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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990-1999
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 9 903 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels des Cérémonies d'État [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    1639010
    Date :
    [1991-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2000-0935 OFRC, 2005-00706-4
    Dossiers opérationnels des Cérémonies d'État [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne. Veuillez citer Bibliothèque et Archives 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Bureau de la biotechnologie végétale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    616956
    Date :
    (1992-1995)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 98-0723 OFRC, 2005-00219-4
    Dossiers du Bureau de la biotechnologie végétale [document textuel]. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division de la politique sociale, de la Division des relations fédérales et provinciales et de la Division des marchés financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726100
    Date :
    1966-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, 95-1117 OFRC, 2007-00533-6
    Dossiers de la Division de la politique sociale, de la Division des relations fédérales et provinciales et de la Division des marchés financiers [document 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    6157211
    Date :
    1975-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00373-3
    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4741206
    Date :
    1988-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 1997-0320 MFRC, 2014-01922-3
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds Léopold Simoneau et Pierrette Alarie [document textuel, document sonore, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4923341
    Date :
    1941-2011
    Source :
    Privé
    Référence :
    2016-00335-9
    Fonds Léopold Simoneau et Pierrette Alarie [document textuel, document sonore, objet]. L'acquisition est un versement complémentaire à un fonds déjà 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4608394
    Date :
    1997-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, R112, 2014-00069-7
    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 1er Bataillon, 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds François Ricard [document textuel (quelques electronic), document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5982832
    Date :
    1966-2022
    Source :
    Privé
    Référence :
    2023-00239-7
    Fonds François Ricard [document textuel (quelques electronic), document iconographique]. Le fonds comprend des documents témoignant de l'ensemble de la 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Groupe des politiques et de la coordination du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4751123
    Date :
    [1980-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2014-02278-X
    Dossiers du Groupe des politiques et de la coordination du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4731953
    Date :
    1997-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2005-0405 MFRC, 2014-01751-4
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers de vérification d'attestation du Bureau du vérificateur général du Canada provenant du bureau régional de Halifax [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3691786
    Date :
    1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG58, 95-0411-00 HFRC, 2006-00847-1
    Dossiers de vérification d'attestation du Bureau du vérificateur général du Canada provenant du bureau régional de Halifax [document textuel]
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Administrative files of the Market and Industry Services Branch, International Market Bureau. [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    182107
    Date :
    1970-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 2000-01496-8
    Administrative files of the Market and Industry Services Branch, International Market Bureau. [textual record]. The records in this accession were created 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction générale de la recherche [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3633521
    Date :
    [1988-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17-B-VII-1-a, 2006-00123-X
    Dossiers de la Direction générale de la recherche [document textuel]. Droits d'auteur appartiennent à la Couronne. La reproduction et l'utilisation sous une 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Registre central du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    161504
    Date :
    1986-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40, R222, 2000-00013-4
    Registre central du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]. Les dossiers proviennent du registre central du Bureau du 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des relations fédérales et provinciales et de la politique sociale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726746
    Date :
    1967-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, RG19-F-2-c-i, 2004-0208 OFRC, 2007-00555-7
    Dossiers de la Direction des relations fédérales et provinciales et de la politique sociale [document textuel]. Ces documents ont été créés par la Division 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748934
    Date :
    1899-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2000-0805 QFRC, 2014-02176-7
    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le Service 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Section de la privatisation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3795120
    Date :
    1991-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 2004-0430 OFRC, 2008-00008-7
    Dossiers de la Section de la privatisation [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Ces documents ont été créés par la Section de la 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5053803
    Date :
    1959-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, 6-2015-01-007 WFRC, 15-0107 HFRC, 2018-00034-9
    Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la réglementation 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4727983
    Date :
    1967-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-9-1, R112, 1995-1022 MFRC, 2014-01404-3
    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4319027
    Date :
    1994-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-42, 2012-00009-6
    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Téléfilm Canada - Correspondance, ententes, rapports et politiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5678403
    Date :
    1973-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG123, R1010, 2021-00209-8
    Téléfilm Canada - Correspondance, ententes, rapports et politiques [document textuel]. Cette acquisition est composée de documents créés par ou pour 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction générale du Patrimoine (DGHB) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    184070
    Date :
    1972-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, 2001-00104-5
    Dossiers de la Direction générale du Patrimoine (DGHB) [document textuel]. L'instrument de recherche est une liste non-vérifié contenant les numéros de 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Secteur de la Gestion intégrée, Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47872
    Date :
    1974-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1995-96/307 GAD, 123-000307-X
    Secteur de la Gestion intégrée, Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]. Les dossiers dont il est ici question ont été versés aux Archives 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Fonds Marie-Claire Blais [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    6143135
    Date :
    1927-1929, 1948-2015
    Source :
    Privé
    Référence :
    2023-00355-5
    Fonds Marie-Claire Blais [supports multiples]. Ce versement au fonds Marie-Claire Blais comprend six portraits à l'huile et une sculpture représentant 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Correspondance ministérielle de la ministre du Patrimoine canadien, Sheila Copps, Ministère du Patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3804166
    Date :
    1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2003-0821 OFRC, 2008-00155-5
    Correspondance ministérielle de la ministre du Patrimoine canadien, Sheila Copps, Ministère du Patrimoine canadien [document textuel]
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