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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1994
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 101 - 117 sur 117 résultats filtrés
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  1. 101
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    Asie / Pacifique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894303
    Date :
    1981-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-21-5-F
    ... au Canada, les missions du Canada, la coopération industrielle, des réunions, des dossiers préparatoires, la Coopération économique Asie-Pacifique (APEC) et 
  2. 102
    Aucun objet numérique

    Station spatiale internationale [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4894590
    Date :
    1989-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-41-0-F
    ... au gouvernement du Canada. Les titulaires des droits d'auteur des dessins peuvent varier. Source : Bibliothèque et Archives Canada. Titre basé sur le 
  3. 103
    Aucun objet numérique

    Documents du Sous-comité mixte sur les études normatives [document textuel (quelque électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5503602
    Date :
    1985-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-20-4-F, RG60
    ... au SCMEN, éparpillés dans les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée intitulée "Records of the Advisory Committee on Radiological Protection." Outre les 
  4. 104
    Aucun objet numérique

    Sous-registre des dossiers dormant de la gestion de ressources humaines transféré à l'Agence de la fonction publique du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3919642
    Date :
    1900-2001, surtout 1983-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-142-3-F
    ... au dépôt de la direction de la gestion des ressources humaines antérieures qui ont été transférées en 2003 sous l'autorité de la nouvelle Agence de la 
  5. 105
    Aucun objet numérique

    Documents du Groupe des conseillers médicaux [document textuel (quelque électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5506020
    Date :
    1971-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-18-6-F, RG60
    ... au GCM, répartis dans les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée intitulée « Records of the Advisory Committee on Radiological Protection». Droits d'auteur 
  6. 106
    Aucun objet numérique

    Système numérique par blocs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    161932
    Date :
    1915-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-253-7-F, RG10-B-3-xiv, RG10-B-3-xvii
    ... au Projet d'amélioration de la gestion (PAG), aux bases de données sur l'éducation, aux objets de potlatch et aux dossiers relatifs à la propriété (vol 
  7. 107
    Aucun objet numérique

    Documents du Comité consultatif de la radioprotection [documents textuels (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5503600
    Date :
    1981-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-21-6-F, RG60
    ... au CCRP éparpillés dans les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée. En plus des dossiers administratifs électroniques, les livres compris dans ces boîtes d 
  8. 108
    Aucun objet numérique

    Classeurs des ordres de jour [annotés] [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3707437
    Date :
    1970-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-138-1-F, RG55
    ... au début de 1988, c'est le document le plus authentique des activités du comité du Conseil du Trésor. Les inscriptions pour les années 1983-1988 semblent 
  9. 109
    Aucun objet numérique

    Pensions et assurances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155667
    Date :
    1900-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-101-0-F, RG55-I-6
    ... au suivi et à l'évaluation des politiques, aux contributions et à la gestion fédérale de ces programmes. On retrouve également des documents sur les 
  10. 110
    Aucun objet numérique

    Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4189749
    Date :
    1969-2008, surtout 1981-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-157-5-F
    ... au niveau descriptif du document intitulé Direction générale des programmes. Les activités de politiques et du développement de politiques, de recherche et 
  11. 111
    Aucun objet numérique

    Submissions [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    3809326
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-4-6-E
    Submissions [textual record]. This subseries consists of submissions to the Commission from members of the public, governments, professionals, 
  12. 112
    Aucun objet numérique

    Intervenors and witnesses [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    3809328
    Date :
    1993-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-5-8-E
    Intervenors and witnesses [textual record]. This subseries consists of a list of intervenor status and funding, a complete list of witnesses, 
  13. 113
    Aucun objet numérique

    Transcripts [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    3809312
    Date :
    1993-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-2-2-E
    Transcripts [textual record]. This subseries consists of transcripts of the public hearings of the Commission, the organizational hearings, and roundtable 
  14. 114
    Aucun objet numérique

    Exhibits [textual record, moving images sound recording]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    3809317
    Date :
    1994-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12476-3-4-E
    Exhibits [textual record, moving images sound recording]. This subseries consists of all exhibits submitted at the public hearings
  15. 115
    Aucun objet numérique

    Division A - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164932
    Date :
    1926-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-84-6-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-F-5
    ... au cours des activités habituelles de la GRC et sont identifiés par un code alpha-numérique de quatre unités, appelé code OSR, qui consiste à classer une 
  16. 116
    Aucun objet numérique

    Décisions [document textuel (quelque microforme]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155627
    Date :
    1965-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-29-7-F, RG55-A-1
    ... au ministère sur les dépenses de programme ou à propos de l'administration, du personnel ou autre autorité à qui le Conseil peut donner pouvoir. Les 
  17. 117
    Aucun objet numérique

    Posters and Promotional Materials by the National Capital Commission [graphic materials]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Art
    No d'identification :
    5724170
    Date :
    1978-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-56-7-E, RG34
    Posters and Promotional Materials by the National Capital Commission [graphic materials]. This sub-series consists of posters and other promotional 
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