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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1991
Niveau hiérarchique : Dossier (niveau d'acquisition)
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 156 résultats filtrés
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  1. 1
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    Bail type à long terme - Modifications au bail standard

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844273
    Date :
    1988/01/25-1991/04/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 75944
    Bail type à long terme - Modifications au bail standard. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  2. 2
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    Television - L'Agriculture au Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5408830
    Date :
    1990/01/01-1991/07/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de boîte : 72, Numéro de dossier : 0420-5-1-1/P4, Partie de dossier : 1
    Television - L'Agriculture au Québec. This file level description was generated from an unverified finding aid
  3. 3
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    3310, Boul. St-François ; Jonquière, PQ ; 142976 Canada Inc. Bail Entre Travaux Publics, Au 3310, Boul. St-François, Lot 32-7, Rang 3, Ville De Jonquière, Province De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815077
    Date :
    1991/02/26-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-308117
    ... Au 3310, Boul. St-François, Lot 32-7, Rang 3, Ville De Jonquière, Province De Québec. This file level description was generated from an unverified finding aid
  4. 4
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    District de Montréal - Multiculturalisme Associations et Organisations - Généralités et Financement - Associations des citoyens d'origine Haïtienne au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665079
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 1
    District de Montréal - Multiculturalisme Associations et Organisations - Généralités et Financement - Associations des citoyens d'origine Haïtienne au Canada
  5. 5
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    Société En Commandite Multicentre ; 2676-2476 Québec Inc. ; Charlesbourg, 905 De Nemours Étude Des Titres De Ci-Haut Mentionne. Lot 1,602 Au Cadastre Officiel De La Paroisse De Charlesbourg, Division  ... [Voir le titre complet] D'Enregistrement De Québec, P.Q

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815063
    Date :
    1990/02/20-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-303975
    ... Au Cadastre Officiel De La Paroisse De Charlesbourg, Division D'Enregistrement De Québec, PQ. This file level description was generated from an unverified 
  6. 6
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    District Montréal - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Clubs des jeunes entrepreneurs Africains au Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665197
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 4
    District Montréal - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Clubs des jeunes entrepreneurs Africains au Québec
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Television - L'Agriculture au Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6178417
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de boîte : 72, Numéro de dossier : 0420-5-1-1/P4, Partie de dossier : 1
    Television - L'Agriculture au Québec
  8. 8
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    164, Rue Principale, ; St-Édouard De Frampton, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Bail Entre Travaux Public (Société Canadienne Des Postes) Au 164, ... [Voir le titre complet] Rue Principale, St-Édouard De Frampton, Province De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815044
    Date :
    1991/02/01-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-276276-1
    ... Postes) Au 164, Rue Principale, St-Édouard De Frampton, Province De Québec. This file level description was generated from an unverified finding aid
  9. 9
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    81 & 83, Rue Turgeon ; Ste-Thérèse, PQ ; Placements Bcd Enr. Bail De Location Entre Travaux Publics, Situe Au 81 & 83, Rue Turgeon, Lot 280, Cadastre Officiel Du Village De Sainte-Therese, Div. D'Enr. ... [Voir le titre complet] De Terrebonne, District Judiciaire De Terrebonne,

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815075
    Date :
    1990/12/12-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-307377
    ... Au 81 & 83, Rue Turgeon, Lot 280, Cadastre Officiel Du Village De Sainte-Therese, Div. D'Enr. De Terrebonne, District Judiciaire De Terrebonne,. This file 
  10. 10
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    Vérification linguistique service au sol Air Canada (Atlantique) Linguistic Audit Air Canada Ground Services Atlantic Region

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    888424
    Date :
    1991/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG122-C-3, Numéro d'acquisition : 1996-97/769 GAD, Numéro de boîte : 1
    Vérification linguistique service au sol Air Canada (Atlantique) Linguistic Audit Air Canada Ground Services Atlantic Region
  12. 12
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    2543 7393 Québec Inc. ; 2665 King Ouest, Sherbrooke, Que. Recherche De Titres Pour Le Bail # 523740 Au 2665 Rue King Ouest, Sherbrooke, Que

