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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1996
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Affichage de 51 - 75 sur 4 433 résultats filtrés
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  1. 51
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748754
    Date :
    [1965-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2001-1107 MFRC, 2014-02147-3
    Dossiers du bureau régional du Québec concernent l'aéroport de Mirabel [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés 
  2. 52
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    189838
    Date :
    1957-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG63, R834, 2001-01143-1
    Board books [textual record]. Cette acquisition se compose des rapports des différents comités du Conseil des Arts. Les dossiers de cette acquisition ont 
  3. 53
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4728089
    Date :
    1970-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, R112, 2004-1205 QFRC, 2014-01423-X
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la BFC Valcartier
  4. 54
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3959141
    Date :
    1989-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-42, 2009-00667-4
    Dossiers d'exploitation du 5e Régiment d'Artillerie légère du Canada [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  5. 55
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4822607
    Date :
    1990-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2002-0403 MFRC, 2015-01048-3
    Dossiers administratifs et opérationnels - Établissement de Cowansville [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de 
  6. 56
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3729263
    Date :
    1988-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, 2000-0831 OFRC, 2007-00603-0
    Dossiers opérationnels, secteur du multiculturalisme, Financements et Subventions des projets, Patrimoine canadien [document textuel]
  7. 57
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    213321
    Date :
    1921-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2004-01521-7
    Dossiers opérationnels de la Direction des Droits de reproduction et plannification de l'économie [document textuel]. Ces dossiers furent créés et conservés 
  8. 58
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    204638
    Date :
    1972-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2003-00288-X
    Dossiers de l'administration centrale de la Direction générale du Patrimoine [document textuel]. L'instrument de recherche est une liste non-vérifiée 
  9. 59
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798868
    Date :
    [1979-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2008-00056-7
    Base de données ICARUS, Institut canadien de la conservation (ICC) [document électronique]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne
  10. 60
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5082023
    Date :
    1994-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, 6-2015-01-001 WFRC, 15-0101 HFRC, 2018-00296-1
    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de dossiers opérationnels créés et/ou conservés par le 
  11. 61
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    213722
    Date :
    1977-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-14-84, 2004-01722-8
    Dossiers du registre central du 2e Régiment d'artillerie [document textuel]. L'instrument de recherche (autrefois 24-713) est une liste non-vérifiée 
  12. 62
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    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3801028
    Date :
    1982-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-8-3-33, 2008-00094-X
    Dossiers du NCSM Montcalm [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada Cette acquisition se 
  13. 63
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5677517
    Date :
    1951-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG105, R9271, 2021-00206-3
    Reports and committees meeting notes from WIPO, other international organizations and IP offices [textual record, some electronic]
  14. 64
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    212286
    Date :
    1981-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 2002-1001 QFRC, 2004-00891-1
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Ces documents ont été créés et conservés par la 
  15. 65
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4205611
    Date :
    1974-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-9, 2011-00246-X
    Documents de la 3e Escadre Bagotville [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada Cette 
  16. 66
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3712695
    Date :
    1962-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 2004-0431 OFRC, 2007-00306-6
    Dossiers de la Division de la politique fiscale [document textuel]. Contenant original : boîte 2, de l'acquisition 2004-0431 OFRC Ces documents 
  17. 67
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663253
    Date :
    1984-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2005-0423 MFRC, 2014-00439-0
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de la section du Service correctionnel 
  18. 68
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5030355
    Date :
    1929-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2010-0601 QFRC, 2017-00445-6
    Registres des navires de la région de Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et conserves par le registraire de navires 
  19. 69
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4848141
    Date :
    1994-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2008-0228 MFRC, 2015-01529-9
    Dossiers administratifs et d'exploitation - Enquêtes [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel 
  20. 70
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4377470
    Date :
    1986-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-8-3-34, R112, 2012-00177-7
    Documents du NCSM CHAMPLAIN [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le NCSM Champlain
  21. 71
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4292003
    Date :
    1975-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-9-1, 2011-00629-5
    Dossiers d'exploitation de la Force mobile - BFC St-Hubert [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  22. 72
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4291980
    Date :
    1977-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-9-1, 2011-00623-6
    Dossiers d'exploitation de la Force mobile - BFC St-Hubert [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  23. 73
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4218273
    Date :
    1989-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-31, 2011-00334-2
    Dossiers d'exploitation de la BFC Saint-Jean et BFC Montréal [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  24. 74
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748930
    Date :
    [1970]-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2002-0216 QFRC, 2014-02174-0
    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le Service 
  25. 75
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4846658
    Date :
    1975-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 1996-0536 MFRC, 2015-01463-2
    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 
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