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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1993
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2274738
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : D 25539
    ** - Constitution. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5759319
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 35
    CA Coop de Matapedia - Claim Under Feed Freight Assistance Program
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5735763
    Date :
    1993/09/01-1993/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217, RG23, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-EI
    Document : Complexe Grande-Baleine avant-projet Phase 11 Recueil des méthodes Vol.1 Rapport
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6042441
    Date :
    1990/06/01-1997/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : WIN-E-4727-11, Partie de dossier : 2
    EDUCATION - POST SECONDARY EDUCATION - MANAGEMENT INFORMATION SYSTEM (PSEMIS)
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6012126
    Date :
    1961/11/06 - 2000/11/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 184, Numéro de dossier : 7200-25-096G03028, Partie de dossier : 1
    Fort Franklin/W - North Mackenzie
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4617501
    Date :
    1987/01/30-2001/01/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 5555-32-AGPP, Partie de dossier : 1
    ADP - Tape Transport Maintenance TWVO5/TSV05
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6197095
    Date :
    1991-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728, RG106, Numéro de boîte : 81, Numéro de dossier : 1230-D1-3, Partie de dossier : 8
    Divorce Act - Enforcement of Maintenance (Bill C-48)
  8. 8
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6012114
    Date :
    1961/11/06 - 2000/10/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 183, Numéro de dossier : 7200-25-096G03007, Partie de dossier : 1
    Fort Franklin/W - North Mackenzie
  9. 9
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6012354
    Date :
    1981/03/10 - 1998/06/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 192, Numéro de dossier : 7200-25-106N06002, Partie de dossier : 1
    Mile 886.3, Mackenzie River - North Mackenzie
  10. 10
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5758981
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 19
    Brennan Farms - Statement of Sales made by Manufacturers and Wholesale Dealers
  11. 11
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6011870
    Date :
    1981/08/06 - 1997/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 172, Numéro de dossier : 7200-25-095H14057, Partie de dossier : 1
    Fort Simpson/W - South Mackenzie
  12. 12
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2119137
    Date :
    1992/12/01-1993/03/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : WIN-E
    B&D'S - Split Lake - 306. Held at Government Archives Division's Winnipeg Office
  13. 13
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6217465
    Date :
    1983/02/01-1997/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : SUD-E -4810-2-219, Partie de dossier : 1
    Transportation - Daily Transportation - Matachewan Band. This file level description was generated from an unverified finding aid
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6010869
    Date :
    1959/05/06 - 1997/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 124, Numéro de dossier : 7200-25-075L07018, Partie de dossier : 1
    Snowdrift - South Mackenzie
  15. 15
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2275490
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : D 26874
    ** - Referendum. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5758948
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 18
    Richardson & Sons MTL - Stock Transfer Certificates
  17. 17
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2275576
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : D 27018
    ** - Self-government. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
  18. 18
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5317989
    Date :
    1992/07/01-1993/03/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro d'acquisition : 1996-97/184, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 150-2, Partie de dossier : 3
    Daily Copies (Horticulture Secretariat). This file level description was generated from an unverified finding aid
  19. 19
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5144616
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 96-0724 VFRC, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 4727-2-9294-93.94, Partie de dossier : 1
    Education - Post-secondary education - Statistical and financial information - Chemainus Native College - 1993/1994
  20. 20
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5759349
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 45
    Co-op Atlantic - Claim Under Feed Freight Assistance Program
  21. 21
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2275173
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : D 26258
    ** - General comments. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6011150
    Date :
    1961/12/12 - 1997/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 139, Numéro de dossier : 7200-25-085C14028, Partie de dossier : 1
    Kakisa Lake - South Mackenzie
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2275178
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : D 26263
    ** - Constitution. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4774493
    Date :
    1993/12/01-1994/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 143, Numéro de dossier : 1240-1-6/FR6, Partie de dossier : 3
    IADD Planning Central and Eastern Europe Russia
  25. 25
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2275227
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : D 26340
    ** - Publication entitle Canada at a glance. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de 
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