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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1929-2004
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-134-4-F, RG55
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1994/12/01-2003/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R13875, Numéro de volume : 125, Numéro de dossier : PP 2316-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996-2002
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : KG1 448267/91224, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995/03/15-2000/12/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11101, Numéro de dossier : 95-1999, Partie de dossier : 9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1996/04/29-1999/07/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178, RG7, Numéro de volume : 12789, Numéro de dossier : LEBL-573-7, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997-2006
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 4965-1-076, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1999/01/01-2000/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 13930, Numéro de dossier : GL-1328-13, Partie de dossier : 99S-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1999/05/06-1999/09/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178, RG7, Numéro de volume : 12893, Numéro de dossier : LEBL-893-99161, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 544, Numéro de dossier : 8006-1987-025-006, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/12/20 - 1999/01/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 161, Numéro de dossier : 7200-25-086E09001, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1978/02/14 - 2001/09/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 188, Numéro de dossier : 7200-25-105P05002, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1998/05/01-2000/01/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11035, Numéro de dossier : 98-1369, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1998/11/21-1999/06/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178, RG7, Numéro de volume : 12830, Numéro de dossier : LEBL-853-3, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 4503-2-360, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 539, Numéro de dossier : 8006-1987-007-008, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1999/02/10-1999/02/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178, RG7, Numéro de volume : 12889, Numéro de dossier : LEBL-893-99139, Partie de dossier : 17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995/03/09-1999/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178, RG7, Numéro de volume : 12925, Numéro de dossier : LEBL-904-R13, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1961/09/21 - 2002/01/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 184, Numéro de dossier : 7200-25-096G03036, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1997/04/16-2008/09/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-G, Numéro de volume : 42450, Numéro de dossier : 1456-4, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/10/31 - 2003/11/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 56, Numéro de dossier : 4700-GS-432, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/01/01 - 1999/10/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 165, Numéro de dossier : 5000-170, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1998-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14014-1-0-F, RG33
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1977-2005
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G-15-23, 2008-00157-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995/11/02-1999/01/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178, RG7, Numéro de volume : 12787, Numéro de dossier : LEBL-568-U04, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1999/01/01-2007/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15749, Numéro de dossier : G-350-1, Partie de dossier : 99-1
- Date de modification :