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Trouvé dans :
Collections et fonds
Date :
1994
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : E4503-3-400, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29-Jul-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1214, Numéro de dossier : 124152
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1985-1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 12926
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994/01/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 21.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1994/06/22-1998/06/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178, RG7, Numéro de volume : 12919, Numéro de dossier : LEBL-904-E02, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/04/01-1997/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 760-3-4, Partie de dossier : 94
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1983/10/01 - 1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 21040, Numéro de dossier : 56-13-10-1, Partie de dossier : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1985/04/01-1995/08/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : WIN-E-4787-8, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 22-AUG-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1217, Numéro de dossier : 124418
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994/07/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 22.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3/15/1990 - 2/3/1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-30, Numéro de volume : 171, Numéro de dossier : HNAT - 920-E01, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 23-AUG-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1218, Numéro de dossier : 124542
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994/09/01 - 1995/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : E4700-15-400, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994/04/01 - 1994/11/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : E6590-6-400, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994/07/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1183, RG38, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 190-D1, Partie de dossier : 22.3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/09/01 - 1994/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : E4700-15-400, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994/10/01 - 1995/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : E6590-6-400, Partie de dossier : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG135, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : Can1 Cw3.1 An692 1994-95
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1994-06-02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 26814, Numéro de dossier : 2530-02/ICCAT
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/09/25 - 2002/04/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 40, Numéro de dossier : 6595-400, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/05/01 - 2008/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 4703-7-400, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/04/01 - 1994/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : E4220-400, Partie de dossier : 12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/04/01 - 1994/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : E6590-6-400, Partie de dossier : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12, Numéro de boîte : 40, Numéro de dossier : BMH 7703-2352-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994/04/01 - 1995/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : E4220-400-1994-95/1, Partie de dossier : 13
- Date de modification :