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Collections et fonds
Date :
1992
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Fait partie du no d'acquisition :
5703893
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Genre de documents :
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/03/01-1992/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-DI
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/01/01-1994/12/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 5300-006
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/12/19-1994/05/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-ME
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/01/06-1992/01/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-PE
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1982/01/01-1995/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-RE
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/04/30-1992/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-EI
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/09/17-1992/09/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-EI
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/03/01-1992/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-EI
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/01/01-1992/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-EI
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/11/01-1992/03/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-PE, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/12/19-1994/07/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-ME, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numérique
Document : Étude des impacts sur l'environnement du projet hydroélectrique Grande-Baleine directives
Archives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels- Date :
- 1992/08/28-1992/08/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-EI
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/06/01-1992/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-RE
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/12/19-1993/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-QR
-
Aucun objet numérique
Document : Complexe Grande Baleine infrastructure de transport et infrastructure annexe Les Frayères
Archives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels- Date :
- 1992/03/01-1992/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-EI
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/02/11-1994/08/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-ME
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/06/15-1992/06/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-RE, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989/01/01-1992/06/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-DG, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/01/01-1994/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-EI, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/12/19-1993/09/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-DI, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/11/01-1992/11/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-PE
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/01/01-1992/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-EI
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/02/06-1993/06/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-PE
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Date :
- [1982/01/01-1995/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-EI
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/05/21-1994/12/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217, RG23, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 9630-002-35-006-PE, Partie de dossier : 3
- Date de modification :