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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents sonores

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Archives (10)

Date :

1990-1999 (10)

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du Bureau des relations fédérales-provinciales [documents sonores, images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents sonores, Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201245
    Date :
    1991-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-376-0-F, RG11
    Documents produits au nom du Bureau des relations fédérales-provinciales [documents sonores, images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Conseil canadien des relations de travail [document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents sonores
    No d'identification :
    204482
    Date :
    1973-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1224-10-7-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser les numéros d'acquisition « VSA / MISA ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers des accidents aériens [document textuel; documents sonores]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    4707109
    Date :
    1989-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1009-5-5-F, RG156
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 2016-0159 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents du Comité consultatif de la sûreté nucléaire [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5506019
    Date :
    1980-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-17-4-F, RG60
    ... au BAN no 2001-01138-5 (MIKAN no 189778). La sous-série comprend également des documents administratifs non traités (principalement électroniques) relatifs au 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Communications publiques, trousses d'information et matériel promotionnel pour les recencements [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5233366
    Date :
    [1980]-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-149-6-F, RG31
    ... au Gouvernement du Canada. Crédite : Bibliothèque et Archives Canada. Le titre de la sous-série est conforme à la description des documents de Statistique 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Records produced on behalf of the Federal-Provincial Relations Office [sound recordings, moving images, textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents sonores, Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    198842
    Date :
    1991-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-376-0-E, RG11
    Records produced on behalf of the Federal-Provincial Relations Office [sound recordings, moving images, textual record]. This is a preliminary description, 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Documentation audio-visuelle de la Direction des services de l'information [image en movement, enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    4232283
    Date :
    1939-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-227-1-F
    ... au ministère de la Santé nationale et du Bien-être. Voir les descriptions de niveau inférieur pour obtenir des descriptions plus détaillées. Les modalités d 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents du Comité consultatif de la radioprotection [documents textuels (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5503600
    Date :
    1981-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-21-6-F, RG60
    ... au CCRP éparpillés dans les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée. En plus des dossiers administratifs électroniques, les livres compris dans ces boîtes d 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Shaughnessy Volunteers Society records [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4815672
    Date :
    1985-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-82-2-E, RG38
    Shaughnessy Volunteers Society records [multiple media]. This sub-series includes newsletters, minutes, annual reports, three guest books, one photo album, 
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