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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1999
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Sheet 1235, Pointe au Boisvert to Cap de la Tête au Chien

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4072318
    Date :
    1983-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000007621, 2000007621, 2000007621, 2000007621, 2000007621, 2000007621, 2000007621, 2000007621
    Sheet 1235, Pointe au Boisvert to Cap de la Tête au Chien. For item level descriptions see AMICUS 33079130, 33079133, 33079124, 32982145, 32990281, 32990282 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Vidéocassettes afférentes à Santé et Bien-être au Canada [image en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4232285
    Date :
    1970-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-229-5-F
    ... au travail, les questions de santé et des sports. Voir les descriptions au niveau d'item pour plus de précisions. Les conditions d'utilisation varies 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds du Centre canadien pour l'hygiène et sécurité au travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4846273
    Date :
    1977-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-0-1-F
    ... au travail. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons de nouveaux versements. Loi sur le 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du Commissaire au renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247293
    Date :
    [1996-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16296-0-7-F
    ... au renseignement et ses prédécesseurs. Cette notice descriptive est ... au renseignement (LC 2019, ch. 13, art. 50) Nous prévoyons de nouveaux versements
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Sheet 1233, Cap aux Oies to Sault-au-Cochon

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4072316
    Date :
    1980-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619
    Sheet 1233, Cap aux Oies to Sault-au-Cochon. For item level descriptions see AMICUS 33079057, 33079060, 33079064, 33079066, 33079070, 33079073, 32990277, 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    426e Escadron d'entraînement au transport [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4052048
    Date :
    [1983-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-926-1-F, RG24-G-10
    426e Escadron d'entraînement au transport [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Sheet 1234, Cap de la Tête au Chien to Cap aux Oies

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4072317
    Date :
    1983-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620
    Sheet 1234, Cap de la Tête au Chien to Cap aux Oies. For item level descriptions see AMICUS 33079091, 33079082, 33079083, 33079086, 33079087, 33079096 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    La Direction - Gestion de l'équipment d'appui au combat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4434288
    Date :
    1977-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5166-6-F, RG24-G
    ... au combat (D GEST EAC), Quartier général de la Défense nationale. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada 
  9. 9
    Sikh Canadians = Les sikhs au Canada [philatelic record] / Design [by] Stacey Zabolotney 1999
    1 objet(s) numérique(s)

    Sikh Canadians = Les sikhs au Canada [philatelic record] / Design [by] Stacey Zabolotney

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    2270291
    Date :
    1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-661-4-E, Numéro de volume : 16
    Sikh Canadians = Les sikhs au Canada [philatelic record] / Design [by] Stacey Zabolotney. Canada : 46 cents Support 18.3 x 12.8 cm Credit: Library and 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5114983
    Date :
    1985-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-142-2-F, RG27
    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]. Cette série se compose de documents créés par le Tribunal de santé et de sécurité au 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Sheet 1317, Sault-au-Cochon to Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4072320
    Date :
    1985-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635
    Sheet 1317, Sault-au-Cochon to Québec. For item level descriptions see AMICUS 32990309, 32990310, 32990311, 32990367, 33079264, 33079268, 33079273, 33079277 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Ports Canada - Règlement Sur Le Tarif Des Droits De Port Exigibles Au Port De Halifax

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5626260
    Date :
    1997/11/26-1999/01/25
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 87, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0839F, Partie de dossier : 1
    Ports Canada - Règlement Sur Le Tarif Des Droits De Port Exigibles Au Port De Halifax. This file level description was generated from an unverified finding aid
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Gulf and River St. Lawrence: Anticosti Island and Gaspé to Father Point (Pte. Au Père) [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068490
    Date :
    1946-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-197-9-E
    Gulf and River St. Lawrence: Anticosti Island and Gaspé to Father Point (Pte. Au Père) [cartographic material]
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom de l'Agence spatiale canadienne [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201249
    Date :
    1994-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-377-2-F, RG11
    Documents produits au nom de l'Agence spatiale canadienne [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Secrétaires d'État au multiculturalisme, parcs, situation de la femme, et sport amateur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698311
    Date :
    1997-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-87-2-F
    Secrétaires d'État au multiculturalisme, parcs, situation de la femme, et sport amateur [document textuel]. La série se compose de documents créés et / ou 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Treasury Board Submissions - General / Soumissions au conseil du trésor - Général

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5750692
    Date :
    1991/07/31-2004/05/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-22-2-E, RG105, Numéro de volume : 2305, Numéro de dossier : 9490-1, Partie de dossier : VOL. 3
    Treasury Board Submissions - General / Soumissions au conseil du trésor - Général
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond | Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Ecosystems & Fisheries Management- Ecosystems Management Directorate / Gestion des écosystèmes et des pêches- Direction Général gestion des écosystèmes / Parliamentary Matters / Affaires parlementaire ... [Voir le titre complet] s - Memorandum To Cabinet (MC) / Note de service au Cabinet

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5604442
    Date :
    1993/01/01-1999/01/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217, RG23, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : AAC-1350-2(S), Partie de dossier : V002
    ... parlementaires - Memorandum To Cabinet (MC) / Note de service au Cabinet. This file level description was generated from an unverified finding aid
  19. 19
    Aucun objet numérique

    SUBSTANTIATION FILES L'OCTROI, AU CANADA, DU DROIT D'ETABLISSEMENT

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1530293
    Date :
    [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711, RG58, Numéro de volume : 493, Numéro de dossier : 6160-1982-041-003, Partie de dossier : 1
    SUBSTANTIATION FILES L'OCTROI, AU CANADA, DU DROIT D'ETABLISSEMENT
  20. 20
    Aucun objet numérique

    TF2000 Secretariat - Industry Monitoring Canada Economic Development for Quebec Regions & SADC (Sociétés d'aide au Developpement des collectivités du Québec)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6077006
    Date :
    1999/06/17-2000/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002, RG20, Numéro de boîte : 34, Numéro de dossier : 7012
    ... Quebec Regions & SADC (Sociétés d'aide au Developpement des collectivités du Québec). This file level description was generated from an unverified finding aid
  22. 22
    Aucun objet numérique

    TF2000 Secretariat - Industry Monitoring Canada Economic Development for Quebec Regions & SADC (Sociétés d'aide au Developpement des collectivités du Québec)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6077005
    Date :
    1999/04/01-1999/06/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002, RG20, Numéro de boîte : 34, Numéro de dossier : 7012
    ... Quebec Regions & SADC (Sociétés d'aide au Developpement des collectivités du Québec). This file level description was generated from an unverified finding aid
  24. 24
    Aucun objet numérique

    St. Lawrence River: Father Point (Pte. Au Père) to Québec [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068491
    Date :
    1946-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-159-1-E
    St. Lawrence River: Father Point (Pte. Au Père) to Québec [cartographic material]
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