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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1999
Source : Gouvernement
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Sheet 1235, Pointe au Boisvert to Cap de la Tête au Chien

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4072318
    Date :
    1983-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000007621, 2000007621, 2000007621, 2000007621, 2000007621, 2000007621, 2000007621, 2000007621
    Sheet 1235, Pointe au Boisvert to Cap de la Tête au Chien. For item level descriptions see AMICUS 33079130, 33079133, 33079124, 32982145, 32990281, 32990282 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Sheet 1233, Cap aux Oies to Sault-au-Cochon

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4072316
    Date :
    1980-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619
    Sheet 1233, Cap aux Oies to Sault-au-Cochon. For item level descriptions see AMICUS 33079057, 33079060, 33079064, 33079066, 33079070, 33079073, 32990277, 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Sheet 1234, Cap de la Tête au Chien to Cap aux Oies

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4072317
    Date :
    1983-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620
    Sheet 1234, Cap de la Tête au Chien to Cap aux Oies. For item level descriptions see AMICUS 33079091, 33079082, 33079083, 33079086, 33079087, 33079096 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Sheet 1317, Sault-au-Cochon to Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4072320
    Date :
    1985-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635
    Sheet 1317, Sault-au-Cochon to Québec. For item level descriptions see AMICUS 32990309, 32990310, 32990311, 32990367, 33079264, 33079268, 33079273, 33079277 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Gulf and River St. Lawrence: Anticosti Island and Gaspé to Father Point (Pte. Au Père) [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068490
    Date :
    1946-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-197-9-E
    Gulf and River St. Lawrence: Anticosti Island and Gaspé to Father Point (Pte. Au Père) [cartographic material]
  6. 6
    Aucun objet numérique

    St. Lawrence River: Father Point (Pte. Au Père) to Québec [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068491
    Date :
    1946-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-159-1-E
    St. Lawrence River: Father Point (Pte. Au Père) to Québec [cartographic material]
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Sheet 8006, Scotian Shelf, Browns Bank to Emerald Bank = Plate-Forme Néo-Écossaise, Banc de Brown au Banc D'Emeraude

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068574
    Date :
    1968, 1969, 1972, 1977, 1979, 1980, 1984, 1988, 2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2000008636, 2001140172
    ... au Banc D'Emeraude. For item level descriptions see AMICUS 32977307, 32977303, 32977305, 32977304, 32977306, 32977308, 32977311, 32977312, 32977309, 32977310 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Gulf of Maine to Strait of Belle Isle [cartographic material] : Fisheries and Oceans statistical chart = Gulf of Maine au détroit de Belle Isle : carte statistique des Pêches et des Océans

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    180373
    Date :
    1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    2000-01198-5
    ... au détroit de Belle Isle : carte statistique des Pêches et des Océans. Sheet/feuille 10040. Not to be used for navigation/ne pas utiliser pour la navigation
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents scientifiques et documents de recherche et développement concernant le Service hydrographique du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064651
    Date :
    [1908-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-176-1-F, RG23
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition "2017-0007" Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nunavut [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942477
    Date :
    1900-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2875-2-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour Terrenueve-et-Labrador [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942361
    Date :
    1917, 1957-1959, 1969-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2872-7-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Yukon [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942589
    Date :
    1887-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2880-6-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Saskatchewan [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942554
    Date :
    1873-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2879-X-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour les Territoires du Nord-Ouest [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942476
    Date :
    1888, 1891-1900, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2874-0-F, RG88
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  16. 16
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942602
    Date :
    1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2881-8-F, RG88
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  17. 17
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Île-du-Prince-Édouard [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942516
    Date :
    1871-1883, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2877-6-F, RG88
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  18. 18
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
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  19. 19
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nouveau-Brunswick [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942359
    Date :
    1828, 1838, 1840-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2871-5-F, RG88
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  20. 20
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
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  21. 21
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Colombie-Britannique [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942353
    Date :
    1800-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2869-7-F, RG88
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  22. 22
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
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  23. 23
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Secteur des revendications [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    202536
    Date :
    1974-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-722-5-F, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Documents du recensement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    194051
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-15-7-F, RG31-C
    ... au sein de la Chambre des communes du Canada et a des répercussions sur les subventions provinciales et d'autres activités du gouvernement fédéral. Au début 
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