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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1992/06/01-1993/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 19401, Numéro de dossier : 20-FR-2-1, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924/11/28-1995/02/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15313, Numéro de dossier : GS-1390-37, Partie de dossier : 24-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 6 Sept. 1993. Ratified by Parliament 23 June 1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG22M 956006
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19-]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-E113, Numéro de volume : 109
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1968-1996
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-4164-3-E, Numéro de volume : 85, 85, Numéro de dossier : GTR 7130-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1961/12/12 - 1997/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 139, Numéro de dossier : 7200-25-085C14028, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990/11/01-1993/07/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 11766, Numéro de dossier : CAMPEAU-ENV-232, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- April 1993
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15636-678-X-E, Numéro de volume : 40
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de boîte : 83
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990/01/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 24025, Numéro de dossier : 22-10-ZAIRE-1, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1980/07/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 27398, Numéro de dossier : 11-9-HRARE-S, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1977/06/01 - 1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 22163, Numéro de dossier : 83-17-2-HMBRG, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992-1993
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : D 27152
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974-02-01 - 1993-09-02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2-d-i, Numéro de volume : 6657, Numéro de dossier : ERP 4380-007-Q0003, Partie de dossier : 1PA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1992-[2003]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R13875-37-9-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 5/1/1993 - 2/14/1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-30, Numéro de volume : 58, Numéro de dossier : HNAT - 807-6, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990/06/01-1993/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 19624, Numéro de dossier : 44-4-ILO-13-2, Partie de dossier : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1991/02/09-1995/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15686, Numéro de dossier : P-40-2, Partie de dossier : 53-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1970/02/01 - 1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 21186, Numéro de dossier : 83-5-2-PAKSTN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1992/03/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 13265, Numéro de dossier : 39-5-2-USA, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1993/12/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18, R196, Numéro de volume : 16516, Numéro de dossier : E10219-93-16966, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1852-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7738-8-E, Numéro de volume : 145, 145, Numéro de dossier : GTR 16502
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1993
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I81, Numéro de volume : 339
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945, 1980, 1986, 1995
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D370, Numéro de volume : 12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1993-2006
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11744-735-X-F, LMS-0157, Numéro de volume : 25
- Date de modification :