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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1997
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 470 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Atlantic Coast, Gulf and River St. Lawrence to Montréal [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068475
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-137-2-E, RG139
    Atlantic Coast, Gulf and River St. Lawrence to Montréal [cartographic material]
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841533
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-9-1-F
    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Bureau du sous-ministre adjoint, région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    4846238
    Date :
    1992-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-19-1-F
    Bureau du sous-ministre adjoint, région du Québec [document textuel]. Cette notice descriptive n'est qu'à l'état préliminaire
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4015656
    Date :
    1992-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-18-2-F
    Dossiers d'indexation, la limitation de responsabilité et de la prélèvement [document textuel]. Cette sous-série inclus de l'information au sujet 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Station spatiale internationale [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4894590
    Date :
    1989-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-41-0-F
    Station spatiale internationale [document textuel, dessin technique]. Les droits d'auteur des documents textuels appartiennent au gouvernement du Canada
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Secteur Laurentides Bureau de Libération [documents textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3801157
    Date :
    1985-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-87-4-F, RG73
    Secteur Laurentides Bureau de Libération [documents textuel]. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par le Secteur Laurentides Bureau 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Documents de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    Documents de service [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers de 1873 à 1952, correspondant au recrutement des membres du corps policier 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Documents de Thérèse Casgrain, Mode de vie et programmes de bénévolat non-inscrits au dépôt central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4232289
    Date :
    [1975-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-259-3-F, RG29
    Documents de Thérèse Casgrain, Mode de vie et programmes de bénévolat non-inscrits au dépôt central [supports multiples]. Cette description est préliminaire 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Substances réglementées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5113016
    Date :
    1957-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-44-7-F, RG60
    Substances réglementées [document textuel]. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission de contrôle de l'énergie atomique 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Dossiers des comités, conférences, séminaires et ateliers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3827835
    Date :
    1984-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-8-X-F
    Dossiers des comités, conférences, séminaires et ateliers [document textuel]. Cette sous-série comprend des documents relatifs aux comités, conférences, 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200791
    Date :
    1938-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-34-1-F, RG29-34
    Dossiers du service central [document textuel]. La sous-série comprend de dossiers-matières, correspondence, et autres dossiers qui ont été maintenus dans 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Inland Waters [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068477
    Date :
    1946-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-136-0-E
    Inland Waters [cartographic material]
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Canadian Arctic Regions [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068481
    Date :
    1948-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-141-4-E
    Canadian Arctic Regions [cartographic material]
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Secteur des communications stratégiques et des affaires ministérielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4590398
    Date :
    1900-2008 (surtout,1983-2008)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-164-2-F
    Secteur des communications stratégiques et des affaires ministérielles [document textuel]. La sous-série se compose du service central portant sur les 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Direction générale de l'Europe, du Moyen-Orient et du Maghreb - dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3982382
    Date :
    [1988-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-37-4-F, RG74
    Direction générale de l'Europe, du Moyen-Orient et du Maghreb - dossiers-matière [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Louise Fréchette, Deputy Minister of National Defence [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3805327
    Date :
    1995-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-850-5-E, RG24-G-31
    Louise Fréchette, Deputy Minister of National Defence [textual record]. This is a preliminary description, please consult the linked accession
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Sciences de la santé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107068
    Date :
    1980-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-42-3-F, RG60
    Sciences de la santé [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107202
    Date :
    [1903-2016]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6813-7-F, RG24-G-1
    Bloc 5000 - Personnel militaire [document textuel]. Cette sous-série contient des documents reçus du Quartier général de la Défense nationale et portent sur 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'incidents internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841539
    Date :
    1989-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-10-8-F
    Dossiers d'incidents internationaux [document textuel]. Cette sous-série documente les incidents internationaux, leur rapport de même que l'administration 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Northwestern Lakes and Rivers [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068478
    Date :
    1946-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-139-6-E
    Northwestern Lakes and Rivers [cartographic material]
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211132
    Date :
    [1935-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-10-5-F
    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]. Cette sous-série est composée des documents de la section 3000-3999 du système de 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Comités consultatifs dissous avant 1996 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4015230
    Date :
    1972-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1011-13-4-F, RG141
    Comités consultatifs dissous avant 1996 [document textuel]. De 1993 à 2000, le CCN a été soumis à une restructuration interne importante conformément aux 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels généraux de la GRC [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Images en mouvement
    No d'identification :
    164742
    Date :
    [1924-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-25-1-F, RG18-F-7
    Documents opérationnels généraux de la GRC [supports multiples]. La sous-série est consitutée de documents opérationnels généraux créés et maintenus par la 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur l'accréditation des pilotes, des mécaniciens d'aéronefs et des responsables du contrôle de la circulation aérienne avant 1940 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189284
    Date :
    [environ 1900-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-258-X-F, RG12-A-1-b
    Dossiers sur l'accréditation des pilotes, des mécaniciens d'aéronefs et des responsables du contrôle de la circulation aérienne avant 1940 [document textuel]
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Division A - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164932
    Date :
    1926-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-84-6-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-F-5
    Division A - documents opérationnels [document textuel]. La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division A
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