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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
No d'instrument de recherche : 13-101
Affichage de 26 - 50 sur 467 résultats filtrés
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  1. 26
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    Les placements Rythme Inc.- bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844297
    Date :
    1990/12/07-1991/07/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 93024
    Les placements Rythme Inc.- bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Caledonia Highlands Inn \ Fundy National Park

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5848156
    Date :
    1989/07/12-1990/07/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : AROCIV-2-26179, Partie de dossier : VOL 01
    Caledonia Highlands Inn \ Fundy National Park. This file level description was generated from an unverified finding aid
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Le Groupe Petra Ltée - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885715
    Date :
    1989/01/19-1991/05/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 41, Numéro de dossier : 82610
    Le Groupe Petra Ltée - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Les prêtres de St-Sulpice de Montréal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844271
    Date :
    1987/03/10-1991/04/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 70794
    Les prêtres de St-Sulpice de Montréal. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  5. 30
    Aucun objet numérique

    75, Rue De Hambourg ; St-Augustin, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Location Par Voie D'Appel D'Offres Public (Archives Nationales Du Canada) - 7 ... [Voir le titre complet] 5 Rue De Hambourg, St-Augustin (Québec)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815055
    Date :
    1989/11/22-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-303195
    75, Rue De Hambourg ; St-Augustin, PQ ; ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** Location Par Voie D'Appel 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossiers de droit immobilier du bureau régional de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5064655
    Date :
    1975-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2018-00128-0
    Dossiers de droit immobilier du bureau régional de Montréal [document textuel]. Cette acquisition contient des documents reçus ou créés ou conservés par le 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Pointe-Claire - Abandon de servitude

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844287
    Date :
    1990/09/17-1991/03/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 91878
    Pointe-Claire - Abandon de servitude. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  8. 33
    Aucun objet numérique

    81 & 83, Rue Turgeon ; Ste-Thérèse, PQ ; Placements Bcd Enr. Bail De Location Entre Travaux Publics, Situe Au 81 & 83, Rue Turgeon, Lot 280, Cadastre Officiel Du Village De Sainte-Therese, Div. D'Enr. ... [Voir le titre complet] De Terrebonne, District Judiciaire De Terrebonne,

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815075
    Date :
    1990/12/12-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : HQCL 4-307377
    81 & 83, Rue Turgeon ; Ste-Thérèse, PQ ; Placements Bcd Enr. Bail De Location Entre Travaux Publics, Situe Au 81 & 83, Rue Turgeon, Lot 280, 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    DE MAISONNEUVE HOLDINGS

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885783
    Date :
    1990/11/26-1990/12/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 43, Numéro de dossier : 92908
    DE MAISONNEUVE HOLDINGS. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  10. 35
    Aucun objet numérique

    COMMISSION SCOLAIRE DES ÉCORES

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885680
    Date :
    1988/04/19-1990/12/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : 77421
    COMMISSION SCOLAIRE DES ÉCORES. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  11. 36
    Aucun objet numérique

    2543 7393 Québec Inc. ; 2665 King Ouest, Sherbrooke, Que. Recherche De Titres Pour Le Bail # 523740 Au 2665 Rue King Ouest, Sherbrooke, Que

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815056
    Date :
    1989/12/20-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-303458
    2543 7393 Québec Inc. ; 2665 King Ouest, Sherbrooke, Que. Recherche De Titres Pour Le Bail # 523740 Au 2665 Rue King Ouest, Sherbrooke, Que
  13. 38
    Aucun objet numérique

    *** - bail - Opinion en faits

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885752
    Date :
    1990/01/30-1990/05/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 42, Numéro de dossier : 88195
    *** - bail - Opinion en faits. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  14. 39
    Aucun objet numérique

    LES COIFFEURS CONTINENTAL (PLACE GUY-Favreau)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885681
    Date :
    1988/04/19-1990/07/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : 77429
    LES COIFFEURS CONTINENTAL (PLACE GUY-Favreau). Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  15. 40
    Aucun objet numérique

    150467 CANADA INC. PORT DE MER ENR

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885693
    Date :
    1988/10/21-1990/11/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 40, Numéro de dossier : 81234
    150467 CANADA INC. PORT DE MER ENR. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Donnacona, PQ Bail Entre Dpw Et ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** - Location D'Un Mat De Drapeau, Lots 135-2 & 135-5, Cadastre De La Paroisse Les Écure ... [Voir le titre complet] uils

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815045
    Date :
    1985/06/04-1991/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : HQCL 4-282492
    Donnacona, PQ Bail Entre Dpw Et ***L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles*** - Location D'Un Mat De Drapeau, 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Marofranc Inc. - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844288
    Date :
    1990/01/03-1991/06/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 92052
    Marofranc Inc. - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  18. 43
    Aucun objet numérique

    St-Stanislas de Kostka

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844262
    Date :
    1989/12/14-1990/02/19
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 87689
    St-Stanislas de Kostka. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Société du Port de Montréal - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885721
    Date :
    1989/02/15-1990/02/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 41, Numéro de dossier : 82996
    Société du Port de Montréal - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Aberdeen Estates Ltd & Les habitations Collectives de Montréal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844279
    Date :
    1989/05/17-1991/05/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 84487
    Aberdeen Estates Ltd & Les habitations Collectives de Montréal. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Tsinstikeptum I.R. No.10 Gabriel Estates Ltd 330902 B.C. Ltd

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5845102
    Date :
    1990/01/25-1992/01/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : 4-98627, Partie de dossier : 1
    Tsinstikeptum IR No.10 Gabriel Estates Ltd 330902 BC Ltd. This file level description was generated from an unverified finding aid
  22. 47
    Aucun objet numérique

    TAXE - ACTION INC

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885781
    Date :
    1990/11/01-1990/12/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 43, Numéro de dossier : 92509
    TAXE - ACTION INC. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Ministère Provincial des transports - Prêt d'un terrain

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844280
    Date :
    1989/05/17-1991/05/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 84489
    Ministère Provincial des transports - Prêt d'un terrain. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Gestion Namra Inc. - bail

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5844282
    Date :
    1990/03/23-1991/05/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 89122, Partie de dossier : CHEMISE
    Gestion Namra Inc. - bail. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  25. 50
    Aucun objet numérique

    165721 CANADA INC

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5885754
    Date :
    1990/03/01-1990/06/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 43, Numéro de dossier : 88851
    165721 CANADA INC. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
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