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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1990
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Vedette-matière : États-Unis
Affichage de 26 - 50 sur 6 765 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction générale du Patrimoine (DGHB) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    184070
    Date :
    1972-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, 2001-00104-5
    Dossiers de la Direction générale du Patrimoine (DGHB) [document textuel]. L'instrument de recherche est une liste non-vérifié contenant les numéros de 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Secteur de la Gestion intégrée, Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47872
    Date :
    1974-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1995-96/307 GAD, 123-000307-X
    Secteur de la Gestion intégrée, Bureau du sous-ministre adjoint [document textuel]. Les dossiers dont il est ici question ont été versés aux Archives 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la Direction de la Politique de la réglementation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    200247
    Date :
    1984-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 2002-01112-5
    Dossiers d'exploitation de la Direction de la Politique de la réglementation [document textuel]. Les dossiers de cette acquisition ont été créés et 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3673913
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 97-0121 MFRC, 2006-00386-0
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Copyright belongs to the Crown
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Grands livres de comptabilité centrale du gouvernement, Direction générale de la comptabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    187523
    Date :
    1989-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG98, R767, 92-0148 OFRC, 2001-00867-8
    Grands livres de comptabilité centrale du gouvernement, Direction générale de la comptabilité [document textuel]. Ce versement comprend des registres et 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Direction des communications [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3633536
    Date :
    1974-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, 2006-00129-9
    Dossiers de la Direction des communications [document textuel]. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Bureau de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698121
    Date :
    1986-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84, R5747, 1994-0627 QFRC, Q94-0627, 2014-01051-X
    Dossiers d'exploitation du Bureau de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition comprend des documents crées et/ou conservés par le Bureau de 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663519
    Date :
    1923-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C-3, R942, 2014-00563-X
    Dossiers des détenus de la région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de dossiers de détenu de la région du Québec
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation - Établissement de Port-Cartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4817773
    Date :
    1988-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2005-0314 QFRC, 2015-00778-4
    Dossiers d'exploitation - Établissement de Port-Cartier [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service correctionnel 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Documents du registre central de la Division de la politique sociale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    201276
    Date :
    1964-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-cii, 95-1117 OFRC, 2002-01213-X
    Documents du registre central de la Division de la politique sociale [document textuel]. Ces dossiers proviennent du registre central du ministère des 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Documents administratifs du District sectoriel de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4820756
    Date :
    1988-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 1993-0213 QFRC, 2015-00974-4
    Documents administratifs du District sectoriel de Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de Service 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4218139
    Date :
    1977-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, 2011-00315-6
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels, Subventions projets citoyens autochtones et cérémonies d'état, Patrimoine canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3729337
    Date :
    1982-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R5747, 2000-0935 OFRC, 2007-00608-1
    Dossiers opérationnels, Subventions projets citoyens autochtones et cérémonies d'état, Patrimoine canadien [document textuel]
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Groupe de travail sur la refonte de la réglementation et réunion des coordonnateurs du Service de gestion du Spectre [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4762633
    Date :
    1989-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 95-1003 QFRC, 2015-00202-2
    Groupe de travail sur la refonte de la réglementation et réunion des coordonnateurs du Service de gestion du Spectre [textual record]
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4749040
    Date :
    1985-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-9-1, R112, 1995-0644 MFRC, 2014-02236-4
    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Grands livres de comptabilité centrale du gouvernement, Direction générale de la comptabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    188453
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG98, R767, 93-0203 OFRC, 2007-00669-3
    Grands livres de comptabilité centrale du gouvernement, Direction générale de la comptabilité [document textuel]. Ce versement comprend des sorties 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central de la Division de la politique fiscale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    199574
    Date :
    1963-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 98-0831 OFRC, 2002-01043-9
    Dossiers du registre central de la Division de la politique fiscale [document textuel]. Les dossiers proviennent du registre central du ministère des 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Service Correctionnel Canada, Dossiers Administratifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46495
    Date :
    1970-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-C, 1993-94/250 GAD, 121-000250-7
    Service Correctionnel Canada, Dossiers Administratifs [document textuel]. Le Service correctionnel du Canada a été formé en 1977 par la réunion du Service 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Documents de la 3e Escadre Bagotville [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4205590
    Date :
    1990-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-9, 2011-00245-1
    Documents de la 3e Escadre Bagotville [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada Cette 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Dossiers cas de libération conditionnelle de la Région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663207
    Date :
    1978-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73-D-4, R932, 2014-00413-7
    Dossiers cas de libération conditionnelle de la Région du Québec [document textuel]. Les dossiers de cette acquisition sont des dossiers cas de libération 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Dossiers du bureau régional du Québec concernent l'aéroport de Mirabel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748754
    Date :
    [1965-2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2001-1107 MFRC, 2014-02147-3
    Dossiers du bureau régional du Québec concernent l'aéroport de Mirabel [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Board books [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    189838
    Date :
    1957-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG63, R834, 2001-01143-1
    Board books [textual record]. Cette acquisition se compose des rapports des différents comités du Conseil des Arts. Les dossiers de cette acquisition ont 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4728089
    Date :
    1970-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-23, R112, 2004-1205 QFRC, 2014-01423-X
    Dossiers d'exploitation de la BFC Valcartier [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la BFC Valcartier
  24. 49
    Aucun objet numérique

    BFC, North Bay - Registre Central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    48160
    Date :
    1974-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-16, 1995-96/639 GAD, 123-000639-7
    BFC, North Bay - Registre Central [document textuel]. Les dossiers contenus dans ce versement ont été créés et organisés par la Base des Forces canadiennes 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Applications for Certification of the Moveable Cultural Property Directorate [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    203027
    Date :
    1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 96-0118 OFRC, 2002-01350-0
    Applications for Certification of the Moveable Cultural Property Directorate [document textuel]. Les dossiers contiennent les demandes d'attestation 
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