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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1992
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
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  1. 276
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136250
    Date :
    1927-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-41-2-F, RG58-C-1-a
    ... au sujet de la fiabilité des états financiers qui ont fait l'objet de vérifications et comparent les résultats des opérations avec les résultats prévus. Les 
  2. 277
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3919642
    Date :
    1900-2001, surtout 1983-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-142-3-F
    ... au dépôt de la direction de la gestion des ressources humaines antérieures qui ont été transférées en 2003 sous l'autorité de la nouvelle Agence de la 
  3. 278
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5506020
    Date :
    1971-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-18-6-F, RG60
    ... au GCM, répartis dans les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée intitulée « Records of the Advisory Committee on Radiological Protection». Droits d'auteur 
  4. 279
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    161932
    Date :
    1915-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-253-7-F, RG10-B-3-xiv, RG10-B-3-xvii
    ... au Projet d'amélioration de la gestion (PAG), aux bases de données sur l'éducation, aux objets de potlatch et aux dossiers relatifs à la propriété (vol 
  5. 280
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5503600
    Date :
    1981-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-21-6-F, RG60
    ... au CCRP éparpillés dans les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée. En plus des dossiers administratifs électroniques, les livres compris dans ces boîtes d 
  6. 281
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3707437
    Date :
    1970-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-138-1-F, RG55
    ... au début de 1988, c'est le document le plus authentique des activités du comité du Conseil du Trésor. Les inscriptions pour les années 1983-1988 semblent 
  7. 282
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164716
    Date :
    [1926-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-91-3-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-F-5
    ... au cours des activités habituelles de la GRC. Chaque dossier est identifié par un code alpha-numérique de quatre unités, appelé code OSR, qui consiste à 
  8. 283
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155667
    Date :
    1900-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-101-0-F, RG55-I-6
    ... au suivi et à l'évaluation des politiques, aux contributions et à la gestion fédérale de ces programmes. On retrouve également des documents sur les 
  9. 284
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4189749
    Date :
    1969-2008, surtout 1981-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-157-5-F
    ... au niveau descriptif du document intitulé Direction générale des programmes. Les activités de politiques et du développement de politiques, de recherche et 
  10. 285
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164941
    Date :
    [1926-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-104-8-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-F-5
    ... au cours des activités habituelles de la GRC et sont identifiés par un code alpha-numérique de quatre unités qui consiste à classer une affaire d'après le 
  11. 286
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5078820
    Date :
    1967-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-9-1-E
    Charlottetown negotiations [textual record]. This sub-series includes work files, documentation files, notes, analyses, reports, correspondence, 
  12. 287
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4029981
    Date :
    1962-1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12812-307-0-E
    ... Transfiguration (1990); and Et la solitude derive au fil des fleuves (1995). Many manuscript sketches and parts are also comprised in this sub-series
  13. 288
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5078818
    Date :
    1973-1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-7-8-E
    Meech negotiations [textual record]. The records in this sub-series document André Burelle's activities as Assistant Secretary in the Federal-Provincial 
  14. 289
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4815672
    Date :
    1985-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-82-2-E, RG38
    Shaughnessy Volunteers Society records [multiple media]. This sub-series includes newsletters, minutes, annual reports, three guest books, one photo album, 
  15. 290
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4815969
    Date :
    1921-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-89-5-E, RG38
    Clinical, administrative, staff, and public relations records [textual record]. This sub-series consists of clinical records which include one operating 
  16. 291
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5078819
    Date :
    1967-1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16006-8-X-E
    After Meech [textual record]. The records in this sub-series address a range of topics including the Meech Lake Accord negotiations, Canada-Quebec relations 
  17. 292
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3843477
    Date :
    1934-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12308-42-1-E
    ... translation, "Le coeur au poing", also published in 2006. The files are arranged chronologically by date of publication - and alphabetically within these dates
  18. 293
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4815715
    Date :
    1987-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-85-8-E, RG38
    Annual reports, news releases and promotional material [textual record]. This sub-series consists of material used for public relations and information 
  19. 294
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    5785787
    Date :
    ca. 1950s-2003 (predominantly 1964-1995)
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16592-5-4-E
    ... AU, including Canadian Forces CF-18 Volume 73 icludes photographs documenting the activities of various CAE subsidiaries, including Canadian Bronze Company 
  20. 295
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164932
    Date :
    1926-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-84-6-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-F-5
    ... au cours des activités habituelles de la GRC et sont identifiés par un code alpha-numérique de quatre unités, appelé code OSR, qui consiste à classer une 
  21. 296
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155627
    Date :
    1965-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-29-7-F, RG55-A-1
    ... au ministère sur les dépenses de programme ou à propos de l'administration, du personnel ou autre autorité à qui le Conseil peut donner pouvoir. Les 
  22. 297
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Art
    No d'identification :
    5724170
    Date :
    1978-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-56-7-E, RG34
    Posters and Promotional Materials by the National Capital Commission [graphic materials]. This sub-series consists of posters and other promotional 
  23. 298
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164843
    Date :
    [1942-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-115-2-F, RG18-F-7, RG18-F-8, RG18-F-5
    ... au cours des activités habituelles de la GRC et sont identifiés par un code alpha-numérique de quatre unités qui consiste à classer une affaire d'après le 
  24. 299
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    3950378
    Date :
    1980-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11582-421-9-E
    ... Au Dragon Forgé (ADF), Terrebonne, QC]. Bound. Vol. 1638 folder 1. Various association's membership certificates: Ontario Association of Architects 
  25. 300
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188394
    Date :
    [1818-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-35-0-F, RG84M 86703/30, RG84-B-3-f, RG84M 934013, RG84M 745/30246
    ... au bureau Lieu historique national du Canal Rideau. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le 
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