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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1996
Niveau hiérarchique : Acquisition
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 4 278 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels, Centre de gestion de l'information, Bureau de la coordonnatrice, Condition féminine Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3797136
    Date :
    1987-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG106, 2006-0105 OFRC, 2008-00036-2
    Documents opérationnels, Centre de gestion de l'information, Bureau de la coordonnatrice, Condition féminine Canada [document textuel]
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4319027
    Date :
    1994-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-42, 2012-00009-6
    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4290784
    Date :
    1992-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-13a, 2011-00605-8
    1er Bataillon, Royal 22e Régiment [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 1er Bataillon, 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Téléfilm Canada - Correspondance, ententes, rapports et politiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5678403
    Date :
    1973-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG123, R1010, 2021-00209-8
    Téléfilm Canada - Correspondance, ententes, rapports et politiques [document textuel]. Cette acquisition est composée de documents créés par ou pour 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Documents opérationnels du programme de l'aide à l'employabilité des personnes handicapées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4846236
    Date :
    1992-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315, 2007-1121 MFRC, 2015-01348-2
    Documents opérationnels du programme de l'aide à l'employabilité des personnes handicapées [document textuel]. Acquisition consiste des documents crées 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Direction des citoyens autochtones [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    1639027
    Date :
    1970-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, R5747, 2005-00708-0
    Dossiers opérationnels de la Direction des citoyens autochtones [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3719622
    Date :
    1968-1991, 2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG138, 94-0638 OFRC, 2007-00420-8
    Dossiers opérationnels [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne. Veuillez citer Bibliothèque et Archives Canada
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division des relations économiques internationales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726093
    Date :
    1969-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-a-i, 2004-0307 OFRC, 2007-00532-8
    Dossiers de la Division des relations économiques internationales [document textuel]. Ces documents ont été créés par la Division des relations économiques 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3633530
    Date :
    1989-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 2006-00128-0
    Dossiers du Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Registre de navires du port de Sorel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5029682
    Date :
    1905-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2008-0805 QFRC, 2017-00418-9
    Registre de navires du port de Sorel [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et conservés par le Registraire de navires de Sorel 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4631016
    Date :
    1990-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2006-0917 MFRC, 1997-0717 MFRC, 2014-00291-6
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de la section du Service correctionnel 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e groupe de soutien de secteur, de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal, et du QG SQFT [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4877208
    Date :
    1996-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, R112, 2015-01795-X
    Dossiers d'exploitation du 5e groupe de soutien de secteur, de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal, et du QG SQFT [document textuel]
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3633536
    Date :
    1974-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 2006-00129-9
    Dossiers de la Direction des communications [document textuel]. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3830293
    Date :
    1993-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, 98-0113 MFRC, 2008-00678-6
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Dossiers des projets de construction des Travaux Publics dans la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4716997
    Date :
    1993-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11, R182, 2011-0715 QFRC, 2014-01166-4
    Dossiers des projets de construction des Travaux Publics dans la région du Québec [document textuel]. Droit d'auteur détenu par la Couronne
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4627354
    Date :
    1994-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2003-0530 MFRC, 2014-00246-0
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de la section du Service correctionnel 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663519
    Date :
    1923-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C-3, R942, 2014-00563-X
    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de dossiers de détenu de la région du Québec
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation - Établissement de Port-Cartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4817773
    Date :
    1988-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2005-0314 QFRC, 2015-00778-4
    Dossiers d'exploitation - Établissement de Port-Cartier [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4218139
    Date :
    1977-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 2011-00315-6
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels, Subventions projets citoyens autochtones et cérémonies d'état, Patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3729337
    Date :
    1982-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2000-0935 OFRC, 2007-00608-1
    Dossiers opérationnels, Subventions projets citoyens autochtones et cérémonies d'état, Patrimoine canadien [document textuel]
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - Etablissement Leclerc [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4822944
    Date :
    1987-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2008-0706 MFRC, 2015-01113-7
    Dossiers opérationnels - Etablissement Leclerc [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel Canada, 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3822138
    Date :
    1988-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-42, 2008-00446-5
    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Documents de la 3e Escadre Bagotville [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3960276
    Date :
    1967-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-9, 2009-00719-0
    Documents de la 3e Escadre Bagotville [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada Ces 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et d'exploitation - La Macaza [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4815805
    Date :
    1982-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2002-0418 MFRC, 2015-00645-1
    Dossiers administratifs et d'exploitation - La Macaza [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division de la contrebande et des services de renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3857163
    Date :
    1989-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-B-2, 2009-00090-0
    Dossiers de la Division de la contrebande et des services de renseignement [document textuel]. These dormant records related to Contraband and Intelligence 
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