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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1980-1989
Niveau hiérarchique : Sous-fonds

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Archives (2)

Date :

1980-1989 (2)

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    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau de recherche sur les traitements [document textuel (certaine microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    777
    Date :
    1950-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-9-X-F, RG111-I
    Sous-fonds Bureau de recherche sur les traitements [document textuel (certaine microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Groupe de travail sur les conflits d'intérets [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    424
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-31-5-F, RG2-C3
    Sous-fonds Groupe de travail sur les conflits d'intérets [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche indique les 
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