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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1980-1989
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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  1. 26
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    180565
    Date :
    [1970-1983]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-228-X-F, RG76-E
    ... entrer, et rester, au Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série
  2. 27
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150561
    Date :
    [1989-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-473-1-F, RG24-G-2-1-a
    ... et cérémoniale qui incombaient au Chef d'état-major de la Défense. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série
  3. 28
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164583
    Date :
    [1973-1980]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-114-8-F, RG3
    ... au siège à Ottawa qui compile les mêmes statistiques malgré que les anomalies dans les deux systèmes ne soient mentionnées que dans une référence. Droits d 
  4. 29
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179894
    Date :
    [1976-1987]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-206-0-F, RG76-E
    ... au Canada grâce à ce programme. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5302548
    Date :
    1979-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-8-2-F
    ... au Gouvernement du Canada. Crédit: Bibliothèque et archives Canada. L'outil de recherche est une liste vérifiée. L'outil de recherche est une liste vérifiée 
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165361
    Date :
    1933-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R914-6-0-F, RG79-A-1
    ... au ministre des finances. Ce rapport se composait des directives originales du ministre et de la correspondance en découlant, de statistiques sur les coûts 
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894249
    Date :
    1969-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-10-0-F
    ... au Sous-comité ad hoc sur la coopération avec l'ESA, le Groupe de planification de la Station spatiale, le Groupe de travail sur la Station spatiale, le 
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894292
    Date :
    1980-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-24-0-F
    ... au niveau ministériel, les appels de contributions, le retour industriel canadien, les budgets et la planification financière, le Comité administratif et 
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4894338
    Date :
    1982-[2000]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-31-8-F
    ... au sein de l'ancien Programme spatial canadien, voir la sous-série « Programme spatial canadien » du fonds du ministère d'État chargé des Sciences et de la 
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents photographiques, Documents textuels, Art
    No d'identification :
    4815437
    Date :
    1958-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-76-7-E, RG38
    Shaughnessy Photographs [graphic material, textual record]. This sub-sub-series was established by the Photographic Department to replace all the previous 
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