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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1992
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 5 sur 5 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Direction générale des orientations générales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202548
    Date :
    [ca. 1943-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-725-0-F, RG22
    Direction générale des orientations générales [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Secteur des revendications [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    202536
    Date :
    1974-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-722-5-F, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    Secteur des revendications [supports multiples]. Territoires du Nord-Ouest Québec. Documents textuels: Droits d'auteur détenus par la Couronne
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Corporate Policy Branch [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188202
    Date :
    [ca. 1943-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-725-0-E, RG22
    Corporate Policy Branch [textual record]. Series consists of "D" system registry files created by the Corporate Policy Branch of Indian and Northern Affairs 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Information Division [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques
    No d'identification :
    133155
    Date :
    1900-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-714-6-E, RG22-A-1-a
    Information Division [multiple media]. Series consists of material created and/or maintained by the department and its predecessors in support of the 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Claims Sector [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    134283
    Date :
    1974-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-722-5-E, RG22M 85603/52, RG22M 85-86/257, RG22M 934004, RG22M 934028, RG22M 956001, RG22M 88916, RG22-C
    Claims Sector [multiple media]. Québec Northwest Territories. Series consists of records created and/or maintained by the Claims Sector and its predecessor, 
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