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815056
    Date :
    1989/12/20-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-303458
    ... Que. Recherche De Titres Pour Le Bail # 523740 Au 2665 Rue King Ouest, Sherbrooke, Que. This file level description was generated from an unverified finding aid 
  13. 13
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    4000, Rue Louis-Pinard ; Trois-Rivieres, PQ ; 2619-7400 Québec Inc. Bail Entre (Travaux Publics Canada) Au 4000 Rue Louis-Pinard, Ptie Du Lot 1774, Cadastre Officiel De La Paroisse De Trois-Rivieres,  ... [Voir le titre complet] Div. D'Enr. De Trois-Rivieres, Province De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815082
    Date :
    1991/04/17-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-308463
    ... Au 4000 Rue Louis-Pinard, Ptie Du Lot 1774, Cadastre Officiel De La Paroisse De Trois-Rivieres, Div. D'Enr. De Trois-Rivieres, Province De Québec. This file 
  14. 14
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    Étude thématique Langue de travail dans les Ministères Fédéraux au Québec Thematic Study Language of Work in Federal Departments in Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    888441
    Date :
    1991/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG122-C-3, Numéro d'acquisition : 1996-97/769 GAD, Numéro de boîte : 1
    Étude thématique Langue de travail dans les Ministères Fédéraux au Québec Thematic Study Language of Work in Federal Departments in Quebec
  16. 16
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    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond | Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5970139
    Date :
    1971-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181, RG34, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : GP 1990 #52
    Gatineau Park - A Master Plan for the 90's and Beyond Parc de la Gatineau - Plan directeur pour les années 1990 et au-delà
  17. 17
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    294 Rue Tache, St-Germain De Rimouski, PQ ; Gestons Jean-Paul Gagne Inc. Étude Des Titres, Au 294, Rue Tache, Lots 2-102 & 2-103, Cadastre Officiel De La Ville De St-Germain De Rimouski, Div. D'Enr. D ... [Voir le titre complet] e Rimouski, Province De Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815083
    Date :
    1991/04/24-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-308513
    ... Au 294, Rue Tache, Lots 2-102 & 2-103, Cadastre Officiel De La Ville De St-Germain De Rimouski, Div. D'Enr. De Rimouski, Province De Québec. This file level 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Société En Commandite Multicentre ; 2676-2476 Québec Inc. ; Charlesbourg, 905 De Nemours Étude Des Titres De Ci-Haut Mentionne. Lot 1,602 Au Cadastre Officiel De La Paroisse De Charlesbourg, Division  ... [Voir le titre complet] D'Enregistrement De Québec, P.Q

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815064
    Date :
    1990/02/20-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-303975
    ... Au Cadastre Officiel De La Paroisse De Charlesbourg, Division D'Enregistrement De Québec, PQ. This file level description was generated from an unverified 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Communauté Vietnamienne au Canada/Région de Montréal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665131
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 2, Partie de dossier : 2
    Communauté Vietnamienne au Canada/Région de Montréal
  21. 21
    Aucun objet numérique

    District Montréal - Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Table de concertation des organismes de Montréal au service des réfugiés

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665322
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 8
    ... Multiculturalisme - Associations et Organisations - Généralités et Financement - Table de concertation des organismes de Montréal au service des réfugiés
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Sept-Îles - Déboisement - Normalisation au zonage - K2 Q161 0350

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184078
    Date :
    1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 1590-K2-Q161-0350, Partie de dossier : QUE1
    Sept-Îles - Déboisement - Normalisation au zonage - K2 Q161 0350
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6184094
    Date :
    1989-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 1590-K2-Q161-MCV1, Partie de dossier : QUE2
    Sept-Îles - Réparations au drainage réseau - K2 Q161 MCV1
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Ecosystems & Fisheries Management- Ecosystems Management Directorate / Gestion des écosystèmes et des pêches- Direction Général gestion des écosystèmes / Parliamentary Matters / Affaires parlementaire ... [Voir le titre complet] s - Memorandum To Cabinet (MC) / Note de service au Cabinet

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5604441
    Date :
    1990/02/01-1992/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217, RG23, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : AAC-1350-2(S), Partie de dossier : V001
    ... parlementaires - Memorandum To Cabinet (MC) / Note de service au Cabinet. This file level description was generated from an unverified finding aid
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Visite au Canada - Généralités - Visit to Canada - General

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1116833
    Date :
    1990/07-1992/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, Numéro d'acquisition : 1996-97/984 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1777-1, Partie de dossier : 12
    Visite au Canada - Généralités - Visit to Canada - General
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