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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1998/05/22-2000/12/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 4-158755, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1999/07/15-2000/08/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : 4-171365, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- 18 Jun. 1999
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-2243-7-E, Numéro de volume : 3956
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1995-2006
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20, R2103, 08-1208-12 HFRC, 2014-01683-6
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1981-2007
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, R184, 2008-0401 TFRC, 2015-00399-1
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1826-2002]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1195-3-5-E, RG52-1, RG52M 767/243, RG52M 72/5955, RG52M 72/1411, RG52M 80103/42
- Date de modification :