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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1997
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 679 résultats filtrés
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  1. 1
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    Aboriginal Awareness Week May 19 - 25, 1997, Semaine de sensibilisation au rôle des autochtones du 19 au 25 mai 1997

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    3007128
    Date :
    1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-84, Numéro de volume : 3402
    Aboriginal Awareness Week May 19 - 25, 1997, Semaine de sensibilisation au rôle des autochtones du 19 au 25 mai 1997. Indian other poster autre
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    Aboriginal Awareness Week May 19 - 25, 1997, Semaine de sensibilisation au rôle des autochtones du 19 au 25 mai 1997

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    3007130
    Date :
    1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-84, Numéro de volume : 3402
    ... au 25 mai 1997. Indian other poster autre. Originator: Diversity Management Directorate, Public Service ... au rôle / des autochtones / Du 19 au 25 mai, 1997
  3. 3
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    Commissaire à l'environnement et au développement durable [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    3915758
    Date :
    1995-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-52-7-F
    ... au développement durable (CEDD) semble que c'était une sorte d'entité semi-autonome au sein du Bureau du Vérificateur général. En fait, le titre est une 
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    Sheet 1235, Pointe au Boisvert to Cap de la Tête au Chien

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4072318
    Date :
    1983-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000007621, 2000007621, 2000007621, 2000007621, 2000007621, 2000007621, 2000007621, 2000007621
    Sheet 1235, Pointe au Boisvert to Cap de la Tête au Chien. For item level descriptions see AMICUS 33079130, 33079133, 33079124, 32982145, 32990281, 32990282 
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    Bureau Du Conseil Privé - Decret Autorisant Le Transfert De L'Aeroport De Moncton Au Greater Moncton Airport Authority Et L'Aeroport De Thunder Bay Au Thunder Bay International Airport

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625522
    Date :
    1997/04/22-1997/04/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 49, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0340F, Partie de dossier : 1
    ... Au Greater Moncton Airport Authority Et L'Aeroport De Thunder Bay Au Thunder Bay International Airport. This file level description was generated from an 
  6. 6
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    Vidéocassettes afférentes à Santé et Bien-être au Canada [image en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4232285
    Date :
    1970-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-229-5-F
    ... au travail, les questions de santé et des sports. Voir les descriptions au niveau d'item pour plus de précisions. Les conditions d'utilisation varies 
  9. 9
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    Fonds du Centre canadien pour l'hygiène et sécurité au travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    4846273
    Date :
    1977-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15569-0-1-F
    ... au travail. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada. Nous prévoyons de nouveaux versements. Loi sur le 
  10. 10
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    Fonds du Bureau du Commissaire au renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5247293
    Date :
    [1996-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16296-0-7-F
    ... au renseignement et ses prédécesseurs. Cette notice descriptive est ... au renseignement (LC 2019, ch. 13, art. 50) Nous prévoyons de nouveaux versements
  11. 11
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    OPEN-ENDED WORKING GROUP OF THE PARTIES TO THE MONTREAL PROTOCOL ON SUBSTANCES THAT DEPLETE THE OZONE LAYER GROUPE DE TRAVAIL A COMPOSITION NON LIMITEE DES PARTIES AU PROTOCOLE DE MONTREAL RELATIF A D ... [Voir le titre complet] ES SUBSTANCES QUI APPAUVRISSENT LA COUCHE D'OZONE SEPTEMBER 9 - 12 SEPTEMBRE NINTHE MEETING OF THE PARTIES TO THE MONTREAL PROTOCOL ON SUBSTANCES THAT DEPLETE THE OZONE LAYER NEUVIEME REUNION DES PARTIES AU PROTOCOLE DE MONTREAL RELATIF A DES SUBSTANCES QUI APPAUVRISSENT LA COUCHE D'OSONE SEPTEMBER 15 - 17 SEPTEMBRE 10TH ANNIVERSARY OF THE MONTREAL PROTOCOL 10 IEME ANNIVERSAIRE DU PROTOCOLE DE MONTREAL (PART 1 OF 2)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4082026
    Date :
    1997-09-09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-4, Numéro de volume : 27132, Numéro de dossier : 5260-03, Partie de dossier : 1
    ... AU PROTOCOLE DE MONTREAL RELATIF A DES SUBSTANCES QUI APPAUVRISSENT LA COUCHE D'OZONE SEPTEMBER 9 - 12 SEPTEMBRE NINTHE MEETING OF THE PARTIES TO THE 
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    OPEN-ENDED WORKING GROUP OF THE PARTIES TO THE MONTREAL PROTOCOL ON SUBSTANCES THAT DEPLETE THE OZONE LAYER GROUPE DE TRAVAIL A COMPOSITION NON LIMITEE DES PARTIES AU PROTOCOLE DE MONTREAL RELATIF A D ... [Voir le titre complet] ES SUBSTANCES QUI APPAUVRISSENT LA COUCHE D'OZONE SEPTEMBER 9 - 12 SEPTEMBRE NINTHE MEETING OF THE PARTIES TO THE MONTREAL PROTOCOL ON SUBSTANCES THAT DEPLETE THE OZONE LAYER NEUVIEME REUNION DES PARTIES AU PROTOCOLE DE MONTREAL RELATIF A DES SUBSTANCES QUI APPAUVRISSENT LA COUCHE D'OSONE SEPTEMBER 15 - 17 SEPTEMBRE 10TH ANNIVERSARY OF THE MONTREAL PROTOCOL 10 IEME ANNIVERSAIRE DU PROTOCOLE DE MONTREAL (PART 1 OF 2)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4082027
    Date :
    1997-09-09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-4, Numéro de volume : 27132, Numéro de dossier : 5260-03, Partie de dossier : 2
    ... AU PROTOCOLE DE MONTREAL RELATIF A DES SUBSTANCES QUI APPAUVRISSENT LA COUCHE D'OZONE SEPTEMBER 9 - 12 SEPTEMBRE NINTHE MEETING OF THE PARTIES TO THE 
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    Fonds de la Commission d'enquête sur l'approvisionnement en sang au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    3809130
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-0-9-F
    ... au Bureau du Conseil privé. Ils ont ensuite été transférés à Bibliothèque et Archives Canada en 2008. Ce fonds comprend les dossiers de recherche, les 
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    Documents de Thérèse Casgrain, Mode de vie et programmes de bénévolat non-inscrits au dépôt central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4232289
    Date :
    [1975-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-259-3-F, RG29
    ... au dépôt central [supports multiples]. Cette description est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions connexes. La sous-série se compose de dossiers 
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    Aucun objet numérique

