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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1992
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Consultables en ligne : Non
Affichage de 26 - 50 sur 99 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Place publique - Complexe Guy-Favreau

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885790
    Date :
    1991/10/17-1992/01/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 98627
    Place publique - Complexe Guy-Favreau. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  2. 27
    Aucun objet numérique

    *** - Mainlevée

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885814
    Date :
    1992/04/22-1992/11/25
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 102688
    *** - Mainlevée. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié.***L'information enlevée lorsqu'elle 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Gestion des Manoirs Inc. - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885793
    Date :
    1991/11/25-1992/09/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 99401
    Gestion des Manoirs Inc. - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  4. 29
    Aucun objet numérique

    *** - vente de terrains

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885838
    Date :
    1992/10/30-1992/11/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 106302
    *** - vente de terrains. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618383
    Date :
    1974/02/01-1993/12/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1456-9-***, Partie de dossier : WAL1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Affaires indiennes et du Nord Canada - Génie et architecture - ossier du projet - Direction des incendies - Police Amérindienne] - Rapports blessures et mortalités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022115
    Date :
    1990/01/01 - 1992/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 35, Numéro de dossier : 45435-35-351
    ... Police Amérindienne] - Rapports blessures et mortalités. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Ultramar Canada inc. - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885833
    Date :
    1992/09/17-1992/12/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 105661
    Ultramar Canada inc. - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  8. 33
    Aucun objet numérique

    2631-1746 Québec inc. bordereau de bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885811
    Date :
    1992/04/02-1992/05/29
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 102391
    2631-1746 Québec inc. bordereau de bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  9. 34
    Aucun objet numérique

    *** (Succ.) Affidavit du directeur

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885839
    Date :
    1992/11/27-1992/12/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 106533
    ... au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié.***L'information enlevée lorsqu'elle concerne des documents confidentiels**
  10. 35
    Aucun objet numérique

    *** - Servitude

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885823
    Date :
    1992/07/03-1992/09/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 104380
    *** - Servitude. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié.***L'information enlevée lorsqu'elle 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Ville de Laval & Transport Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885622
    Date :
    1986/11/20-1992/07/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 44, Numéro de dossier : 69167
    Ville de Laval & Transport Québec. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  12. 37
    Aucun objet numérique

    ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885828
    Date :
    1992/08/18-1992/10/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 104954
    ***. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié.***L'information enlevée lorsqu'elle concerne des 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    101430 Canada Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885835
    Date :
    1992/10/08-1992/11/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 106041
    101430 Canada Inc. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Place Laval - Imputabilité T.P.S

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885830
    Date :
    1992/09/08-1992/10/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 105498
    Place Laval - Imputabilité TPS. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Masson, Montréal - Rectification de titre

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885797
    Date :
    1991/12/20-1992/06/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 99936
    Masson, Montréal - Rectification de titre. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Fin d'hiver Inc. ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885825
    Date :
    1992/08/05-1992/11/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 104918
    Fin d'hiver Inc. ***. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  17. 42
    Aucun objet numérique

    2631 - 1746 Québec Inc. - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885799
    Date :
    1991/12/20-1992/01/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 99945
    2631 - 1746 Québec Inc. - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Legal Matters - Advisory - ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4618557
    Date :
    1989/03/20-1996/02/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 1456-22-5-***, Partie de dossier : 1
    ... concerns personal information about an individual / ** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    ***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885804
    Date :
    1992/02/24-1992/05/20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 101170
    ***. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié.***L'information enlevée lorsqu'elle concerne des 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada] - SOI - ***personal information***

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022610
    Date :
    1990/01/01 - 2004/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 70, Numéro de dossier : 2003111907
    ... dont la divulgation est interdite par lois. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Rocky Mountain Enterprises - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885836
    Date :
    1992/10/22-1992/12/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 106216
    Rocky Mountain Enterprises - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Affaires indiennes et du Nord Canada - Génie et architecture - ossier du projet - Direction des incendies - Police Amérindienne - Réunions + suivi

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022123
    Date :
    1989/01/01 - 1992/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 35, Numéro de dossier : 45435-35-351
    ... des incendies - Police Amérindienne - Réunions + suivi. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Administration de la voie de maritime du Saint-Laurent - vente de terrain

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885822
    Date :
    1992/06/26-1992/11/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : 104279
    ... maritime du Saint-Laurent - vente de terrain. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - Société touristique [des] Autochtone [Autochtones] du Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021876
    Date :
    1991/01/01 - 2005/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 211-494971
    ... [des] Autochtone [Autochtones] du Québec. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Teletech - crédit-bail- contrat

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885801
    Date :
    1992/02/25-1992/06/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 45, Numéro de dossier : 100820
    Teletech - crédit-bail- contrat. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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