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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1995
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (114)

Date :

1990-1999 (114)

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  1. 26
    Aucun objet numérique

    BFC Toronto [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    143784
    Date :
    [1940-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-258-8-F, RG24-G-15-24
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Quartier général de la Milice - Secteur du centre, Downsview [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150509
    Date :
    1974-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-438-X-F, RG24-G-14-37
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Secteur des revendications [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    202536
    Date :
    1974-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-722-5-F, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "fait partie de" dans la notice de Mikan. Une copie papier est disponible dans la salle de référence. L 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Documents du recensement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    194051
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-15-7-F, RG31-C
    ... au sein de la Chambre des communes du Canada et a des répercussions sur les subventions provinciales et d'autres activités du gouvernement fédéral. Au début 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Commissions d'enquête et enquêtes majeures [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    164819
    Date :
    1966-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-157-7-F, RG18-F-4
    ... au lieu d'être organisés dans quatre séries distinctes correspondant à chaque commission d'enquête. La série se compose de dossiers créés et/ou rassemblés 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossiers individuels d'enquête [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3948783
    Date :
    1991-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13142-1-X-F
    ... au sujet des critères d'indemnisation appliqués pour régler la revendication. Au terme de son enquête, la Commission présente ses conclusions et ses 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Médiations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3988298
    Date :
    1991-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13142-2-1-F
    ... au cas par cas, fonctionnant sur le plan administratif en offrant des services de médiation et en étant le gardien des documents des négociations. La CRPI 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Pétitions d'intérêt public [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3690958
    Date :
    1994-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-125-3-F, RG2
    ... au Parlement les préoccupations de la population. C'est au treizième siècle, sous Édouard Ier, qu'on a commencé à présenter des pétitions à la Couronne (et 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation et d'administration du système de classement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179222
    Date :
    1925-2009, surtout 1970-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R772-13-4-F, RG122
    ... au contrôle de la circulation aérienne (1976-1989); la révision de la Loi sur les langues officielles et les coûts du programme des langues officielles. Au 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du secteur industriel [documents textuels]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3951740
    Date :
    1985-2012
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-153-8-F
    ... au milieu de 1993, le secteur industriel subit de nombreux changements organisationnels. À l'origine, il se nomma le Secteur de la politique industrielle et 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Système central des dossiers [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    196590
    Date :
    1916-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-18-7-F, RG77-A
    ... au cours du 20e siècle. La série est divisée en sous-séries, chacune correspondant à un des systèmes centraux des dossiers utilisés par le CNRC. Le premier 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Documents des comités consultatifs [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5503598
    Date :
    1948-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-16-2-F, RG60, R9845-2-6-E
    ... au gouvernement du Canada. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada ... au BAN no 2001-01138-5); Documents des groupes de travail conjoints 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Nouvelle-Écosse [Document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4620423
    Date :
    1884-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-16-8-F
    ... Au cours de la Première et de la Deuxième Guerres mondiales, la Cour du district d'amirauté de la Nouvelle-Écosse a entendu plusieurs affaires impliquant 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Conseil consultatif sur les collèges millitaires du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    150564
    Date :
    [1955-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-476-7-F, RG24-G-28
    ... au Collège militaire royal de Kingston, et au Collège militaire Royal Roads de Victoria, et aux diverses bases des Forces canadiennes au Canada et en 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Registres centrales de dossiers, après 1993 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200463
    Date :
    1900-2006, surtout 1974-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-129-0-F, RG55
    ... au moment de son évolution après la réintégration au Secrétariat du Conseil du Trésor. Avant leur arrivée aux archives, les dossiers de cette série étaient 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers du siège social [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164927
    Date :
    [1826-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-3-5-F, RG52-1, RG52M 767/243, RG52M 72/5955, RG52M 72/1411, RG52M 80103/42
    ... au canal Welland. Ces documents ont été conservés au siège social de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent, situé à Ottawa. L'acquisition 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Direction des relations en matière d'emploi et conditions du travail [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193255
    Date :
    1944-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-128-8-F, RG27-W-2, RG27-W-1
    ... au nouveau bureau régional à Edmonton, et par la suite au bureau régional de la région pacifique à Vancouver. Ils sont composés de rapports réguliers des 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Partis politiques enregistrés et refusés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5050601
    Date :
    1992-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-61-0-F, RG113
    ... au moins une circonscription, pour n'avoir pas eu trois officiers en plus de son chef, pour n'avoir pas eu au moins 250 membres qui sont des électeurs, ou 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Cabinet du Président [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202844
    Date :
    1977-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1204-21-5-F, RG100
    ... au secrétaire d'État Gérard Pelletier de 1968 à 1972 et à Gérard Pelletier, ministre des Communications, de 1972 à 1975. Harry J. Boyle (1975 (intérimaire ) 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Bref d'élections [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4386318
    Date :
    [1972-2010]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1003-55-5-F, RG113
    ... au directeur général des élections le bref portant au dos le nom du candidat élu. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Legacy File Plan [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    5039617
    Date :
    1946-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-24-1-F, RG60
    ... au niveau des acquisitions : - Ressources humaines (série 2) : pour les documents sur les politiques relatives au personnel de 1946 à 1974 voir le dossier d 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Bureau du président [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185190
    Date :
    [1979-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-6-X-F, RG148
    ... au ministère des Affaires extérieures avant de devenir sous-secrétaire d'État adjoint et sous-ministre des Communications. Il a été nommé commissaire aux 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Bureau du Ministre de la Santé nationale et du Bien-être social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200780
    Date :
    1938-[1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-24-9-F, RG29
    ... au niveau de l'acquisition; pour cette raison les mesures et les dates de cette description et celles des niveaux inférieurs sont inclusives de matériel au 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Documents de la Commission de la fonction publique depuis 1967 [document textuel (quelques microformes), documents graphiques]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    140041
    Date :
    1921-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-50-6-F, RG32
    ... au mérite et des concours et examens. On vit ainsi l'apparition d'un nouveau monde entouré de négociations collectives du secteur public et dont la vaste 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Documents d'exploitation sur le commerce international [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211789
    Date :
    1933-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-206-0-F, RG25-A-3-d
    ... au sein de la communauté internationale on y retrouve des documents nous éclairant sur l'évolution même de nouvelles politiques gouvernementales, y compris 
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