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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1991
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 149 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Bloc 7500 - Transport [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107208
    Date :
    [1961-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6815-0-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Block 2200 - OTAN - Général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107186
    Date :
    [1952-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6807-1-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142549
    Date :
    1953-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-181-X-F, RG24-G-20-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Bloc 7000 - Finances et comptabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107206
    Date :
    [1959-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6814-9-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Bloc 3000 - Plans, opérations et état de préparation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    5107197
    Date :
    [1929-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6811-3-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Bloc 2500 - Normalisation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107184
    Date :
    [1952-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6808-3-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Dossiers des accidents aériens [document textuel; documents sonores]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    4707109
    Date :
    1989-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1009-5-5-F, RG156
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 2016-0159 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas de l'immigration chinoise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180184
    Date :
    [1900-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-180-8-F, RG76-D-2-i
    ... au Canada, en vertu de la Loi de l'immigration chinoise. Les documents ont apparemment été créés au cours des années 40, au même moment de la création de la 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Bloc 1000 - Administration générale et gestion [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098847
    Date :
    [1895-2008]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6805-8-F, RG24-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Division C - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164930
    Date :
    1926-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-99-8-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-C-1, RG18-F-5
    ... au Québec. La sous-série comprend des documents opérationnels créés à Montréal qui renferment des renseignements d'enquêtes routinières de la GRC sur les 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Sécurité du revenu. [document textuel; images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    211132
    Date :
    [1935-2009]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R4315-10-5-F
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 2018-0006 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200791
    Date :
    1938-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-34-1-F, RG29-34
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Sommaires de décision [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172165
    Date :
    1929-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-134-4-F, RG55
    ... au procès-verbal officiel. Les résumés sont systématiquement écrits à la main en deux couleurs d'encres dans les entrées des registres des volumes reliés 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Recueils d'information divers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162979
    Date :
    1887-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-105-5-F, RG25-A-4
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Dossiers de registre opérationels de la fonction des langues officielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3941621
    Date :
    1964-2008, surtout 1982-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-147-2-F, RG55
    ... au point pour les documents d'exploitation de la sous-fonction du programme des langues officielles après 2003. Tous les documents reflètent l'activité 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Index numérique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155650
    Date :
    1965-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-41-8-F, RG55
    ... au niveau du ministère ou de l'organisme par année. Ce système a remplacé le système de fiches gardé de 1948 à 1965. La partie du système de fiches qui 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Direction des langues officielles et de l'équité en matière d'emploi [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155714
    Date :
    [1965-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-115-0-F, RG55-H-2
    ... au sein des directions fusionnées et au symposium parrainé par la direction. Les 47 cartes ont été utilisées par la Direction des langues officielles et de 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Dossiers du WG Brown [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    196603
    Date :
    [1954-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-27-8-F, RG77
    ... au tout nouveau Groupe de planification et d'analyse des programmes du CNR en 1969. Après un bref séjour au Bureau des subventions et des bourses au début 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    ... au recensement, accompagnées de descriptions des secteurs de dénombrement du recensement et un index des rues, utilisées ou créées par Statistique Canada et 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Registre séparé du Secteur économique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983613
    Date :
    1953-2006, surtout 1977-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-151-4-F, RG55
    ... au Secteur social et culturel, au Secteur des opérations gouvernementales ou les affaires internationales, la Sécurité et le Secteur de la justice). Les 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184822
    Date :
    1968-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-303-4-F, RG93
    ... au système de classification de dossiers du registre central. L'administration centrale du SEA est située à Toronto. Ce système a été conçu et mis en oeuvre 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Registre sépareé du Secteur social et culturel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3928710
    Date :
    1980-2010, surtout 1990-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-143-5-F
    ... au système de gestion des dépenses et au processus budgétaire. La principale activité documentée dans le Secteur social et culturel est l'évaluation 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossier séparé du registre du Secteur des affaires internationales, sécurité et justice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4105097
    Date :
    1965-2006, surtout 1990-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-153-8-F
    ... au Secteur social et culturel, au Secteur économique, aux Secteurs des operations gouvernementelles). Les documents témoignent des mécanismes de 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Registre séparé du Secteur des opérations gouvernementales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3932710
    Date :
    1955-2006, surtout 1981-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-145-9-F
    ... au Secteur social et culturel, au Secteur économique, aux Secteurs des affaires internationales, de la sécurité et de la justice). Les documents témoignent 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Comités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5039705
    Date :
    [1946]-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-28-9-F, RG60
    ... au Groupe de travail fédéral-provincial sur la radioactivité de 1981-1982; dossier d'acquisition portant le no 2019-00073-3 pour 3 fichiers liés au Comité 
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