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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 23 sur 23 résultats filtrés
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  1. 1
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    Fonds du Centre canadien pour l'hygiène et sécurité au travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4846273
    Date :
    1977-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-0-1-F
    ... au travail. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons de nouveaux versements. Loi sur le 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du Commissaire au renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247293
    Date :
    [1996-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16296-0-7-F
    ... au renseignement et ses prédécesseurs. Cette notice descriptive est ... au renseignement (LC 2019, ch. 13, art. 50) Nous prévoyons de nouveaux versements
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur le transport des voyageurs au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    521
    Date :
    1989-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1090-0-4-F, RG33-152
    ... au Canada. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents d'autres supports ne sont pas inclus dans cette notice descriptive. Droits d'auteur 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur l'approvisionnement en sang au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3809130
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-0-9-F
    ... au Bureau du Conseil privé. Ils ont ensuite été transférés à Bibliothèque et Archives Canada en 2008. Ce fonds comprend les dossiers de recherche, les 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère d'Etat au développement économique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    453
    Date :
    [ca 1987-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R212-0-1-F, RG20-5
    Fonds du ministère d'Etat au développement économique [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère d'Etat au 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds du Forum des citoyens sur l'avenir du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    529
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1085-0-2-F, RG33-148
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0431 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'examen de la Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    516
    Date :
    1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1093-0-6-F, RG33-155
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1998-0104 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Eldorado Nucléaire Limitée [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    809
    Date :
    1927-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-0-5-F, RG134
    ... au sein du fonds est en partie déterminée par le moment de leur transfert aux Archives nationales, c'est-à-dire si les dossiers ont été transférés avant ou 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Agence spatiale canadienne [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    4104392
    Date :
    1969-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-0-8-F
    ... au nom de l'Agence spatiale canadienne » dans le fonds du ministère des Travaux publics (no de réf. arch. R182-377-2-F.) Des dossiers connexes 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service canadien du renseignement de sécurité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    819
    Date :
    1919-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R929-0-4-F, RG146
    ... au Canada. D'autres documents du même genre portent sur les activités terroristes séparatistes et l'infiltration dans différents secteurs de la société 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de vérité et réconciliation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5916046
    Date :
    env. 1905-2015, années prédominantes 2000-2015
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16948-0-4-F, RG33
    ... au Centre national pour la vérité et la réconciliation (CNVR) à Winnipeg durant l'automne 2015. Puis, la majorité des documents administratifs et 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Canadian Centre for Occupational Health and Safety fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4846272
    Date :
    1977-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-0-1-E
    Canadian Centre for Occupational Health and Safety fonds [multiple media]. This is a preliminary record. Consult linked accession records
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Office of the Intelligence Commissioner fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247288
    Date :
    [1996-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16296-0-7-E
    Office of the Intelligence Commissioner fonds [textual record]. Fonds consist of records created and/or maintained by the Intelligence Commissioner and its 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Ministry of State for Economic Development fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    37
    Date :
    [ca. 1987-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R212-0-1-E, RG20-5
    Ministry of State for Economic Development fonds [textual record]. Fonds consists of records created and/or maintained by the Department of Ministry of 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Royal Commission on National Passenger Transportation fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    105
    Date :
    1989-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1090-0-4-E, RG33-152
    Royal Commission on National Passenger Transportation fonds [textual record]. Fonds consists of records created and/or maintained by the Royal Commission on 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Commission of Inquiry on the Blood System in Canada fonds [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3809012
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-0-9-E, RG33
    Commission of Inquiry on the Blood System in Canada fonds [textual record]. Upon the issue of the final report, the records were transferred to the Privy 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonds du Commissariat à l'information du Canada [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4276657
    Date :
    1983-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14057-0-3-F
    ... au Parlement par le Commissariat à l'information du Canada depuis 1983 sont une source d'information très utile concernant l'organisation et ses activités
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    463
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23, RG23M 85603/27
    ... au service de développement industriel de pêche. Les sujets incluent: installations de traitement et de stockage, dessiccateurs de poissons de sel 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société des ponts fédéraux limitée [document textuel et images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3939223
    Date :
    1998-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13098-0-3-F
    ... au Fonds de l'Administration de la voie maritime du St-Laurent (Mikan no 705) et spécialement aux séries suivantes : Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil des sciences du Canada [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    802
    Date :
    1947-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1219-0-2-F, RG129
    ... au démantèlement du Conseil des sciences, vers 1992 (environ 50 m, enregistrements sonores). Ces documents se rapportent à toutes les activités du Conseil 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service des poursuites pénales du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6079120
    Date :
    1984-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17439-0-8-F
    ... au SPPC à la suite de sa création en 2006. Le droit d'auteur appartient à la Couronne pour les documents du gouvernement du Canada. Veuillez citer 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    ... au système de classement de la CCEA (ancien système). Ces dossiers, qui s'étendent sur plus de 250 mètres, sont organisés par sujet ou par thème selon le 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds du Secrétariat du redressement pour les Canadiens japonais [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5631881
    Date :
    1942-1999, surtout 1977-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15494-0-0-F
    ... au Secrétariat de réaliser son mandat : l'élaboration de critères d'admissibilité pour les demandeurs; les réunions de comités; la recherche historique; la 
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