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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1994
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 117 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Dossiers des accidents aériens [document textuel; documents sonores]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    4707109
    Date :
    1989-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1009-5-5-F, RG156
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 2016-0159 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Bloc 1000 - Administration générale et gestion [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098847
    Date :
    [1895-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6805-8-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Division C - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164930
    Date :
    1926-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-99-8-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-C-1, RG18-F-5
    ... au Québec. La sous-série comprend des documents opérationnels créés à Montréal qui renferment des renseignements d'enquêtes routinières de la GRC sur les 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211132
    Date :
    [1935-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-10-5-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 2018-0006 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200791
    Date :
    1938-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-34-1-F, RG29-34
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Sommaires de décision [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172165
    Date :
    1929-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-134-4-F, RG55
    ... au procès-verbal officiel. Les résumés sont systématiquement écrits à la main en deux couleurs d'encres dans les entrées des registres des volumes reliés 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Recueils d'information divers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162979
    Date :
    1887-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-105-5-F, RG25-A-4
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Dossiers de registre opérationels de la fonction des langues officielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3941621
    Date :
    1964-2008, surtout 1982-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-147-2-F, RG55
    ... au point pour les documents d'exploitation de la sous-fonction du programme des langues officielles après 2003. Tous les documents reflètent l'activité 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Index numérique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155650
    Date :
    1965-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-41-8-F, RG55
    ... au niveau du ministère ou de l'organisme par année. Ce système a remplacé le système de fiches gardé de 1948 à 1965. La partie du système de fiches qui 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    ... au recensement, accompagnées de descriptions des secteurs de dénombrement du recensement et un index des rues, utilisées ou créées par Statistique Canada et 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Registre séparé du Secteur économique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983613
    Date :
    1953-2006, surtout 1977-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-151-4-F, RG55
    ... au Secteur social et culturel, au Secteur des opérations gouvernementales ou les affaires internationales, la Sécurité et le Secteur de la justice). Les 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184822
    Date :
    1968-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-303-4-F, RG93
    ... au système de classification de dossiers du registre central. L'administration centrale du SEA est située à Toronto. Ce système a été conçu et mis en oeuvre 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Registre sépareé du Secteur social et culturel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3928710
    Date :
    1980-2010, surtout 1990-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-143-5-F
    ... au système de gestion des dépenses et au processus budgétaire. La principale activité documentée dans le Secteur social et culturel est l'évaluation 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Dossier séparé du registre du Secteur des affaires internationales, sécurité et justice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4105097
    Date :
    1965-2006, surtout 1990-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-153-8-F
    ... au Secteur social et culturel, au Secteur économique, aux Secteurs des operations gouvernementelles). Les documents témoignent des mécanismes de 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Registre séparé du Secteur des opérations gouvernementales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3932710
    Date :
    1955-2006, surtout 1981-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-145-9-F
    ... au Secteur social et culturel, au Secteur économique, aux Secteurs des affaires internationales, de la sécurité et de la justice). Les documents témoignent 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Comités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5039705
    Date :
    [1946]-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-28-9-F, RG60
    ... au Groupe de travail fédéral-provincial sur la radioactivité de 1981-1982; dossier d'acquisition portant le no 2019-00073-3 pour 3 fichiers liés au Comité 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les havres et les ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189039
    Date :
    1887-[2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-286-4-F, RG12-A-1
    ... au réseau de ports national au Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-1 est une liste informatisée de boîtes. L 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Recherche et soutien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5101213
    Date :
    1970-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-35-6-F, RG60
    ... au soutien de 1997-1998, et le dossier d'acquisition portant le no 2019-00422-4 pour des fichiers sur la planification relative au programme annuel de 1999 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Documents portant sur les relations de travail et la rémunération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155668
    Date :
    1900-2003 (predominant 1945-2003)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-94-7-F, RG55-I-1
    ... au sein d'une Direction de la politique du personnel plus grande ou de son successeur, la Direction des ressources humaines. Au cours de son existence, la 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Documents du Comité consultatif de la sûreté nucléaire [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5506019
    Date :
    1980-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-17-4-F, RG60
    ... au BAN no 2001-01138-5 (MIKAN no 189778). La sous-série comprend également des documents administratifs non traités (principalement électroniques) relatifs au 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Centre d'imagerie interarmées des Forces canadiennes (CIIFC) - documents audiovisuels [images en movement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4877955
    Date :
    1929-1969, 1984-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-872-4-F, RG24-G
    ... au niveau de la pièce. Utiliser les no d'acquisition "VSA". Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au niveau 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Documents de l'exécutif [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140043
    Date :
    1953-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-51-8-F, RG32-J
    ... au fil des ans. Les documents de cette sous-série sont classés de façon à refléter ses pratiques changeantes. Au début des années 1970, les documents de l 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers non enregistrés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184683
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-256-X-F, RG108
    ... au processus décisionnel découlant de la stratégie d'examen des programmes ... au sein de l'administration centrale d'Environnement Canada jusqu'à ce 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Réunions et vidéocassettes promotionnelles [image en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    4232282
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-234-9-F, RG29
    ... au Ministère de la Santé et des Affaires sociales et le sujet de la santé au Canada en général : des discours de ministres, des forums, des documentaires 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Centre d'immigration du Canada d'Edmonton [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180567
    Date :
    [1981-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-230-8-F, RG76-E
    ... au Canada. L'acquisition avec BAN 2000-00353-2 contient 0,2 m de dossiers de cas variés, incluant des dossiers de cas de réfugiés et personnes explusées du 
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