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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1996/01/11-1999/06/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178, RG7, Numéro de volume : 12918, Numéro de dossier : LEBL-904-C87, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997/04/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 2214
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1962/06/11 - 1997/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 121, Numéro de dossier : 7200-25-075D04157, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1994/12/01-2003/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R13875, Numéro de volume : 125, Numéro de dossier : PP 2316-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996-2002
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : KG1 448267/91224, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1980-1997
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G-15-7, 2001-00818-X
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1985/03/21 - 1997/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 172, Numéro de dossier : 7200-25-095H14045, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1984-1998
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188-129-9-F, RG13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995/01/01-1997/06/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15746, Numéro de dossier : G-290-140, Partie de dossier : 95S-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1981/03/18 - 1998/06/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 193, Numéro de dossier : 7200-25-106O06004, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1996/09/19-1998/10/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178, RG7, Numéro de volume : 12930, Numéro de dossier : LEBL-924-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1978/02/14 - 2001/09/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 188, Numéro de dossier : 7200-25-105P05002, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1977/09/30 - 1997/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 120, Numéro de dossier : 7200-25-075D04124, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 4503-2-360, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 539, Numéro de dossier : 8006-1987-007-008, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995/03/09-1999/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178, RG7, Numéro de volume : 12925, Numéro de dossier : LEBL-904-R13, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/10/24-1998/08/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : HQLEG 1996-0730F, Partie de dossier : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1961/09/21 - 2002/01/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 184, Numéro de dossier : 7200-25-096G03036, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 1590-K2-Q161-2417, Partie de dossier : QUE1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/10/31 - 2003/11/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 56, Numéro de dossier : 4700-GS-432, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1997/03/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 1885
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/01/01 - 1999/10/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 165, Numéro de dossier : 5000-170, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1996/01/31-1998/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15774, Numéro de dossier : G-2307-8, Partie de dossier : 96S-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995/11/02-1999/01/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178, RG7, Numéro de volume : 12787, Numéro de dossier : LEBL-568-U04, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1968-2000
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G-15-9, 2006-00680-0
- Date de modification :