    Sheet 1233, Cap aux Oies to Sault-au-Cochon

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4072316
    Date :
    1980-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619, 2000007619
    Sheet 1233, Cap aux Oies to Sault-au-Cochon. For item level descriptions see AMICUS 33079057, 33079060, 33079064, 33079066, 33079070, 33079073, 32990277, 
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    Aucun objet numérique

    426e Escadron d'entraînement au transport [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4052048
    Date :
    [1983-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-926-1-F, RG24-G-10
    426e Escadron d'entraînement au transport [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Sheet 1234, Cap de la Tête au Chien to Cap aux Oies

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4072317
    Date :
    1983-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620, 2000007620
    Sheet 1234, Cap de la Tête au Chien to Cap aux Oies. For item level descriptions see AMICUS 33079091, 33079082, 33079083, 33079086, 33079087, 33079096 
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    Aucun objet numérique

    La Direction - Gestion de l'équipment d'appui au combat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4434288
    Date :
    1977-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-5166-6-F, RG24-G
    ... au combat (D GEST EAC), Quartier général de la Défense nationale. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada 
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    Aucun objet numérique

    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5114983
    Date :
    1985-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-142-2-F, RG27
    Tribunal de santé et sécurité au travail Canada [document textuel]. Cette série se compose de documents créés par le Tribunal de santé et de sécurité au 
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    Aucun objet numérique

    Sheet 1317, Sault-au-Cochon to Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4072320
    Date :
    1985-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635, 2000007635
    Sheet 1317, Sault-au-Cochon to Québec. For item level descriptions see AMICUS 32990309, 32990310, 32990311, 32990367, 33079264, 33079268, 33079273, 33079277 
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    Aucun objet numérique

    Ports Canada - L'Article 1 Du Règlement Modifiant Le Rèlgment Sur Le Tarif Des Droits Port Exigibles Au Port De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5626023
    Date :
    1997/10/03-1998/05/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 76, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0650F, Partie de dossier : 1
    ... Modifiant Le Rèlgment Sur Le Tarif Des Droits Port Exigibles Au Port De Québec. This file level description was generated from an unverified finding aid
  23. 23
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    Osler , Hoskin And Harcourt - Ordonnance Sur Les Redevances A Payer Pour Lacommercialisation Des Poulets Au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625261
    Date :
    1997/03/20-1997/03/25
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0191F, Partie de dossier : 1
    ... Ordonnance Sur Les Redevances A Payer Pour Lacommercialisation Des Poulets Au Canada. This file level description was generated from an unverified finding aid
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Offices Des Produits Agricoles - L'Alinéa 4A) De L'Ordonnance Sur Les Redevances À Payer Pour La Commercialisation Des Poulets Au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5625677
    Date :
    1997/06/04-1997/06/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 56, Numéro de dossier : HQLEG 1997-0437F, Partie de dossier : 1
    ... Sur Les Redevances À Payer Pour La Commercialisation Des Poulets Au Canada. This file level description was generated from an unverified finding aid
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    VISIT TO CANADA OF THE PRIME MINISTER OF THE CZECH REPUBLIC FEBRUARY 20-23, 1997 VACLAV KLAUS - VISITE AU CANADA DU PREMIER MINISTRE DE LA REPUBLIQUE TCHEQUE DU

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4079457
    Date :
    1997-02-20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-4, Numéro de volume : 26818, Numéro de dossier : 2950-01/CZECH R
    ... TO CANADA OF THE PRIME MINISTER OF THE CZECH REPUBLIC FEBRUARY 20-23, 1997 VACLAV KLAUS - VISITE AU CANADA DU PREMIER MINISTRE DE LA REPUBLIQUE TCHEQUE DU
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