an 
  10. 35
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    Société En Commandite Multicentre ; 2676-2476 Québec Inc. ; Charlesbourg, 905 De Nemours Étude Des Titres De Ci-Haut Mentionne. Lot 1,602 Au Cadastre Officiel De La Paroisse De Charlesbourg, Division  ... [Voir le titre complet] D'Enregistrement De Québec, P.Q

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815063
    Date :
    1990/02/20-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-303975
    ... Au Cadastre Officiel De La Paroisse De Charlesbourg, Division D'Enregistrement De Québec, PQ. This file level description was generated from an unverified 
  11. 36
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    District Montréal - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Clubs des jeunes entrepreneurs Africains au Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665197
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 4
    District Montréal - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Clubs des jeunes entrepreneurs Africains au Québec
  12. 37
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    Television - L'Agriculture au Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6178417
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de boîte : 72, Numéro de dossier : 0420-5-1-1/P4, Partie de dossier : 1
    Television - L'Agriculture au Québec
  13. 38
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    164, Rue Principale, ; St-Édouard De Frampton, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Bail Entre Travaux Public (Société Canadienne Des Postes) Au 164, ... [Voir le titre complet] Rue Principale, St-Édouard De Frampton, Province De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815044
    Date :
    1991/02/01-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-276276-1
    ... Postes) Au 164, Rue Principale, St-Édouard De Frampton, Province De Québec. This file level description was generated from an unverified finding aid
  14. 39
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    Îles-de-la-Madeleine - Ajout d'un système d'évacuation des gaz nocifs au garage d'entretien - K2 Q303 0238

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184179
    Date :
    1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : 1590-K2-Q303-0238, Partie de dossier : QUE1
    Îles-de-la-Madeleine - Ajout d'un système d'évacuation des gaz nocifs au garage d'entretien - K2 Q303 0238
  15. 40
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    Santé Canada - Décret De Transfert Au Ministère Du Transport La Responsabilité Du Secteur De L'Administration Publique Fédérale

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5626295
    Date :
    1997/12/05-1997/12/05
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 88, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0867F, Partie de dossier : 1
    Santé Canada - Décret De Transfert Au Ministère Du Transport La Responsabilité Du Secteur De L'Administration Publique Fédérale. This file level description 
  16. 41
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    81 & 83, Rue Turgeon ; Ste-Thérèse, PQ ; Placements Bcd Enr. Bail De Location Entre Travaux Publics, Situe Au 81 & 83, Rue Turgeon, Lot 280, Cadastre Officiel Du Village De Sainte-Therese, Div. D'Enr. ... [Voir le titre complet] De Terrebonne, District Judiciaire De Terrebonne,

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815075
    Date :
    1990/12/12-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-307377
    ... Au 81 & 83, Rue Turgeon, Lot 280, Cadastre Officiel Du Village De Sainte-Therese, Div. D'Enr. De Terrebonne, District Judiciaire De Terrebonne,. This file 
  17. 42
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    Vérification linguistique service au sol Air Canada (Atlantique) Linguistic Audit Air Canada Ground Services Atlantic Region

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    888424
    Date :
    1991/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG122-C-3, Numéro d'acquisition : 1996-97/769 GAD, Numéro de boîte : 1
    Vérification linguistique service au sol Air Canada (Atlantique) Linguistic Audit Air Canada Ground Services Atlantic Region
  19. 44
    Aucun objet numérique

    2543 7393 Québec Inc. ; 2665 King Ouest, Sherbrooke, Que. Recherche De Titres Pour Le Bail # 523740 Au 2665 Rue King Ouest, Sherbrooke, Que

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815056
    Date :
    1989/12/20-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-303458
    ... Que. Recherche De Titres Pour Le Bail # 523740 Au 2665 Rue King Ouest, Sherbrooke, Que. This file level description was generated from an unverified finding aid 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Comité de la condition féminine au Tésmiscamingue

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665754
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 7
    Comité de la condition féminine au Tésmiscamingue
  21. 46
    Aucun objet numérique

    District Montréal - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Ordre des Fils d'Italie au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665288
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 7
    District Montréal - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Ordre des Fils d'Italie au Canada
  22. 47
    Aucun objet numérique

    4000, Rue Louis-Pinard ; Trois-Rivieres, PQ ; 2619-7400 Québec Inc. Bail Entre (Travaux Publics Canada) Au 4000 Rue Louis-Pinard, Ptie Du Lot 1774, Cadastre Officiel De La Paroisse De Trois-Rivieres,  ... [Voir le titre complet] Div. D'Enr. De Trois-Rivieres, Province De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815082
    Date :
    1991/04/17-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-308463
    ... Au 4000 Rue Louis-Pinard, Ptie Du Lot 1774, Cadastre Officiel De La Paroisse De Trois-Rivieres, Div. D'Enr. De Trois-Rivieres, Province De Québec. This file 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Finances - Décret Désignant La Province De L'Ile-Du-Prince-Edouard Pour L'Applicaiton De La Définition De Lignes Directrices Applicables Au Paragraphe 2(1) De La Loi Sur Le Divorce

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5626280
    Date :
    1997/12/04-1997/12/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 88, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0853F, Partie de dossier : 1
    ... De Lignes Directrices Applicables Au Paragraphe 2(1) De La Loi Sur Le Divorce. This file level description was generated from an unverified finding aid
  24. 49
    Aucun objet numérique

    CFB Valcartier - Visite au canada - Généralités – Visit to Canada - General

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1114299
    Date :
    1988/10-1990/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro d'acquisition : 1996-97/981 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1771-1, Partie de dossier : 11
    CFB Valcartier - Visite au canada - Généralités – Visit to Canada - General
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Comites - Comite d'etude des questions relatives au nord et aux autochtones / Committees - Northern and Native Issues Committee

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384639
    Date :
    1982/02/01 - 1992/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : D 1165-N9, Partie de dossier : 1
    Comites - Comite d'etude des questions relatives au nord et aux autochtones / Committees - Northern and Native Issues Committee
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