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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 9 909 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la Direction de la Politique de la réglementation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    200247
    Date :
    1984-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 2002-01112-5
    Dossiers d'exploitation de la Direction de la Politique de la réglementation [document textuel]. Les dossiers de cette acquisition ont été créés et 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3673913
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 97-0121 MFRC, 2006-00386-0
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Copyright belongs to the Crown
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748908
    Date :
    [ ]-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2007-1202 QFRC, 2014-02170-8
    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le Service 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Grands livres de comptabilité centrale du gouvernement, Direction générale de la comptabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    187523
    Date :
    1989-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG98, R767, 92-0148 OFRC, 2001-00867-8
    Grands livres de comptabilité centrale du gouvernement, Direction générale de la comptabilité [document textuel]. Ce versement comprend des registres et 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Association professionnelle des cadres de la fonction publique du Canada. [médias multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    27643
    Date :
    1983-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG28-I477, 2000-0026 VSA, 121-020102-X
    Fonds de l'Association professionnelle des cadres de la fonction publique du Canada. [médias multiples]. Le fonds contient 3 mètres de documents manuscrits 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3633536
    Date :
    1974-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 2006-00129-9
    Dossiers de la Direction des communications [document textuel]. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Patricia Morley fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5099368
    Date :
    ca. 1930-2012
    Source :
    Privé
    Référence :
    2018-00473-5
    Patricia Morley fonds [multiple media]
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Discours et allocutions prononcés par des cadres du CN [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    165639
    Date :
    1992-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30, 2000-00938-7
    Discours et allocutions prononcés par des cadres du CN [document textuel]. Ce versement comprend des discours et allocutions prononcées par des cadres du CN 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Correspondence ministérielle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211687
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 94-1054 OFRC, 2004-00628-5
    Correspondence ministérielle [document textuel]. Voir l'acquisition 211667. Copyright belongs to the Crown. Please credit the Library and Archives of 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3830293
    Date :
    1993-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, 98-0113 MFRC, 2008-00678-6
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Fonds Jacques Brault [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5982834
    Date :
    1959-2022
    Source :
    Privé
    Référence :
    2023-00240-0
    Fonds Jacques Brault [document textuel]. Le versement comprend des documents témoignant de la vie et de l'oeuvre du poète Jacques Brault
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Dossiers des projets de construction des Travaux Publics dans la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4716997
    Date :
    1993-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11, R182, 2011-0715 QFRC, 2014-01166-4
    Dossiers des projets de construction des Travaux Publics dans la région du Québec [document textuel]. Droit d'auteur détenu par la Couronne
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Fonds Perrine Leblanc [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5013521
    Date :
    1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    2017-00322-0
    Fonds Perrine Leblanc [document textuel]. Une lettre manuscrite (1 f.) de l'écrivaine Nancy Huston à l'écrivain Gaétan Soucy datée du 31 juillet 1999
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Bureau de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698121
    Date :
    1986-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84, R5747, 1994-0627 QFRC, Q94-0627, 2014-01051-X
    Dossiers d'exploitation du Bureau de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition comprend des documents crées et/ou conservés par le Bureau de 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663519
    Date :
    1923-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C-3, R942, 2014-00563-X
    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de dossiers de détenu de la région du Québec
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Documents du registre central de la Division de la politique sociale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    201276
    Date :
    1964-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-cii, 95-1117 OFRC, 2002-01213-X
    Documents du registre central de la Division de la politique sociale [document textuel]. Ces dossiers proviennent du registre central du ministère des 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4218139
    Date :
    1977-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 2011-00315-6
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Dossiers de demandes de subventions reçues du Programme de subventions de recherche [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    211252
    Date :
    1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG133, 2002-1113 OFRC, 2004-00442-8
    Dossiers de demandes de subventions reçues du Programme de subventions de recherche [document textuel]. L'acquisition contient les dossiers de demandes de 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Déclarations de revenus des sociétés (T2) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726931
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16, 98-1118 OFRC, 2007-00557-3
    Déclarations de revenus des sociétés (T2) [document textuel]. Ces dossiers contiennent des déclarations de revenus de grandes compagnies (T2) pour l'année 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4686822
    Date :
    1999-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2008-0317 MFRC, 2014-00872-8
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Comité canadien sur la violence faite aux femmes. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46487
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG106, 1993-94/247 GAD, 121-000247-7
    Comité canadien sur la violence faite aux femmes. [document textuel]. Créé en août 1991, le Comité canadien sur la violence faite aux femmes était chargé 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Groupe de travail sur la refonte de la réglementation et réunion des coordonnateurs du Service de gestion du Spectre [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4762633
    Date :
    1989-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 95-1003 QFRC, 2015-00202-2
    Groupe de travail sur la refonte de la réglementation et réunion des coordonnateurs du Service de gestion du Spectre [textual record]
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4752019
    Date :
    1998-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2004-0709 MFRC, 2014-02413-8
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Fonds Michel Tremblay [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    3697651
    Date :
    1966-2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    LMS-0133, 2007-00098-9
    Fonds Michel Tremblay [supports multiples]. Ce quatrième versement témoigne en particulier de la production littéraire de Michel Tremblay des années 1990 à 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central de la Division de la politique fiscale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    199574
    Date :
    1963-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 98-0831 OFRC, 2002-01043-9
    Dossiers du registre central de la Division de la politique fiscale [document textuel]. Les dossiers proviennent du registre central du ministère des 
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