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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1992
Niveau hiérarchique : Série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Vedette-matière : G��ologie=Geology
Affichage de 1 - 25 sur 1 416 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Siège social de DEC à Montréal (administration centrale) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4199861
    Date :
    [entre 1982-2007 approx]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8309-3-9-F
    Siège social de DEC à Montréal (administration centrale) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    72e Groupe des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142534
    Date :
    [1973-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-169-9-F, RG24-G-11-2-2
    72e Groupe des communications [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202883
    Date :
    1932-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-7-8-F, RG134-1
    Dossiers du service central [document textuel]. Le droit d'auteur pour les documents créés par une institution fédérale appartient à Sa Majesté le Roi du 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Visites provinciales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5148565
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-5-6-F, RG33-157
    Visites provinciales [document textuel]. Ceci est une notice descriptive préliminaire; veuillez consulter les notices d'acquisition reliées pour plus 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Direction juridique [dossier textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3843751
    Date :
    [1975-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-875-X-F, RG24
    Direction juridique [dossier textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Bureau de la région du Pacifique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202751
    Date :
    [1928-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-29-3-F, RG73-D
    Bureau de la région du Pacifique [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Bureau régional de l'Alberta et des Territoires du Nord-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185186
    Date :
    [1991-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1226-2-2-F, RG148
    Bureau régional de l'Alberta et des Territoires du Nord-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Rentes sur l'État et Assurance du service civil [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5736285
    Date :
    1894-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-20-8-F
    Rentes sur l'État et Assurance du service civil [supports multiples]. Ceci est une description préliminaire. Veuillez consulter les versements joints
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques de Communication Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206632
    Date :
    [1965-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-82-9-F, RG13
    Unité de services juridiques de Communication Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Documents du registre central [document textual]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5114434
    Date :
    1985-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1225-10-4-F, RG147
    Documents du registre central [document textual]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Direction générale du partenariat canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3960586
    Date :
    [1966-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-27-1-F, RG74
    Direction générale du partenariat canadien [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Direction générale de la radiodiffusion et des communications numériques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4686899
    Date :
    1971-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747-84-7-F
    Direction générale de la radiodiffusion et des communications numériques [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    706e Escadron des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142546
    Date :
    [1971-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-178-X-F, RG24-G-11-3-8
    706e Escadron des communications [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Série provisoire de documents textuels de la Construction de défense Limitée (1951) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4095146
    Date :
    [1988-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1210-12-3-F, RG83
    Série provisoire de documents textuels de la Construction de défense Limitée (1951) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Index, plumitifs, registres de procès-verbaux et registres de jugements [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202636
    Date :
    1875-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-14-X-F, RG125-B
    Index, plumitifs, registres de procès-verbaux et registres de jugements [document textuel (quelque microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  17. 17
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du sous-ministre des Finances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163468
    Date :
    [1840-1950; 2003-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-63-0-F, RG19-E-2
    Bureau du sous-ministre des Finances [document textuel]. Cette série se compose de documents créés et tenus par le bureau du sous-ministre
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Direction générale de l'Afrique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3959386
    Date :
    [1965-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-21-0-F, RG74
    Direction générale de l'Afrique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et opérationnels [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents sonores, Images en mouvement, Documents photographiques
    No d'identification :
    200325
    Date :
    [1965?]-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1219-5-1-F, RG129
    Dossiers administratifs et opérationnels [support multiple]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour détails sur les documents textuels, 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Bureau régional de l'Ontario. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211111
    Date :
    [1978-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-9-9-F
    Bureau régional de l'Ontario. [document textuel]. Ceci est une notice descriptive à l'état préliminaire. Veuillez consulter les acquisitions liées
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Arbitrage et dossiers de cas connexes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197538
    Date :
    1979-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-23-4-F, RG111-7
    Arbitrage et dossiers de cas connexes [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 111-13 pour les volumes 227-236 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Laboratoire national de microbiologie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5101325
    Date :
    1968-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16082-0-1-F
    Laboratoire national de microbiologie [document textuel]. Cette série contient des documents d'exploitation créés et conservés par le Laboratoire national 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Région du Québec [documents textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3825500
    Date :
    1974-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-125-6-F, RG23
    Région du Québec [documents textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire; veuillez consulter les acquisitions reliées
  24. 24
    Aucun objet numérique

    NCSM Montcalm [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3801026
    Date :
    [1992-2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-807-4-F, RG24-G-8-3-33
    NCSM Montcalm [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La série se compose de documents 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Dossiers des services administratifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3825916
    Date :
    1988-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-5-4-F
    Dossiers des services administratifs [document textuel]. Cette série documente les processus d'administration générale de la Caisse Droits d'auteur détenus 
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