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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1991
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 126 - 149 sur 149 résultats filtrés
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  1. 126
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    Comité national du Canada de la Commission électrotechnique internationale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4015126
    Date :
    1929-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1011-8-0-F, RG141
    ... au Conseil d'administration sur les questions relatives à la participation du Canada aux travaux de la Commission électrotechnique internationale (CEI) par 
  2. 127
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    Europe [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894287
    Date :
    1976-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-19-7-F
    ... au Canada, les missions en Allemagne, la coopération industrielle avec l'Allemagne, les commissions mixtes avec la France, la coopération industrielle avec 
  3. 128
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    Dossiers du bureau des documents d'exploitation de la fonction du bureau du dirigeant principal des ressources humaines [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4104389
    Date :
    1900-2009, surtout 1978-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-152-6-F, RG55
    ... au Secrétariat du Conseil du Trésor sous la rubrique du Dirigeant principal des ressources humaines. Les volumes actuels de la sous-série afférents 
  4. 129
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    Asie / Pacifique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894303
    Date :
    1981-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-21-5-F
    ... au Canada, les missions du Canada, la coopération industrielle, des réunions, des dossiers préparatoires, la Coopération économique Asie-Pacifique (APEC) et 
  5. 130
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    Station spatiale internationale [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4894590
    Date :
    1989-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-41-0-F
    ... au gouvernement du Canada. Les titulaires des droits d'auteur des dessins peuvent varier. Source : Bibliothèque et Archives Canada. Titre basé sur le 
  6. 131
    Aucun objet numérique

    Documents du Sous-comité mixte sur les études normatives [document textuel (quelque électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5503602
    Date :
    1985-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-20-4-F, RG60
    ... au SCMEN, éparpillés dans les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée intitulée "Records of the Advisory Committee on Radiological Protection." Outre les 
  7. 132
    Aucun objet numérique

    Dossiers de vérification d'attestation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136250
    Date :
    1927-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-41-2-F, RG58-C-1-a
    ... au sujet de la fiabilité des états financiers qui ont fait l'objet de vérifications et comparent les résultats des opérations avec les résultats prévus. Les 
  8. 133
    Aucun objet numérique

    Sous-registre des dossiers dormant de la gestion de ressources humaines transféré à l'Agence de la fonction publique du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3919642
    Date :
    1900-2001, surtout 1983-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-142-3-F
    ... au dépôt de la direction de la gestion des ressources humaines antérieures qui ont été transférées en 2003 sous l'autorité de la nouvelle Agence de la 
  9. 134
    Aucun objet numérique

    Documents du Groupe des conseillers médicaux [document textuel (quelque électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5506020
    Date :
    1971-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-18-6-F, RG60
    ... au GCM, répartis dans les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée intitulée « Records of the Advisory Committee on Radiological Protection». Droits d'auteur 
  10. 135
    Aucun objet numérique

    Système numérique par blocs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    161932
    Date :
    1915-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-253-7-F, RG10-B-3-xiv, RG10-B-3-xvii
    ... au Projet d'amélioration de la gestion (PAG), aux bases de données sur l'éducation, aux objets de potlatch et aux dossiers relatifs à la propriété (vol 
  11. 136
    Aucun objet numérique

    Documents du Comité consultatif de la radioprotection [documents textuels (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5503600
    Date :
    1981-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-21-6-F, RG60
    ... au CCRP éparpillés dans les boîtes 30 à 32 de l'acquisition reliée. En plus des dossiers administratifs électroniques, les livres compris dans ces boîtes d 
  12. 137
    Aucun objet numérique

    Classeurs des ordres de jour [annotés] [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3707437
    Date :
    1970-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-138-1-F, RG55
    ... au début de 1988, c'est le document le plus authentique des activités du comité du Conseil du Trésor. Les inscriptions pour les années 1983-1988 semblent 
  13. 138
    Aucun objet numérique

    Division B - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164716
    Date :
    [1926-1992]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-91-3-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-F-5
    ... au cours des activités habituelles de la GRC. Chaque dossier est identifié par un code alpha-numérique de quatre unités, appelé code OSR, qui consiste à 
  14. 139
    Aucun objet numérique

    Pensions et assurances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155667
    Date :
    1900-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-101-0-F, RG55-I-6
    ... au suivi et à l'évaluation des politiques, aux contributions et à la gestion fédérale de ces programmes. On retrouve également des documents sur les 
  15. 140
    Aucun objet numérique

    Lieu historique national du Canal Rideau [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188394
    Date :
    [1818-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-35-0-F, RG84M 86703/30, RG84-B-3-f, RG84M 934013, RG84M 745/30246
    ... au bureau Lieu historique national du Canal Rideau. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le 
  16. 141
    Aucun objet numérique

    Dossiers séparé du registre du Secteur de la System des dépenses [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4189749
    Date :
    1969-2008, surtout 1981-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-157-5-F
    ... au niveau descriptif du document intitulé Direction générale des programmes. Les activités de politiques et du développement de politiques, de recherche et 
  17. 142
    Aucun objet numérique

    Division D - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164941
    Date :
    [1926-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-104-8-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-F-5
    ... au cours des activités habituelles de la GRC et sont identifiés par un code alpha-numérique de quatre unités qui consiste à classer une affaire d'après le 
  18. 143
    Aucun objet numérique

    Shaughnessy Volunteers Society records [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4815672
    Date :
    1985-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-82-2-E, RG38
    Shaughnessy Volunteers Society records [multiple media]. This sub-series includes newsletters, minutes, annual reports, three guest books, one photo album, 
  19. 144
    Aucun objet numérique

    Clinical, administrative, staff, and public relations records [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4815969
    Date :
    1921-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-89-5-E, RG38
    Clinical, administrative, staff, and public relations records [textual record]. This sub-series consists of clinical records which include one operating 
  20. 145
    Aucun objet numérique

    Annual reports, news releases and promotional material [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4815715
    Date :
    1987-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-85-8-E, RG38
    Annual reports, news releases and promotional material [textual record]. This sub-series consists of material used for public relations and information 
  21. 146
    Aucun objet numérique

    Division A - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164932
    Date :
    1926-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-84-6-F, RG18-F-7, RG18-F-2, RG18-F-5
    ... au cours des activités habituelles de la GRC et sont identifiés par un code alpha-numérique de quatre unités, appelé code OSR, qui consiste à classer une 
  22. 147
    Aucun objet numérique

    Décisions [document textuel (quelque microforme]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155627
    Date :
    1965-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-29-7-F, RG55-A-1
    ... au ministère sur les dépenses de programme ou à propos de l'administration, du personnel ou autre autorité à qui le Conseil peut donner pouvoir. Les 
  23. 148
    Aucun objet numérique

    Posters and Promotional Materials by the National Capital Commission [graphic materials]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Art
    No d'identification :
    5724170
    Date :
    1978-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-56-7-E, RG34
    Posters and Promotional Materials by the National Capital Commission [graphic materials]. This sub-series consists of posters and other promotional 
  24. 149
    Aucun objet numérique

    Division E - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164843
    Date :
    [1942-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-115-2-F, RG18-F-7, RG18-F-8, RG18-F-5
    ... au cours des activités habituelles de la GRC et sont identifiés par un code alpha-numérique de quatre unités qui consiste à classer une affaire d'après le 
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