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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1999
Niveau hiérarchique : Acquisition
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Société Radio-Canada, télévision: vidéos d'affaires politiques et constitutionelles [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4801460
    Date :
    1978-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 2015-00345-2
    Société Radio-Canada, télévision: vidéos d'affaires politiques et constitutionelles [images en mouvement]. Vidéocassettes sur divers sujets qui comprennent, 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels, Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4085969
    Date :
    1998-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13825, 2010-00594-5
    Documents opérationnels, Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire [document textuel]. Les documents ont été créés et conservés par la 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4980103
    Date :
    1994-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2017-00223-2
    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [document textuel]. Cette acquisition contient des documents reçus ou créés par le Bureau régional du 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    6157211
    Date :
    1975-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00373-3
    Dossiers d'extradition et d'entraide juridique internationale du bureau régional de Montréal [supports multiples (numérique)]
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement Montée St-François [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619804
    Date :
    1982-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2014-00167-7
    Dossiers opérationnels de l'Établissement Montée St-François [document textuel]. Les dossiers de cette acquisition ont été créés et conservés par 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Lac Du Sourd [document cartographique] : réserve faunique de Papineau-Labelle

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    197377
    Date :
    [1999]
    Source :
    Privé
    Référence :
    2002-00726-8
    Lac Du Sourd [document cartographique] : réserve faunique de Papineau-Labelle. Comprend du texte en français et en anglais. Au verso : comprend des annonces 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement la Macaza [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4625636
    Date :
    1988-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2008-0215 MFRC, 2000-0732 MFRC, 2005-0920 MFRC, 2014-00214-2
    Dossiers opérationnels de l'Établissement la Macaza [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents administratifs et d'exploitation 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds Léopold Simoneau et Pierrette Alarie [document textuel, document sonore, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4923341
    Date :
    1941-2011
    Source :
    Privé
    Référence :
    2016-00335-9
    Fonds Léopold Simoneau et Pierrette Alarie [document textuel, document sonore, objet]. L'acquisition est un versement complémentaire à un fonds déjà 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    MIKAN 3931118

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    No d'identification :
    3931118
    Source :
    Gouvernement
    MIKAN 3931118
  10. 10
    Aucun objet numérique

    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4608394
    Date :
    1997-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, R112, 2014-00069-7
    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 1er Bataillon, 
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