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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1992
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents sonores

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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents sonores
    No d'identification :
    204901
    Date :
    1966-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, 2002-0158 VSA, 2003-00348-7
    ... au niveau de la pièce. Utiliser l'Autre no d'acquisition MISA ou VSA pour la recherche. Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    5064663
    Date :
    1967-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2018-0051 VSA, 2018-00129-9
    ... au droit en matière d'immigration, portant en particulier sur des individus impliqués dans des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité. Les boîtes 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    48357
    Date :
    1965-[1992?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG129, 1996-97/104 GAD, 1996-01103-0
    ... au cours des années 1980. Dans la plupart des cas il s'agit de dossiers qui étaient conservés dans des bureaux et qui n'ont pas été intégrés au système de 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    5861061
    Date :
    1988-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2023-00021-1
    ... au supplément de revenu garanti; la Charte canadienne; la Loi sur le divorce, notamment en ce qui a trait aux pensions alimentaires pour enfants; la Loi sur 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents sonores, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    5267981
    Date :
    1973-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, R216, 2020-00012-1
    ... au sujet des conférences de presses, de signatures d'ententes, d'activités culturelles tenues par le ministère, et d'autres évènements associés aux 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents sonores
    No d'identification :
    87050
    Date :
    1992/1994-01-21
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41, 1995-0159 MISA, 123-040219-5
    ... au réseau Ontarien. Consiste en entrevues de personnalités du milieu artistique outaouais, québécois, canadiens et international. avec la permission de la 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents sonores
    No d'identification :
    214039
    Date :
    2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190, 2005-0101 VSA, 2005-00064-7
    ... au réseau. Parmi les séries, se trouvent NULLE PART AILLEURS, CBOF BONJOUR, FRANCHEMENT, FRÉQUENCE 90,7 , LA GRANDE TRAVERSÉE, PLAISIRS PASSIONS, LES 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents sonores, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    48358
    Date :
    [1965?]-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG129, 1996-97/103 GAD, 1996-01102-2
    ... au PERSONNEL, aux LOCAUX, à l'ÉQUIPEMENT et aux FOURNITURES, classés selon le système de numérotation (boîtes 137-146, 158-160), ainsi que les dossiers 
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