Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1980-1989
Fait partie du no MIKAN : 4285323
Affichage de 1 - 5 sur 5 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    Auxiliaires juridiques [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4290815
    Date :
    1987-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-15-2-F
    Auxiliaires juridiques [document textuel, document iconographique]. Cette sous-série contient les dossiers de tous les auxiliaires juridiques qui ont 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Jugements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    132514
    Date :
    1989-1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-10-3-F
    Jugements [document textuel]. Cette sous-série comprend les dossiers produits lors de chaque cause entendue par le juge Doherty Gonthier entre 1989 et 1994
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Correspondance et dossiers thématiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4290822
    Date :
    1984-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-16-4-F
    Correspondance et dossiers thématiques [document textuel]. Cette sous-série contient de la correspondance produite lors de nominations, de participation à 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Nominations [document textuel, document iconographique].

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4290808
    Date :
    1989-2002
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-13-9-F
    Nominations [document textuel, document iconographique]. Cette sous-série contient de la correspondance et des allocutions produites lors de la nomination 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Agendas et livres d'audience [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4290811
    Date :
    1989-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-14-0-F
    Agendas et livres d'audience [document textuel]. Cette sous-série contient tous les agendas et les notes d'audience produits par Charles D
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :