Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1998
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 204 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    Règ Sur L'Entreposage, L'Exposition & Transport Des Armes À Feu Autres Armes Par Entrepris

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625195
    Date :
    1997/12/11-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0153F-02, Partie de dossier : 1
    Règ Sur L'Entreposage, L'Exposition & Transport Des Armes À Feu Autres Armes Par Entrepris. This file level description was generated from an unverified finding 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Justice - Règlement Sur Les Autorisations De Transport D'Armes À Feu À Autorisation Restreinte Et D'Armes À Feu Prohibées

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625191
    Date :
    1997/12/23-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0152F, Partie de dossier : 1
    Justice - Règlement Sur Les Autorisations De Transport D'Armes À Feu À Autorisation Restreinte Et D'Armes À Feu Prohibées. This file level description was 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Justice - Règlement Sur Les Autorisations De Port D'Armes À Feu À Autorisation Restreinte Et De Certaines Armes De Poing

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625784
    Date :
    1997/12/23-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 61, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0506F, Partie de dossier : 1
    Justice - Règlement Sur Les Autorisations De Port D'Armes À Feu À Autorisation Restreinte Et De Certaines Armes De Poing. This file level description was 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Règ Sur Les Conditions Visant La Cession Des Armes À Feu Et Autres Armes

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625254
    Date :
    1997/11/13-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 32, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0187F-02, Partie de dossier : 1
    Règ Sur Les Conditions Visant La Cession Des Armes À Feu Et Autres Armes. This file level description was generated from an unverified finding aid
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Règlement Sur Les Registres D'Armes À Feu

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625288
    Date :
    1997/12/11-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 34, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0202F-02, Partie de dossier : 1
    Règlement Sur Les Registres D'Armes À Feu. This file level description was generated from an unverified finding aid
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Justice - Règlement Sur Les Permis D'Armes À Feu

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625199
    Date :
    1997/03/03-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0154F, Partie de dossier : 3
    Justice - Règlement Sur Les Permis D'Armes À Feu. This file level description was generated from an unverified finding aid
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Règ Sur L'Entreposage, L'Exposition Le Transport & Maniement Armes À Feu Par Particuliers

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625189
    Date :
    1997/12/11-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0151F-02, Partie de dossier : 1
    Règ Sur L'Entreposage, L'Exposition Le Transport & Maniement Armes À Feu Par Particuliers. This file level description was generated from an unverified finding 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Justice - Reglement Sur Les Armes A Feu Des Fonctionnaires Publics

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625843
    Date :
    1997/08/21-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 65, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0547F, Partie de dossier : 2
    Justice - Reglement Sur Les Armes A Feu Des Fonctionnaires Publics. This file level description was generated from an unverified finding aid
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Justice - Reglement Sur Les Autorisations D'Exportation Et D'Importation D'Armes A Feu (Entreprise)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625265
    Date :
    1997/02/21-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0194F, Partie de dossier : 2
    ... Autorisations D'Exportation Et D'Importation D'Armes A Feu (Entreprise). This file level description was generated from an unverified finding aid
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Justice - Règlement D'Adaptation Visant Les Armes À Feu Des Peuples Autochtones Du Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625475
    Date :
    1997/11/05-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 47, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0305F, Partie de dossier : 1
    Justice - Règlement D'Adaptation Visant Les Armes À Feu Des Peuples Autochtones Du Canada. This file level description was generated from an unverified finding 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Justice - Règlement Sur Les Permis D'Armes À Feu

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625198
    Date :
    1997/03/03-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0154F, Partie de dossier : 2
    Justice - Règlement Sur Les Permis D'Armes À Feu. This file level description was generated from an unverified finding aid
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Justice - Reglement Sur Les Autorisations D'Exportation Et D'Importation D'Armes A Feu (Entreprise)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625264
    Date :
    1997/02/21-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0194F, Partie de dossier : 1
    ... Autorisations D'Exportation Et D'Importation D'Armes A Feu (Entreprise). This file level description was generated from an unverified finding aid
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Règlement Sur Les Clubs De Tir Et Les Champs De Tir (Armes À Feu)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625684
    Date :
    1997/09/29-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 56, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0439F-02, Partie de dossier : 1
    Règlement Sur Les Clubs De Tir Et Les Champs De Tir (Armes À Feu). This file level description was generated from an unverified finding aid
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Exportation Ou L'Importation D'Armes A Feu (Particuliers)., Reg. Sur L'

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625619
    Date :
    1997/12/15-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 53, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0398F-02, Partie de dossier : 1
    Exportation Ou L'Importation D'Armes A Feu (Particuliers)., Reg. Sur L'. This file level description was generated from an unverified finding aid
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Armes A Feu., Reg. Sur Les Droits Applicables Aux,

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625209
    Date :
    1997/12/19-1998/02/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0159F-02, Partie de dossier : 1
    Armes A Feu., Reg. Sur Les Droits Applicables Aux,. This file level description was generated from an unverified finding aid
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Justice - Reglement Sur Les Armes A Feu Des Fonctionnaires Publics

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625842
    Date :
    1997/08/21-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 65, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0547F, Partie de dossier : 1
    Justice - Reglement Sur Les Armes A Feu Des Fonctionnaires Publics. This file level description was generated from an unverified finding aid
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Justice - Règlement Sur Les Permis D'Armes À Feu

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625197
    Date :
    1997/03/03-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0154F, Partie de dossier : 1
    Justice - Règlement Sur Les Permis D'Armes À Feu. This file level description was generated from an unverified finding aid
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Règlement Sur Les Expositions D'Armes À Feu

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625750
    Date :
    1997/12/10-1998/02/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 60, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0480F-02, Partie de dossier : 1
    Règlement Sur Les Expositions D'Armes À Feu. This file level description was generated from an unverified finding aid
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds James Hayes [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5006657
    Date :
    1960-2002
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15946-0-X-F
    ... armes à feu. Hayes a participé de manière importante à la révision des règlements sur les armes à feu au Canada, ainsi qu'aux efforts menés à l'échelle 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Ministère de la Justice [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5013651
    Date :
    1960-2002
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15946-1-1-F
    ... armes à feu, y compris la Loi sur les armes à feu de 1995. Cette série contient divers types de documents : correspondance, coupures de presse, notes d 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Nations Unies [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5021290
    Date :
    1995-2002
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15946-4-7-F
    ... armes à feu et l'enquête internationale sur les armes à feu de l'ONU. La série contient divers types de documents, dont les suivants : correspondance 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Organisations internationales et ateliers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5021284
    Date :
    1972-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15946-2-3-F
    ... armes à feu. La série fait ressortir le rôle joué par Hayes dans les travaux visant à élaborer des lois sur les armes à feu en Amérique du Nord et à l 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Écrits originaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5785855
    Date :
    1942-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6847-9-3-F, MG31-K39
    ... armée, la technologie nucléaire, l'énergie nucléaire et les droits civils, les armes nucléaires, la radioactivité, l'uranium, les femmes et l 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Fonds Rosalie Bertell [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques, Art, Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    5785830
    Date :
    1942-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6847-0-7-F, MG31-K39
    ... armes militaires et nucléaires et la santé des femmes. Les images en mouvement et les enregistrements sonores de ce fonds sont constitués d'émissions de 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Bagotville - 3e Escadre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3782456
    Date :
    1968-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-9, 2008-00029-X
    ... armées canadiennes. Les documents portent sur divers ... armes nucléaires, opérations et exercices, décorations et récompenses, payes des militaires
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :