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Trouvé dans :
Collections et fonds
Date :
1996
Niveau hiérarchique :
Dossier (niveau d'acquisition)
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : E4503-3-400, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/04/01-1997/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 760-3-4, Partie de dossier : 94
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/01/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 25.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/11/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 26.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/05/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG60, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : WG-12-34-00
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996-1997
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG135, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : Can1 Cw3.4 R46 1996-97
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG135, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : Can1 Cw3.4 R46 1995-96
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/11/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 26.3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/10/29 - 2000/11/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 4727-2-400, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/01/24 - 1997/12/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 4503-2-400, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/09/19-1997/12/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 4240-2-400, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/10/16 - 1999/04/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : 4810-2-400, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/09/25 - 2002/04/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 40, Numéro de dossier : 6595-400, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/05/01 - 2008/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 4703-7-400, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/04/01 - 1996/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : E4220-400-1995-96/1, Partie de dossier : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1984/05/23 - 2004/05/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 32, Numéro de dossier : 5471-400, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/10/01 - 1996/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 31, Numéro de dossier : E6590-6-400, Partie de dossier : 10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/02/23-1999/03/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 278, Numéro de dossier : 8888-453.S.36, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1984/12/01 - 1999/04/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 69, Numéro de dossier : 4588-E2, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/05/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG60, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 75-06-00
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991-1997
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 5000-20-400, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/01/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 25.3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1988-1999
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de boîte : 34, Numéro de dossier : TGB 5008-GSKV, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993-1997
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 03-0330 VFRC, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 5010-BYG, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991-1997
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-A-1-a, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : SA 5008-FIPG, Partie de dossier : 2
- Date de modification :