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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Consultables en ligne : Non
Affichage de 301 - 325 sur 111 201 résultats filtrés
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  1. 301
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625932
    Date :
    1997/10/09-1997/10/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 70, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0614F, Partie de dossier : 1
    Osler, Hoskin Et Harcourts - L'Annexe Ii Du Règlement Canadien Sur Le Contingentment De La Commercialisation Des Poulets (1990_
  2. 302
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4892645
    Date :
    1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-V-31, Numéro d'acquisition : 1997-98/164 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : E5090-363-508, Partie de dossier : 1
    Estate of Mary Ann Pelletier #508 - Ocahpawace Band
  3. 303
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5264396
    Date :
    1988-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG85, Numéro d'acquisition : 1997-98/604, Numéro de boîte : 17, Numéro de dossier : N1165-C23, Partie de dossier : 9
    Comités / Committees - Canadian Heritage River Board
  4. 304
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1456334
    Date :
    1996/09/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 0907
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ALLMAND, WARREN (NOTRE-DAME-DE-GRACE). Parole SENTENCING RELEASE SYSTEM EARLY
  5. 305
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2275074
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : D 26042
    ** - Native People. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
  6. 306
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4676965
    Date :
    1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : 03270-L-6-95, Partie de dossier : 1
    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - L'institut de Louisbourg - Université Collège du Cape Breton / Multiculturalism - Projects/Funding 
  7. 307
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4544447
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1-a, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : SA 5008-FIQB, Partie de dossier : 2
    C-FIQB - Aerospatiale ATR 42-300 - Aircraft - Registration - Western Region. Records are held at the Regional Service Centre in Winnipeg
  8. 308
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885739
    Date :
    1989/08/18-1990/01/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 42, Numéro de dossier : 85904
    COLLEGE DAWSON. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  9. 309
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5754866
    Date :
    1999/02/11 - 1999/12/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3470-1
    Canadian Forces Maritime Warfare Centre (CFMWC) - Warfare - Mines
  10. 310
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6193901
    Date :
    1982-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 11500CB-595, Partie de dossier : 1
    Iroquois Helicopter - CUH-1H/CH118 - Aircraft Sampling Inspections
  11. 311
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6117387
    Date :
    1991/06/01-1991/06/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 116, Numéro de dossier : 5090-462-783, Partie de dossier : 1
    Estates - Saddle Lake - Makokis, Vernon Richard. This file level description was generated from an unverified finding aid
  12. 312
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1452522
    Date :
    1994/12/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1611
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ELLEMARE, EUGENE (CARLETON-GLOUCESTER). EUTHANASIA
  13. 313
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2274525
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : D 25213
    ** - Information package on Referendum. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la 
  14. 314
    Aucun objet numérique
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5759167
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 24
    Simcoe District Beeton - Reconciliation of Stock Ledger Balances
  15. 315
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2120027
    Date :
    1996/02/01-1996/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : WIN-E-4500-324, Partie de dossier : 1
    Economic Development - General - Wuskwi Sipihk First Nation. Held at Government Archives Division's Winnipeg Office
  16. 316
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2275519
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : D 26928
    ** - Aboriginal fishing. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
  17. 317
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5931026
    Date :
    1999/02/19 - 2004/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 165, Numéro de dossier : 5000-170, Partie de dossier : 5
    Walpole Island. This file level description was generated from an unverified finding aid
  18. 318
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6208267
    Date :
    1986-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 5258-205-1, Partie de dossier : 3
    [Toronto Airways Ltd. - Inspection Reports]
  19. 319
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4544534
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1-a, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : SA 5008-GFDN, Partie de dossier : 2
    C-GFDN - Cessna 310 - Aircraft - Registration - Western Region. Records are held at the Regional Service Centre in Winnipeg. This aircraft was deleted from 
  20. 320
    Aucun objet numérique
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6012683
    Date :
    1981/03/09 - 1999/01/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 204, Numéro de dossier : 7200-25-107C08017, Partie de dossier : 1
    Tuktoyaktuk Range number 4 - North Mackenzie
  21. 321
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5278226
    Date :
    1995-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 4727-12-448-1612, Partie de dossier : 1
    Continuing education - Post-secondary - Financial - Dene Tha' Band - **Personal information**
  22. 322
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1457760
    Date :
    1997/04/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 2214
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS MCKINNON, GLEN (BRANDON-SOURIS). Police BENEFIT FIREFIGHTER Death
  23. 323
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5397377
    Date :
    1996-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : KG1 448267/91224, Partie de dossier : 1
    SATURN SOLUTIONS INC. - DOSSIER DU SECRETARIAT DE L'ENTENTE
  24. 324
    Aucun objet numérique
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4774607
    Date :
    1990/05/01-1992/08/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 153, Numéro de dossier : 1430-5-12, Partie de dossier : 15
    Consultative Group on International Agricultural Research (CGIAR)
  25. 325
    Aucun objet numérique
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6011865
    Date :
    1985/03/21 - 1997/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 172, Numéro de dossier : 7200-25-095H14045, Partie de dossier : 1
    4 Mile, Fort Simpson/W - South Mackenzie
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