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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1996
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6183480
    Date :
    1994-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : TAD 5151-11, Partie de dossier : 1
    Flight Information Amendments (FIA) & Publications Aerodromes
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6014020
    Date :
    1983/06/01 - 2000/04/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 284, Numéro de dossier : 7700-7-3151, Partie de dossier : 1
    Homestake Canada Inc
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6042441
    Date :
    1990/06/01-1997/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : WIN-E-4727-11, Partie de dossier : 2
    EDUCATION - POST SECONDARY EDUCATION - MANAGEMENT INFORMATION SYSTEM (PSEMIS)
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6012126
    Date :
    1961/11/06 - 2000/11/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 184, Numéro de dossier : 7200-25-096G03028, Partie de dossier : 1
    Fort Franklin/W - North Mackenzie
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1456312
    Date :
    1996/09/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 0886
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS HARRIS, RICHARD M. (PRINCE GEORGE-BULKLEY RIVER). IMPAIRED Driving
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4617501
    Date :
    1987/01/30-2001/01/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 5555-32-AGPP, Partie de dossier : 1
    ADP - Tape Transport Maintenance TWVO5/TSV05
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6011422
    Date :
    1980/08/07 - 1996/08/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 150, Numéro de dossier : 7200-25-085I12144, Partie de dossier : 1
    Prelude Lake - South Mackenzie
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6012114
    Date :
    1961/11/06 - 2000/10/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 183, Numéro de dossier : 7200-25-096G03007, Partie de dossier : 1
    Fort Franklin/W - North Mackenzie
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6012354
    Date :
    1981/03/10 - 1998/06/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 192, Numéro de dossier : 7200-25-106N06002, Partie de dossier : 1
    Mile 886.3, Mackenzie River - North Mackenzie
  10. 10
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5279571
    Date :
    1986-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : E4240-2-389
    Indebtedness - Financial management plans - General - **Third party financial information**
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1455941
    Date :
    1996/05/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 0547
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS BLAIKIE, BILL (WINNIPEG-TRANSCONA). POSTAL SERVICE FLYER
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5624863
    Date :
    1996/10/24-1998/08/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : HQLEG 1996-0730F, Partie de dossier : 3
    Règlament Sur L'Utilisation Des Terres Dans La Vallée Du Mackenzie. This file level description was generated from an unverified finding aid
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1456629
    Date :
    1996/10/29
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1176
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS HARPER, ED (SIMCOE CENTRE). YOUNG OFFENDER ACT PUBLIC IDENTIFICATI
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619131
    Date :
    1996/11/28-1997/03/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 1456-16-3-***, Partie de dossier : 1
    Legal Matters - Advisory - ***. *** or <> Information removed as it concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5101480
    Date :
    1995-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2009-06-006 WFRC, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : THU-E-6550-147, Partie de dossier : 3
    Social Development - Ochiichagwe'babigo'ining 147
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6011870
    Date :
    1981/08/06 - 1997/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 172, Numéro de dossier : 7200-25-095H14057, Partie de dossier : 1
    Fort Simpson/W - South Mackenzie
  17. 17
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619157
    Date :
    1996/03/08-1997/09/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 23, Numéro de dossier : 1456-16-3-***, Partie de dossier : 1
    Legal Matters - Advisory - ***. *** or <> Information removed as it concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6217465
    Date :
    1983/02/01-1997/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : SUD-E -4810-2-219, Partie de dossier : 1
    Transportation - Daily Transportation - Matachewan Band. This file level description was generated from an unverified finding aid
  19. 19
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1455448
    Date :
    1996/03/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0100
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS ASSELIN, GERARD (CHARLEVOIX). LICENSE QUEBEC-TELEP
  20. 20
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1455469
    Date :
    1996/03/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0119
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS SZABO, PAUL (MISSISSAUGA SOUTH). ALCOHOLIC BEVERAGE LABELLING
  21. 21
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6010869
    Date :
    1959/05/06 - 1997/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 124, Numéro de dossier : 7200-25-075L07018, Partie de dossier : 1
    Snowdrift - South Mackenzie
  22. 22
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1455472
    Date :
    1996/03/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 0122
    HOUSE OF COMMONS - PETITIONS HERMANSON, ELWIN (KINDERSLEY-LLOYDMINSTER). TAX SYSTEM GST VALUE ADDED
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5754690
    Date :
    1996/11/27 - 1998/05/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 3350-1, Partie de dossier : 1
    HMCS Halifax - Operations, Exercises & Maneuvers
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4676596
    Date :
    1995-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : CIT22 03270-A-21-95, Partie de dossier : 1
    Multiculturalisme - Projets/Financement Subventions - Alfa Nova Productions Inc. / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - Alfa Nova Productions Inc
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4956059
    Date :
    1994-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1-a, Numéro d'acquisition : 98-04-09 EFRC, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : SA 5008-FBSS, Partie de dossier : 4
    C-FBSS - Falcon 10 - Aircraft - Registration - Western Region. Records are held at the Regional Service Centre in Winnipeg, Manitoba
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