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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Vedette-matière : États-Unis

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Archives (856)

Date :

1990-1999 (856)

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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Registrateur de navires de Caraquet [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191302
    Date :
    [1906-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-69-7-F, RG12
    Registrateur de navires de Caraquet [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Division des relations fédérales et provinciales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163584
    Date :
    1907-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-102-6-F, RG19-F-2-c-i
    Division des relations fédérales et provinciales [document textuel]. Cette sous-série se compose de procès-verbaux et d'ordres du jour de réunions de 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Bureau régional de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180549
    Date :
    [1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-217-5-F, RG76-E
    Bureau régional de la Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Centre d'immigration du Canada de Victoria [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180884
    Date :
    [1920-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-249-7-F, RG76-E
    Centre d'immigration du Canada de Victoria [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Division des Réglements et consignes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721095
    Date :
    1958-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-8-4-F, RG40
    Division des Réglements et consignes [document textuel]. La Division des Réglements et consignes veille à ce que les modifications législatives propres à 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Kelowna Canada Immigration Centre [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4448525
    Date :
    [1981-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-305-2-E, RG76-E
    Kelowna Canada Immigration Centre [textual record]. This is a preliminary record, please consult the linked accessions. Sub-series consists of immigration 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Direction design et construction, Région de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136861
    Date :
    [1923-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-343-7-F, RG11-G
    Direction design et construction, Région de l'Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5107503
    Date :
    [1953-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-6817-4-F, RG24-G-1
    Bloc 10000 - Matériel et approvisionnement [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Dossiers de gestion du matériel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841566
    Date :
    1989-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-15-7-F
    Dossiers de gestion du matériel [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Créditer Bibliothèque et Archives Canada
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Bureau du directeur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142224
    Date :
    1961-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-97-X-F, RG24-G-20-3-4
    Bureau du directeur [document textuel]. (RG24, Vols. 23001-23015). Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la sous-série
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Division du poisson et des produits de la mer [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164258
    Date :
    [1985-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-157-2-F
    Division du poisson et des produits de la mer [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Documents du Sous-comité mixte sur les études normatives [document textuel (quelque électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5503602
    Date :
    1985-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-20-4-F, RG60
    Documents du Sous-comité mixte sur les études normatives [document textuel (quelque électronique)]. La sous-série est constituée de documents du Sous-comité 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721141
    Date :
    1905-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-12-6-F, RG40
    Direction des assurances et des régimes de pension [document textuel]. La Direction des assurances et des régimes de pension surveille du bureau de 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Dossiers des activités de communication [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841555
    Date :
    1989-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-13-3-F
    Dossiers des activités de communication [document textuel]. Cette sous-série contient des documents relatifs aux activités de communication menées pour et 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Politique fiscale et procédures de taxation de la Division de la gestion [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5285073
    Date :
    [1920-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-51-3-F, RG16
    Politique fiscale et procédures de taxation de la Division de la gestion [document textuel, document iconographique]
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système central de gestion des dossiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162108
    Date :
    [1947-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-358-X-F, RG10-C-V-16
    Dossiers du système central de gestion des dossiers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Groupe 1 - Administration générale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    6267178
    Date :
    1963-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-156-0-F, RG25-A-3-c
    Groupe 1 - Administration générale [document textuel]. Cette sous-série comprend des dossiers du Groupe 1 - Administration générale, qui fait partie du 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Registrateur de navires de Prince Rupert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5051568
    Date :
    [1920-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-575-0-F, RG12
    Registrateur de navires de Prince Rupert [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Division E - documents opérationnels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164843
    Date :
    [1942-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-115-2-F, RG18-F-7, RG18-F-8, RG18-F-5
    Division E - documents opérationnels [document textuel]. La sous-série se compose de documents opérationnels créés et/ou conservés par la Division E
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5075119
    Date :
    1861-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
    Cartes et géographique du recensement [matériel cartographique (quelques informatiques, quelques microformes), document textuel (quelques informatiques)]
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers de Gilles Loiselle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155705
    Date :
    [1990-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-83-2-F, RG55-K
    Dossiers de Gilles Loiselle [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées. La sous-série se compose 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Documents des aéroports du bureau régionale du Pacifique [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5087088
    Date :
    [1929-2013]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-346-7-F, RG12
    Documents des aéroports du bureau régionale du Pacifique [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Bureau régional du Québec [documents textuel, iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180545
    Date :
    [1947-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-216-3-F, RG76-E
    Bureau régional du Québec [documents textuel, iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de la Direction de la vérification interne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200834
    Date :
    [1966-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-49-3-F, RG29
    Dossiers du service central de la Direction de la vérification interne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3841533
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12510-9-1-F
    Dossiers des Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) [document textuel]
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