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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1980-1989
Genre de documents : Documents textuels
Fait partie du no MIKAN : 445

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Archives (11)

Date :

1980-1989 (11)

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Bureau des affaires émanant des députés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    623620
    Date :
    [1986-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-58-2-F, RG14
    Bureau des affaires émanant des députés [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / McIssac [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    443
    Date :
    1974-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-20-X-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / McIssac [document textuel]. (was RG 2 C4) Droits d'auteur détenus par 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Bureau des projets de loi d'intérêt public [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163621
    Date :
    [1984-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-25-9-F, RG14-D
    Bureau des projets de loi d'intérêt public [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / St Germain-Fox [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164021
    Date :
    [1974-1980]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-53-3-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / St Germain-Fox [document textuel]
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Clarke-Campbell [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164019
    Date :
    [1983-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-52-1-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Clarke-Campbell [document textuel]
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Copies manuscrites des procès-verbaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163928
    Date :
    1903-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-45-4-F, RG14-D-8
    Copies manuscrites des procès-verbaux [document textuel]. La série comprend les " Journaux de la Chambre des communes ", préparés sous la direction du 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Bureau du greffier [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    163606
    Date :
    [1920-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-21-1-F, RG14-D-4
    Bureau du greffier [document textuel, document iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  8. 8
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    163633
    Date :
    1898-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-23-5-F, RG14-D-2, RG14M 74/1477, RG14M 745/33940, RG14M 81203/3
    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Un index général refondu des Journaux de la Chambre des 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Hales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    442
    Date :
    1974-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-19-3-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / Hales [document textuel]. (was RG 2 C4) Droits d'auteur détenus par la 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs (Blais) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136828
    Date :
    [1979-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-18-1-F, RG2
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs (Blais) [document textuel]
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Listes d'assermentation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163919
    Date :
    1867-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-44-2-F, RG14-D-7
    Listes d'assermentation [document textuel]. La série se compose des listes d'assermentation contenant les serments d'allégeance prononcés par les membres du 
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