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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1992
Niveau hiérarchique : Sous-série
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    309 - Zones territoriales du Québec sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts (administratifs)

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3824208
    Date :
    1896-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-54-8-F
    309 - Zones territoriales du Québec sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    ... au recensement, accompagnées de descriptions des secteurs de dénombrement du recensement et un index des rues, utilisées ou créées par Statistique Canada et 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Histoire et les institutions militaires [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    182008
    Date :
    1670-2001, surtout 1960-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-6-4-F
    ... au 5e Régiment d'artillerie légère du Canada; 54 photos et 12 négatifs relatifs au régiment de la Chaudière (portraits des commandants, photos de groupes 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    309 - Territorial districts in Quebec under federal or provincial control [cartographic material, architectural drawing] :

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3824173
    Date :
    1896-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-54-8-E
    309 - Territorial districts in Quebec under federal or provincial control [cartographic material, architectural drawing] :
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Lieu historique national du Canal Rideau [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188394
    Date :
    [1818-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-35-0-F, RG84M 86703/30, RG84-B-3-f, RG84M 934013, RG84M 745/30246
    ... au bureau Lieu historique national du Canal Rideau. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le 
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