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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1973-1996]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1195-12-6-F, RG52
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990/10/01 - 1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 21050, Numéro de dossier : 56-23-FR-5, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1985-1996]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1195, Numéro de volume : 199, Numéro de dossier : 91-61-055, Partie de dossier : P2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1/30/1990 - 1/26/1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-30, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : HNAT - 517-HANSSENS,JEAN,MICHEL,JACQUES, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 6/5/1992 - 2/7/1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-30, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : HNAT - 517-MORNEAU,JACQUES, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 9/19/1993 - 2/6/1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-30, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : HNAT - 517-LEVESQUE,JACQUES,MARCEL, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1968-1999
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG52, R1195, transfert #8147, M2002-1013, 2015-01203-6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/03/01 - 1997/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 23, Numéro de dossier : 5090-159-1742, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 20-OCT-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1230, Numéro de dossier : 125661
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 03-AUG-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1212, Numéro de dossier : 123946
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29-NOV-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1245, Numéro de dossier : 127082
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1994-06-27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 25956, Numéro de dossier : 3750-01/CHINA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 12-AUG-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1216, Numéro de dossier : 124304
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 24-MAY-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1419, Numéro de dossier : 37285DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 08-AUG-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1431, Numéro de dossier : 38247DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 21-NOV-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1244, Numéro de dossier : 126984
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 06-SEP-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1433, Numéro de dossier : 38459DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 22-SEP-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1436, Numéro de dossier : 38764DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 22-NOV-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1447, Numéro de dossier : 39759DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de boîte : 53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19-OCT-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1232, Numéro de dossier : 125798
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 02-MAY-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1414, Numéro de dossier : 36941DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 05-OCT-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1438, Numéro de dossier : 38957DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19-Jul-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1210, Numéro de dossier : 123755
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993-1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de boîte : 61
- Date de modification :