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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1996
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  1. 26
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    2269149
    Date :
    1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro d'acquisition : 1996-409 CPA
    ... au Canada, 1896-1996 [philatelic record] / Design [by] Pierre-Yves Pelletier. Canada : 45 cents Support 10 x 18 cm Credit: Library and Archives Canada 
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163047
    Date :
    1984-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-153-5-F, RG25
    ... au développement durable. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 25-101 est une liste de dossiers qui renferme les numéros, les 
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1323606
    Date :
    1996/03/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG60, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 73-05-00
    ADVISORY COMMITTEE ON RADIOLOGICAL PROTECTION Letter: AM Marko to Michel Rhéaume re invitation au congres annuel de l'ACRP en juin 1996
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1744607
    Date :
    10-JUN-96
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1386, Numéro de dossier : 141031
    CORRESPONDENT: PERRAS, JEAN; L'EDUCATION AU SERVICE DE LA TERRE INFORMATION SERVICES - PUBLICATIONS, NON-DEPARTMENTAL GENERAL. DATE WRITTEN: 10-JUN-96 DATE 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1743634
    Date :
    24-APR-96
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1376, Numéro de dossier : 140020
    CORRESPONDENT: RIOPEL, JEAN-LUC; COALITION ELARGIE AU SOUTIEN DE L'AEROPORT DE MONTREAL - MIRABEL AIRCRAFTS, AIRPORTS GENERAL. DATE WRITTEN: 24-APR-96 DATE 
  6. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4068490
    Date :
    1946-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-197-9-E
    Gulf and River St. Lawrence: Anticosti Island and Gaspé to Father Point (Pte. Au Père) [cartographic material]
  7. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    2269150
    Date :
    1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro d'acquisition : 1996-409 CPA
    ... au Canada, 1896-1996 [philatelic record] / Design [by] Pierre-Yves Pelletier. Canada : 45 cents Support 10 x 18 cm Credit: Library and Archives Canada 
  8. 35
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1744877
    Date :
    20-JUN-96
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1389, Numéro de dossier : 141320
    CORRESPONDENT: RIOPEL, JEAN-LUC; COALITION ELARGIE AU SOUTIEN DE L'AEROPORT DE MONTREAL - MIRABEL AIRCRAFTS, AIRPORTS GENERAL. DATE WRITTEN: 20-JUN-96 DATE 
  9. 36
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201249
    Date :
    1994-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-377-2-F, RG11
    Documents produits au nom de l'Agence spatiale canadienne [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez 
  10. 37
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201255
    Date :
    1984-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-381-4-F, RG11
    Documents produits au nom du Service correctionnel du Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  11. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201227
    Date :
    1987-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-390-5-F, RG11
    Documents produits au nom de la résidence du Gouverneur général [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  12. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5750692
    Date :
    1991/07/31-2004/05/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-22-2-E, RG105, Numéro de volume : 2305, Numéro de dossier : 9490-1, Partie de dossier : VOL. 3
    Treasury Board Submissions - General / Soumissions au conseil du trésor - Général
  13. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4079185
    Date :
    1996-04-16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-4, Numéro de volume : 26798, Numéro de dossier : 2960-02/EUR E
    ... LES 16ET 17 AVRIL 1996 ET A MOSCOU, RUSIE DU 18 AU 20 AVRIL 1996 AL'OCCASION DU SOMMET SUR LA SURETE ET LA SECURITE NUCLEAIRES - CAHIER D'INFORMATION
  14. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
  15. 43
    Aucun objet numérique
  16. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1530293
    Date :
    [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711, RG58, Numéro de volume : 493, Numéro de dossier : 6160-1982-041-003, Partie de dossier : 1
    SUBSTANTIATION FILES L'OCTROI, AU CANADA, DU DROIT D'ETABLISSEMENT
  17. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5624880
    Date :
    1996/11/06-1997/10/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : HQLEG 1996-0785F, Partie de dossier : 1
    Règlement Canadien Sur La Sécurité Et La Santé Au Travail (Sécurite Des Batiments) Partie 2 Modifiction. This file level description was generated from an 
  18. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201271
    Date :
    1986-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-389-9-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère des Pêches et des Océans [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  19. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4082051
    Date :
    1996-05-29
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-4, Numéro de volume : 27134, Numéro de dossier : 7600-02-01/FR
    CANADA FRANCE REUNION DE LA COMMISSION MIXTE SCIENTIFIQUE CANADA - FRANCE DU 29 AU 30 MAY 1996 PARIS, FRANCE
  20. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6183995
    Date :
    1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 1590-K2-Q153-MC9T, Partie de dossier : QUE1
    Québec - Aménagement du terrain au garage d'entretien - K2 Q153 MC9T
  21. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4677212
    Date :
    1995-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 31, Numéro de dossier : CIT22 03270-S-39-95, Partie de dossier : 1
    ... éducative de visites et d'échanges au Canada / Multiculturalism - Projects/Funding Grants - Society for Educational Visits and Exchanges in Canada (SEVEC)
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