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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1992
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
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    Documents Annexés :Doc.1 Directive - Annexes étude des impacts sur l'env. du projet hydroélectrique Grande Baleine. Doc.2 Dans le cadre de l'élaboration des directives au promoteur visant l'étude d'im ... [Voir le titre complet] pact du projet Grande Baleine. Doc.3 Dossier d'informat

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5735848
    Date :
    1992/01/01-1994/12/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217, RG23, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 5300-006
    ... Grande Baleine. Doc.2 Dans le cadre de l'élaboration des directives au promoteur visant l'étude d'impact du projet Grande Baleine. Doc.3 Dossier d'informat
  2. 2
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    ** - Forces arm,es allemandes au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2273904
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : D 24309
    ** - Forces arm,es allemandes au Canada. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la 
  4. 4
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    Parlement - Documents pour depot - Rapports - L'etat des forets au canada / Parliament - Tabling of Documents - Reports - The State of Forestry in Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384851
    Date :
    1990/11/01 - 1993/07/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : D 1410-12-1-S1, Partie de dossier : 1
    Parlement - Documents pour depot - Rapports - L'etat des forets au canada / Parliament - Tabling of Documents - Reports - The State of Forestry in Canada
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    Parlement - Presentation au cabinet - Politique / Parliament - Submission to Cabinet - Policy

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384802
    Date :
    1985/06/01 - 1992/04/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : D 1410-3-0, Partie de dossier : 3
    Parlement - Presentation au cabinet - Politique / Parliament - Submission to Cabinet - Policy
  6. 6
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    Comites - Comite d'etude des questions relatives au nord et aux autochtones / Committees - Northern and Native Issues Committee

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384639
    Date :
    1982/02/01 - 1992/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : D 1165-N9, Partie de dossier : 1
    Comites - Comite d'etude des questions relatives au nord et aux autochtones / Committees - Northern and Native Issues Committee
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    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond | Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
  9. 9
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    Parlement - Presentation au cabinet - Politique / Parliament - Submission to Cabinet - Policy

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384803
    Date :
    1992/05/01 - 1992/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : D 1410-3-0, Partie de dossier : 4
    Parlement - Presentation au cabinet - Politique / Parliament - Submission to Cabinet - Policy
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    Étude spéciale. Transports Canada. Services offerts au Public voyageur dans les deux langues officielles à l'aérogare 3 à Toronto Special study. Transport Canada. Services offered to the travelling pu ... [Voir le titre complet] blic in both official languages at the terminal 3 in Toronto

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    888457
    Date :
    1992/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG122-C-3, Numéro d'acquisition : 1996-97/769 GAD, Numéro de boîte : 1
    Étude spéciale. Transports Canada. Services offerts au Public voyageur dans les deux langues officielles à l'aérogare 3 à Toronto Special study. Transport 
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    ** - R,flexions au sujet du r,f,rendum

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2274562
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : D 25255
    ** - R,flexions au sujet du r,f,rendum. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la 
  12. 12
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    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184094
    Date :
    1989-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 1590-K2-Q161-MCV1, Partie de dossier : QUE2
    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1
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    Ecosystems & Fisheries Management- Ecosystems Management Directorate / Gestion des écosystèmes et des pêches- Direction Général gestion des écosystèmes / Parliamentary Matters / Affaires parlementaire ... [Voir le titre complet] s - Memorandum To Cabinet (MC) / Note de service au Cabinet

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5604441
    Date :
    1990/02/01-1992/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217, RG23, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : AAC-1350-2(S), Partie de dossier : V001
    ... parlementaires - Memorandum To Cabinet (MC) / Note de service au Cabinet. This file level description was generated from an unverified finding aid
  14. 14
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    Au Service du Cultivateur - Reconciliation of Stock Ledger Balances

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5759084
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de boîte : 22
    Au Service du Cultivateur - Reconciliation of Stock Ledger Balances
  15. 15
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    Visite au Canada - Généralités - Visit to Canada - General

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1116833
    Date :
    1990/07-1992/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, Numéro d'acquisition : 1996-97/984 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1777-1, Partie de dossier : 12
    Visite au Canada - Généralités - Visit to Canada - General
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    Enquête approfondie. La langue de travail au Canadien National dans la région de l'Atlantique (Bibliothèque n'a pas une copie) Enhanced Investigation. The Language of work at Canadian National in the  ... [Voir le titre complet] Atlantic Region (Library does not have a copy)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    888453
    Date :
    1992/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG122-C-3, Numéro d'acquisition : 1996-97/769 GAD, Numéro de boîte : 1
    Enquête approfondie. La langue de travail au Canadien National dans la région de l'Atlantique (Bibliothèque n'a pas une copie) Enhanced Investigation. The 
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    Schefferville - Ignifugation au garage d'entretien - K2 Q160 MCMW

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184074
    Date :
    1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 1590-K2-Q160-MCMW, Partie de dossier : QUE1
    Schefferville - Ignifugation au garage d'entretien - K2 Q160 MCMW
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Parlement - Generalites - Presentation au cabinet / Parliament - General - Submission to Cabinet

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384798
    Date :
    1982/01/01 - 1992/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 16, Numéro de dossier : D 1410-3, Partie de dossier : 2
    Parlement - Generalites - Presentation au cabinet / Parliament - General - Submission to Cabinet
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Les développements Monet Inc. - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885782
    Date :
    1990/11/01-1992/09/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 44, Numéro de dossier : 92510
    Les développements Monet Inc. - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  20. 20
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    Côte St-Luc Building corporation & AL - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885824
    Date :
    1992/07/03-1992/11/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 104382
    Côte St-Luc Building corporation & AL - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  21. 21
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    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619012
    Date :
    1991/10/15-1995/02/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 18, Numéro de dossier : 1456-14-3-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  22. 22
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    De Salaberry Chemical Plant - recherche de titres

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885817
    Date :
    1992/05/21-1992/08/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 103173
    De Salaberry Chemical Plant - recherche de titres. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  23. 23
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    La Corporation Steckmar

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885595
    Date :
    1986/04/10-1992/07/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 44, Numéro de dossier : 66108
    La Corporation Steckmar. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  24. 24
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    Lazar Construction Co. - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885795
    Date :
    1991/12/16-1992/04/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 99843
    Lazar Construction Co. - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  25. 25
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    Aircraft technicians Inc. - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885796
    Date :
    1991/12/16-1992/06/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 99844
    Aircraft technicians Inc. - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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